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452 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Rechotte

Date

1827

Cote

3 P 104

Résultat n°2
Commune de Rechotte (3 feuilles).

3 medias

Commune de Rechotte (3 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 104

Résultat n°3

Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939). Impositions (1858-1883). Subventions (1910-1912). Crédits supplémentaires (1879-1935). Comptabilité diverse (1857-1937).

Date

1825-1937

Cote

2 O 82/12

Résultat n°4

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 82/11

Résultat n°5

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 82/10

Résultat n°6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1909, 1937). Ateliers de distillation, locaux (1906-1939).

Date

1906-1939

Cote

2 O 82/9

Résultat n°7

Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis (1916-1927). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1852-1919).

Date

1852-1939

Cote

2 O 82/8

Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1897-1929). Enfants assistés (1858-1934). Secours à indigents (1877-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1910, 1930). Aides aux sinistrés d’incendie (1910-1911).

Date

1858-1939

Cote

2 O 82/7

Résultat n°9

Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie sur les demandes de couvrir les toitures en chaume (1897-1899).

Date

1897-1931

Cote

2 O 82/6

Résultat n°10

Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture, crédits (1857-1934). Cours d’adultes, crédit (1925). Caisse des écoles, subvention (1888). Fêtes nationales, crédits (1881-1916).

Date

1857-1934

Cote

2 O 82/5

Résultat n°11

Délimitation, appropriation de terrains communaux (An XIII-1912). Aliénation (1810-1912). Echange (1894-1897). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1908). Location (1848-1925). Chasse (1872-1925). Vaine pâture (1837, 1853). Adjudications diverses (an XIII-1831).

Date

An XIII-1925

Cote

2 O 82/4

Résultat n°12

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1892-1927). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1820-1923). Ecole, construction, entretien, réparations, logement de l’instituteur, clôture du jardin (1861-1931). Lavoir, réparations, entretien (1891-1925). Fontaines, construction, entretien (1839-1922). Corps de garde, éclairage (1844-1852). Pompe à incendie, achat, entretien (1852-1884). Bergerie, maison du berger, achat (1805). Croix de mission, érection (1878).

Date

1805-1931

Cote

2 O 82/3

Résultat n°13

Assurances, bâtiments communaux (1917, 1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1883-1927). Election, contestation de l’élection d’un membre du conseil municipal (1891). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1844-1936). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat du buste de l’Empereur, destination de la coupe (1884-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 82/2

Résultat n°14

Personnel, indemnités (1894, 1927). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1916-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1831-1930). Percepteur, indemnités (1920, 1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1852-1927). Tambour, traitement (1926). Taupier, traitement, indemnités (1917, 1931). Sonneur (voir dossier de l’instituteur), instituteur – sonneur, nomination, traitement, indemnités, mobilier (1857-1933). Trésorier de la caisse des écoles, révocation (1888). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1925). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1920-1922). Garde forestier, traitement, don de bois (1849-1928). Curé, traitement (1844-1889). Sacristain, traitement (1844). Architecte et géologue, indemnités (1895, 1926). Recensement de la population, indemnités (1886, 1891). Médecin vaccinateur, traitement (1852). Commissaire de police, traitement (1858). Agent voyer, traitement (1897). Membres du bureau électoral, indemnités (1890, 1928). Maires et adjoints, remboursement d’avances, frais de représentation (1891-1927).

Date

1831-1939

Cote

2 O 82/1

Résultat n°15

Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location (1928). Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1858-1922). Eglise : réparations, achat de cloches, achat et entretien de mobilier (1819-1935). Presbytère : acquisitions, construction, réparations, entretien (1820-1925). Cimetière : réparations, entretien, construction (1865-1937) ; concessions (1934-1938). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1820-1938

Cote

1 O 40

Résultat n°16

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10

Résultat n°17
1936

5 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 207/20

Résultat n°18
1931

5 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 207/19

Résultat n°19
1926

5 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 207/18

Résultat n°20
1921

4 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 207/17