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  1. Résultat n°1

    Commune de Rechotte

    Date

    1827

    Cote

    3 P 104

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Rechotte

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Rechotte (3 feuilles).

    3 medias

    Commune de Rechotte (3 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 104

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Rechotte (3 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939). Impositions (1858-1883). Subventions (1910-1912). Crédits supplémentaires (1879-1935). Comptabilité diverse (1857-1937).

    Date

    1825-1937

    Cote

    2 O 82/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939)....
  4. Résultat n°4

            1900-1940

    Cote

    2 O 82/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  5. Résultat n°5

            1814-1900

    Cote

    2 O 82/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1909, 1937). Ateliers de distillation, locaux (1906-1939).

    Date

    1906-1939

    Cote

    2 O 82/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1909,...
  7. Résultat n°7

    Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis (1916-1927). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1852-1919).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 82/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis...
  8. Résultat n°8

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1897-1929). Enfants assistés (1858-1934). Secours à indigents (1877-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1910, 1930). Aides aux sinistrés d’incendie (1910-1911).

    Date

    1858-1939

    Cote

    2 O 82/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  9. Résultat n°9

    Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie sur les demandes de couvrir les toitures en chaume (1897-1899).

    Date

    1897-1931

    Cote

    2 O 82/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Police
    • Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931)....
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture, crédits (1857-1934). Cours d’adultes, crédit (1925). Caisse des écoles, subvention (1888). Fêtes nationales, crédits (1881-1916).

    Date

    1857-1934

    Cote

    2 O 82/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture,...
  11. Résultat n°11

    Délimitation, appropriation de terrains communaux (An XIII-1912). Aliénation (1810-1912). Echange (1894-1897). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1908). Location (1848-1925). Chasse (1872-1925). Vaine pâture (1837, 1853). Adjudications diverses (an XIII-1831).

    Date

    An XIII-1925

    Cote

    2 O 82/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHOTTE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, appropriation de terrains communaux (An...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 207/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1931

    5 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 207/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1926

    5 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 207/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1921

    4 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 207/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rechotte
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.