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Résultat n°1
Commune de Recouvrance (3 feuilles).

3 medias

Commune de Recouvrance (3 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 105

Résultat n°2

Commune de Recouvrance

Date

1823

Cote

3 P 105

Résultat n°3

Recouvrance, don Viellard (1897) ; don Dumaine (1910).

Date

1897-1910

Cote

4 O 32

Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1911-1937). Rentes (1921-1937). Impositions (1872-1892). Subventions (1912-1935). Crédits supplémentaires (1855-1938). Comptabilité diverse (1837-1933).

Date

1837-1938

Cote

2 O 83/13

Résultat n°5

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 83/12

Résultat n°6

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 83/11

Résultat n°7

Ateliers publics de distillation, installation de locaux (1922-1928). Moulin, règlement (1920).

Date

1920, 1922-1928

Cote

2 O 83/10

Résultat n°8

Guerre de 1870-1871, dommages, remboursement d’emprunt (1872-1874). Guerre de 1914-1918, dommages (1918, 1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Secours en faveur des victimes de l’armée d’Orient (1855). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1882).

Date

1855-1939

Cote

2 O 83/9

Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1908-1924). Enfants assistés (1855, 1878). Secours à indigents (1878, 1918). Atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1932).

Date

1855-1924

Cote

2 O 83/8

Résultat n°10

Arrêté municipal concernant le stationnement des nomades.

Date

1938

Cote

2 O 83/7

Résultat n°11

Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit (1854-1909). Caisse des écoles, subventions (1889). Fête du 14 juillet, crédits (1913).

Date

1854-1913

Cote

2 O 83/6

Résultat n°12

Electricité, remboursement d’emprunt, électrification.

Date

1932-1935

Cote

2 O 83/5

Résultat n°13

Délimitation (1860), révision du cadastre (1894-1902). Aliénation (1864-1909). Gestion, entretien, mise en valeur (1864-1931). Location (1854-1935). Chasse (1900-1940). Vaine pâture (1835-1891). Adjudications diverses (1883-1935). Cours d’eau – fossés, entretien, curage (1924-1935).

Date

1835-1940

Cote

2 O 83/4

Résultat n°14

Mairie, location d’une pièce pour servir de salle de conseil municipal (1827-1835). Bergerie, maison du berger, réparation, vente (1880-1920).

Date

1827-1920

Cote

2 O 83/3

Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1877-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Archives, abonnement à divers périodiques, demande de communication de documents déposés à la préfecture (1855-1893). Frais de procès (1850-1891). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1937).

Date

1844-1937

Cote

2 O 83/2

Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, réclamation (1894-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement (1834-1904). Taupier, convention (1869). Instituteur, traitement, indemnités (1835-1885). Maîtresse de couture, traitement (1901-1921). Recensement de la population, indemnités (1882). Médecin vaccinateur, traitement (1855).

Date

1828-1940

Cote

2 O 83/1

Résultat n°17

Grosne Recouvrance Vellescot. Terrain : bornage (1924, 1927). Ecole : construction, réparations, aménagement, clôture du jardin, reconstruction, aliénation de l'ancien bâtiment (1844-1937). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1857-1831). Eglise : réparations (1846-1932) ; cloches (1874). Presbytère : reconstruction (1897-1899) ; réparations, entretien (1878-1932). Cimetière : réparations, entretien (1884-1908). Monument aux morts : construction (1921-1922).

Date

1831-1937

Cote

1 O 32

Résultat n°18

Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Date

1837-1938

Cote

1 O 28

Résultat n°19

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Date

1803-1928

Cote

1 O 27

Résultat n°20
1936

5 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 208/20