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236 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret, délibération, arrêtés, détail des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 58

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Reppe

    Date

    1831

    Cote

    3 P 106

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Reppe

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Reppe (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Reppe (5 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 106

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Reppe (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, rentes (1839-1860). Impositions (1844-1908). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1873-1934). Comptabilité diverse (1909-1934).

    Date

    1844-1937

    Cote

    2 O 84/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Finances communales
    • Comptabilité, rentes (1839-1860). Impositions (1844-1908)....
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 84/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

            1812-1900

    Cote

    2 O 84/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1812-1900
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934). Elevage, adjudication de la garde du taureau (1929-1938). Bascules, création et statut de la Société Anonyme du poids public de Reppe (1930). Commerce, taxe de colportage (1936-1938). Ateliers publics de distillation (1922-1939).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 O 84/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934)....
  8. Résultat n°8

    Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre (1844-1847). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1874-1875). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1844-1936).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 84/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre...
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1932-1938). Enfants assistés, vieillards (1844-1931). Secours à indigents (1855-1880). Fonds de chômage, atelier de charité (1856). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1925-1931).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 84/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  10. Résultat n°10

    Arrêtés municipaux (1935-1938). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres (1929-1937). Renseignements : procès-verbal de gendarmerie (1890).

    Date

    1890-1938

    Cote

    2 O 84/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1935-1938). Voie publique, enlèvement...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, crédits, demande de création d’une classe enfantine, interdiction de déposer des bois dans la cour, désinfection, achat de prix scolaires (1884-1937). Bibliothèque, achat de livres (1934). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, coopérative scolaire, statuts, crédits (1930-1939). Fêtes patronales, fêtes nationales, arbres de Noël (1858-1939).

    Date

    1858-1939

    Cote

    2 O 84/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, demande de création d’une...
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues (1925-1938). Téléphone, création et déplacement d’une cabine téléphonique (1930-1937). Transports, ligne d’autobus, subventions (1933-1934).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 84/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, éclairage...
  13. Résultat n°13

    Délimitation, jouissance des biens communaux (1831-1937). Aliénation (1805-1870). Echange (1840-1841). Gestion, entretien, mise en valeur (1832-1880), location (1817-1938. Carrières (an X). Chasse, adjudication, autorisation de chasser le gibier d’eau (1852-1940). Vaine pâture (1840, 1891). Adjudications diverses (1853-1858). Etangs, bail, entretien (1832-1937). Cours d’eau, curage des fossés et de ruisseaux (1929).

    Date

    An X-1940

    Cote

    2 O 84/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, jouissance des biens communaux (1831-1937)....
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (An XIII-1939). Mairie, réparations (1810-1828). Ecole, construction, réparations, entretien, logement de l’instituteur, location (1852-1939). Eglise, réparation, entretien, réparation du clocher, installation de cloches et de l’horloge, réparation de la sacristie (1812-1939). Presbytère, réparation, construction d’une grange, entretien (1835-1937). Lavoir, entretien, aliénation d’un lavoir (1858-1869). Puits, entretien (1874). Monument aux morts, construction, entretien (1926-1937). Bascule, construction, réparation, entretien, dégâts commis par un particulier (1930-1940). Corps de garde, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde (1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1844-1936). Bergerie « Maison du berger », incendie, aliénation (1806-1927). Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, construction d’un mur de clôture, entretien, concessions (1844-1934).

    Date

    An XIII-1939

    Cote

    2 O 84/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  15. Résultat n°15

    Assurances  (1926-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1934). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques, réclamation du secrétaire de mairie pour traitement de classement (1843-1936). Procès, dommages et intérêts (1831-1934). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1857-1939).

    Date

    1831-1940

    Cote

    2 O 84/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Administration générale
    • Assurances  (1926-1940). Conseil municipal, nominations...
  16. Résultat n°16

    Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1929). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1937). Percepteur, indemnités (1925). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1832-1939). Taupier, traitement (1938). Appariteur, traitement (1844-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1844-1938). Gérant du téléphone, nomination (1936). Débit de tabac, recommandation du député du Haut-Rhin pour une demande de gérance (1867). Garde forestier, traitement (1843-1858). Curé, frais de déplacement (1835). Avoués, indemnités (1864). Recensement de la population, indemnités (1931). Sage-femme, indemnités (1844). Equarisseur, traitement (1938-1939). Journalier-voiturier, indemnités (1858). Remontage de l’horloge, adjudication (1938).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 84/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Administration générale
    • Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  17. Résultat n°17

    Reppe, abornement partiel.

    Date

    1840

    Cote

    7 M 1412

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Reppe, abornement partiel.
  18. Résultat n°18

    Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1871-1940). Elagage, menus produits, 1843-1844). Droits de passage (1903-1937). Chemins de vidange des coupes (1842-1853). Extraction de marne et matériaux, carrières (1849). Dégâts, incendies, chablis (1917-1937). Location du droit de chasse (1846-1854). Agents forestiers (1936-1939).

    Date

    1837-1941

    Cote

    7 M 765

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Reppe.
    • Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique...
  19. Résultat n°19
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 209/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    11 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 209/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1926

    12 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 209/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1921

    10 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 209/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1911

    13 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 209/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1906

    14 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 209/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1901

    13 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 209/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1896

    13 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 209/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1891

    13 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 209/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1886

    14 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 209/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1881

    14 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 209/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 209/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 209/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1866

    13 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 209/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1861

    15 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 209/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1856

    14 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 209/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1851

    17 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 209/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1846

    17 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 209/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1841

    20 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 209/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1836

    19 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 209/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39

    Reppe

    Cote

    5 M 285

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Reppe
  40. Résultat n°40

    Reppe. Comptes de la fabrique.

    Date

    1793-1810

    Cote

    2 G 55

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Reppe. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  41. Résultat n°41

    Reppe, rue Principale.

    Date

    1994

    Cote

    80 Fi 1/87

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Reppe, rue Principale.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  42. Résultat n°42
    Reppe, une rue du village.

    1 media

    Reppe, une rue du village.

    Cote

    25 Fi 901

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Reppe
    • Reppe, une rue du village.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  43. Résultat n°43
    Reppe, quartier de l'église.

    1 media

    Reppe, quartier de l'église.

    Cote

    25 Fi 847

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Reppe
    • Reppe, quartier de l'église.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  44. Résultat n°44
    Reppe, au centre du village.

    1 media

    Reppe, au centre du village.

    Cote

    7 Fi 2182

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Reppe
    • Reppe, au centre du village.
  45. Résultat n°45
    Reppe, une rue du village.

    1 media

    Reppe, une rue du village.

    Cote

    7 Fi 2181

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Reppe
    • Reppe, une rue du village.
  46. Résultat n°46
    Reppe : minute et mise au net.

    2 medias

    Reppe : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 121

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Reppe : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    Pièces de justice : rapports, prestations de serments.

    Date

    1744-1754

    Cote

    13 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Pièces de justice : rapports, prestations de serments.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Comptes des communautés.

    Date

    1719-1788

    Cote

    13 B 47

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Comptes des communautés.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Audiences tenues à Foussemagne.

    Date

    1702

    Cote

    13 B 46

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Audiences tenues à Foussemagne.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Tutelles et curatelles.

    Date

    1741-1757

    Cote

    13 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Ventes aux enchères.

    Date

    1744-1747

    Cote

    13 B 44

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Ventes aux enchères.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Consignation.

    Date

    1742

    Cote

    13 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Consignation.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Compte judiciaire.

    Date

    1773

    Cote

    13 B 42

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Compte judiciaire.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Sentence arbitrale.

    Date

    1728-1737

    Cote

    13 B 41

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Sentence arbitrale.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Procédures.

    Date

    1686-1770

    Cote

    13 B 40

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Oppositions.

    Date

    1748-1776

    Cote

    13 B 39

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Oppositions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Conclusions du procureur fiscal.

    Date

    1729-1742

    Cote

    13 B 38

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Conclusions du procureur fiscal.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Descente en vue de lieux.

    Date

    1746

    Cote

    13 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Descente en vue de lieux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Expertises.

    Date

    1741-1747

    Cote

    13 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Expertises.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Enquêtes.

    Date

    1740-1786

    Cote

    13 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Relevé des actes d'opposition.

    Date

    1751-1755

    Cote

    13 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Relevé des actes d'opposition.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    25 septembre 1751-10 juin 1790

    Cote

    13 B 33

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des oppositions.
    • 25 septembre 1751-10 juin 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Avril 1750-10 septembre 1751

    Cote

    13 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des oppositions.
    • Avril 1750-10 septembre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Registre des actes sous seing privé, dressé en vertu de l'édit de juin 1766.

    Date

    1759-1760

    Cote

    13 B 31

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registre des actes sous seing privé, dressé en vertu...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Registre des procédures criminelles.

    Date

    1741-1773

    Cote

    13 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registre des procédures criminelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    10 mars 1764-29 janvier 1774

    Cote

    13 B 29

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des enquêtes.
    • 10 mars 1764-29 janvier 1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    18 décembre 1756-24 décembre 1763

    Cote

    13 B 28

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des enquêtes.
    • 18 décembre 1756-24 décembre 1763

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    11 juin 1750-24 avril 1756

    Cote

    13 B 27

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des enquêtes.
    • 11 juin 1750-24 avril 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    16 juillet 1784-23 août 1790

    Cote

    13 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 16 juillet 1784-23 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    16 janvier 1776-17 juillet 1784

    Cote

    13 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 16 janvier 1776-17 juillet 1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    12 novembre 1766-16 décembre 1775

    Cote

    13 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 12 novembre 1766-16 décembre 1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    12 février 1763-24 septembre1766

    Cote

    13 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 12 février 1763-24 septembre1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    18 novembre 1758-29 octobre 1762

    Cote

    13 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 18 novembre 1758-29 octobre 1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    14 décembre 1751-18 novembre 1758

    Cote

    13 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 14 décembre 1751-18 novembre 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    31 mars 1750-21 octobre 1751

    Cote

    13 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 31 mars 1750-21 octobre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    30 juillet 1748-28 janvier 1750

    Cote

    13 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 30 juillet 1748-28 janvier 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    31 octobre 1747-29 mai 1748

    Cote

    13 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 31 octobre 1747-29 mai 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    2 avril 1745-18 août 1747

    Cote

    13 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 2 avril 1745-18 août 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    26 mars 1743-9 février 1745

    Cote

    13 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 26 mars 1743-9 février 1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    juillet 1741-9 février 1743

    Cote

    13 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • juillet 1741-9 février 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime