Reppe (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret, délibération, arrêtés, détail des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1938

Cote

2 X 58

2

Commune de Reppe

Date

1831

Cote

3 P 106

3

Commune de Reppe (5 feuilles).

5 medias

Commune de Reppe (5 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 106

4

Comptabilité, rentes (1839-1860). Impositions (1844-1908). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1873-1934). Comptabilité diverse (1909-1934).

Date

1844-1937

Cote

2 O 84/13

5

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 84/12

6

1812-1900

Date

-

Cote

2 O 84/11

7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934). Elevage, adjudication de la garde du taureau (1929-1938). Bascules, création et statut de la Société Anonyme du poids public de Reppe (1930). Commerce, taxe de colportage (1936-1938). Ateliers publics de distillation (1922-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 O 84/10

8

Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre (1844-1847). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1874-1875). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1844-1936).

Date

1844-1939

Cote

2 O 84/9

9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1932-1938). Enfants assistés, vieillards (1844-1931). Secours à indigents (1855-1880). Fonds de chômage, atelier de charité (1856). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1925-1931).

Date

1844-1938

Cote

2 O 84/8

10

Arrêtés municipaux (1935-1938). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres (1929-1937). Renseignements : procès-verbal de gendarmerie (1890).

Date

1890-1938

Cote

2 O 84/7

11

Fonctionnement, crédits, demande de création d’une classe enfantine, interdiction de déposer des bois dans la cour, désinfection, achat de prix scolaires (1884-1937). Bibliothèque, achat de livres (1934). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, coopérative scolaire, statuts, crédits (1930-1939). Fêtes patronales, fêtes nationales, arbres de Noël (1858-1939).

Date

1858-1939

Cote

2 O 84/6

12

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues (1925-1938). Téléphone, création et déplacement d’une cabine téléphonique (1930-1937). Transports, ligne d’autobus, subventions (1933-1934).

Date

1925-1938

Cote

2 O 84/5

13

Délimitation, jouissance des biens communaux (1831-1937). Aliénation (1805-1870). Echange (1840-1841). Gestion, entretien, mise en valeur (1832-1880), location (1817-1938. Carrières (an X). Chasse, adjudication, autorisation de chasser le gibier d’eau (1852-1940). Vaine pâture (1840, 1891). Adjudications diverses (1853-1858). Etangs, bail, entretien (1832-1937). Cours d’eau, curage des fossés et de ruisseaux (1929).

Date

An X-1940

Cote

2 O 84/4

14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (An XIII-1939). Mairie, réparations (1810-1828). Ecole, construction, réparations, entretien, logement de l’instituteur, location (1852-1939). Eglise, réparation, entretien, réparation du clocher, installation de cloches et de l’horloge, réparation de la sacristie (1812-1939). Presbytère, réparation, construction d’une grange, entretien (1835-1937). Lavoir, entretien, aliénation d’un lavoir (1858-1869). Puits, entretien (1874). Monument aux morts, construction, entretien (1926-1937). Bascule, construction, réparation, entretien, dégâts commis par un particulier (1930-1940). Corps de garde, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde (1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1844-1936). Bergerie « Maison du berger », incendie, aliénation (1806-1927). Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, construction d’un mur de clôture, entretien, concessions (1844-1934).

Date

An XIII-1939

Cote

2 O 84/3

15

Assurances (1926-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1934). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques, réclamation du secrétaire de mairie pour traitement de classement (1843-1936). Procès, dommages et intérêts (1831-1934). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1857-1939).

Date

1831-1940

Cote

2 O 84/2

16

Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1929). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1937). Percepteur, indemnités (1925). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1832-1939). Taupier, traitement (1938). Appariteur, traitement (1844-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1844-1938). Gérant du téléphone, nomination (1936). Débit de tabac, recommandation du député du Haut-Rhin pour une demande de gérance (1867). Garde forestier, traitement (1843-1858). Curé, frais de déplacement (1835). Avoués, indemnités (1864). Recensement de la population, indemnités (1931). Sage-femme, indemnités (1844). Equarisseur, traitement (1938-1939). Journalier-voiturier, indemnités (1858). Remontage de l’horloge, adjudication (1938).

Date

1828-1939

Cote

2 O 84/1

17

Reppe, abornement partiel.

Date

1840

Cote

7 M 1412

18

Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1871-1940). Elagage, menus produits, 1843-1844). Droits de passage (1903-1937). Chemins de vidange des coupes (1842-1853). Extraction de marne et matériaux, carrières (1849). Dégâts, incendies, chablis (1917-1937). Location du droit de chasse (1846-1854). Agents forestiers (1936-1939).

Date

1837-1941

Cote

7 M 765

19

10 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 209/20

20

11 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 209/19

21

12 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 209/18

22

10 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 209/17

23

13 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 209/16

24

14 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 209/15

25

13 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 209/14

26

13 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 209/13

27

13 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 209/12

28

14 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 209/11

29

14 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 209/10

30

14 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 209/9

31

13 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 209/8

32

13 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 209/7

33

15 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 209/6

34

14 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 209/5

35

17 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 209/4

36

17 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 209/3

37

20 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 209/2

38

19 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 209/1

39

Reppe

Date

-

Cote

5 M 285

40

Reppe. Comptes de la fabrique.

Date

1793-1810

Cote

2 G 55

41

Reppe, rue Principale.

Date

1994

Cote

80 Fi 1/87

42

Reppe, une rue du village.

1 media

Reppe, une rue du village.

Date

-

Cote

25 Fi 901

43

Reppe, quartier de l'église.

1 media

Reppe, quartier de l'église.

Date

-

Cote

25 Fi 847

44

Reppe, au centre du village.

1 media

Reppe, au centre du village.

Date

-

Cote

7 Fi 2182

45

Reppe, une rue du village.

1 media

Reppe, une rue du village.

Date

-

Cote

7 Fi 2181

46

Reppe : minute et mise au net.

2 medias

Reppe : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 121

47

Pièces de justice : rapports, prestations de serments.

Date

1744-1754

Cote

13 B 48

48

Comptes des communautés.

Date

1719-1788

Cote

13 B 47

49

Audiences tenues à Foussemagne.

Date

1702

Cote

13 B 46

50

Tutelles et curatelles.

Date

1741-1757

Cote

13 B 45

51

Ventes aux enchères.

Date

1744-1747

Cote

13 B 44

52

Consignation.

Date

1742

Cote

13 B 43

53

Compte judiciaire.

Date

1773

Cote

13 B 42

54

Sentence arbitrale.

Date

1728-1737

Cote

13 B 41

55

Procédures.

Date

1686-1770

Cote

13 B 40

56

Oppositions.

Date

1748-1776

Cote

13 B 39

57

Conclusions du procureur fiscal.

Date

1729-1742

Cote

13 B 38

58

Descente en vue de lieux.

Date

1746

Cote

13 B 37

59

Expertises.

Date

1741-1747

Cote

13 B 36

60

Enquêtes.

Date

1740-1786

Cote

13 B 35

61

Relevé des actes d'opposition.

Date

1751-1755

Cote

13 B 34

62

25 septembre 1751-10 juin 1790

Date

-

Cote

13 B 33

63

Avril 1750-10 septembre 1751

Date

-

Cote

13 B 32

64

Registre des actes sous seing privé, dressé en vertu de l'édit de juin 1766.

Date

1759-1760

Cote

13 B 31

65

Registre des procédures criminelles.

Date

1741-1773

Cote

13 B 30

66

10 mars 1764-29 janvier 1774

Date

-

Cote

13 B 29

67

18 décembre 1756-24 décembre 1763

Date

-

Cote

13 B 28

68

11 juin 1750-24 avril 1756

Date

-

Cote

13 B 27

69

16 juillet 1784-23 août 1790

Date

-

Cote

13 B 25

70

16 janvier 1776-17 juillet 1784

Date

-

Cote

13 B 24

71

12 novembre 1766-16 décembre 1775

Date

-

Cote

13 B 23

72

12 février 1763-24 septembre1766

Date

-

Cote

13 B 22

73

18 novembre 1758-29 octobre 1762

Date

-

Cote

13 B 21

74

14 décembre 1751-18 novembre 1758

Date

-

Cote

13 B 20

75

31 mars 1750-21 octobre 1751

Date

-

Cote

13 B 19

76

30 juillet 1748-28 janvier 1750

Date

-

Cote

13 B 18

77

31 octobre 1747-29 mai 1748

Date

-

Cote

13 B 17

78

2 avril 1745-18 août 1747

Date

-

Cote

13 B 16

79

26 mars 1743-9 février 1745

Date

-

Cote

13 B 15

80

juillet 1741-9 février 1743

Date

-

Cote

13 B 14

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