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236 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret, délibération, arrêtés, détail des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 58
 Date
1910-1938
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Reppe
Cote
3 P 106
 Date
1831
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Reppe
Résultat n°3
Commune de Reppe (5 feuilles).

5 medias

Commune de Reppe (5 feuilles).
Cote
3 P 106
 Date
1831
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Reppe (5 feuilles).
Résultat n°4

Comptabilité, rentes (1839-1860). Impositions (1844-1908). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1873-1934). Comptabilité diverse (1909-1934).
Cote
2 O 84/13
 Date
1844-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Finances communales
  • Comptabilité, rentes (1839-1860). Impositions (1844-1908)....
Résultat n°5

        1900-1940
Cote
2 O 84/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°6

        1812-1900
Cote
2 O 84/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1812-1900
Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934). Elevage, adjudication de la garde du taureau (1929-1938). Bascules, création et statut de la Société Anonyme du poids public de Reppe (1930). Commerce, taxe de colportage (1936-1938). Ateliers publics de distillation (1922-1939).
Cote
2 O 84/10
 Date
1922-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934)....
Résultat n°8

Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre (1844-1847). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1874-1875). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1844-1936).
Cote
2 O 84/9
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre...
Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1932-1938). Enfants assistés, vieillards (1844-1931). Secours à indigents (1855-1880). Fonds de chômage, atelier de charité (1856). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1925-1931).
Cote
2 O 84/8
 Date
1844-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°10

Arrêtés municipaux (1935-1938). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres (1929-1937). Renseignements : procès-verbal de gendarmerie (1890).
Cote
2 O 84/7
 Date
1890-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1935-1938). Voie publique, enlèvement...
Résultat n°11

Fonctionnement, crédits, demande de création d’une classe enfantine, interdiction de déposer des bois dans la cour, désinfection, achat de prix scolaires (1884-1937). Bibliothèque, achat de livres (1934). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, coopérative scolaire, statuts, crédits (1930-1939). Fêtes patronales, fêtes nationales, arbres de Noël (1858-1939).
Cote
2 O 84/6
 Date
1858-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédits, demande de création d’une...
Résultat n°12

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues (1925-1938). Téléphone, création et déplacement d’une cabine téléphonique (1930-1937). Transports, ligne d’autobus, subventions (1933-1934).
Cote
2 O 84/5
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, éclairage...
Résultat n°13

Délimitation, jouissance des biens communaux (1831-1937). Aliénation (1805-1870). Echange (1840-1841). Gestion, entretien, mise en valeur (1832-1880), location (1817-1938. Carrières (an X). Chasse, adjudication, autorisation de chasser le gibier d’eau (1852-1940). Vaine pâture (1840, 1891). Adjudications diverses (1853-1858). Etangs, bail, entretien (1832-1937). Cours d’eau, curage des fossés et de ruisseaux (1929).
Cote
2 O 84/4
 Date
An X-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Terrains communaux
  • Délimitation, jouissance des biens communaux (1831-1937)....
Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (An XIII-1939). Mairie, réparations (1810-1828). Ecole, construction, réparations, entretien, logement de l’instituteur, location (1852-1939). Eglise, réparation, entretien, réparation du clocher, installation de cloches et de l’horloge, réparation de la sacristie (1812-1939). Presbytère, réparation, construction d’une grange, entretien (1835-1937). Lavoir, entretien, aliénation d’un lavoir (1858-1869). Puits, entretien (1874). Monument aux morts, construction, entretien (1926-1937). Bascule, construction, réparation, entretien, dégâts commis par un particulier (1930-1940). Corps de garde, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde (1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1844-1936). Bergerie « Maison du berger », incendie, aliénation (1806-1927). Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, construction d’un mur de clôture, entretien, concessions (1844-1934).
Cote
2 O 84/3
 Date
An XIII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°15

Assurances  (1926-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1934). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques, réclamation du secrétaire de mairie pour traitement de classement (1843-1936). Procès, dommages et intérêts (1831-1934). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1857-1939).
Cote
2 O 84/2
 Date
1831-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Administration générale
  • Assurances  (1926-1940). Conseil municipal, nominations...
Résultat n°16

Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1929). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1937). Percepteur, indemnités (1925). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1832-1939). Taupier, traitement (1938). Appariteur, traitement (1844-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1844-1938). Gérant du téléphone, nomination (1936). Débit de tabac, recommandation du député du Haut-Rhin pour une demande de gérance (1867). Garde forestier, traitement (1843-1858). Curé, frais de déplacement (1835). Avoués, indemnités (1864). Recensement de la population, indemnités (1931). Sage-femme, indemnités (1844). Equarisseur, traitement (1938-1939). Journalier-voiturier, indemnités (1858). Remontage de l’horloge, adjudication (1938).
Cote
2 O 84/1
 Date
1828-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Administration générale
  • Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°17

Reppe, abornement partiel.
Cote
7 M 1412
 Date
1840
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Reppe, abornement partiel.
Résultat n°18

Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1871-1940). Elagage, menus produits, 1843-1844). Droits de passage (1903-1937). Chemins de vidange des coupes (1842-1853). Extraction de marne et matériaux, carrières (1849). Dégâts, incendies, chablis (1917-1937). Location du droit de chasse (1846-1854). Agents forestiers (1936-1939).
Cote
7 M 765
 Date
1837-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Reppe.
  • Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique...
Résultat n°19
1936

10 medias

1936
Cote
6 M 209/20
 Date
1936
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1936
Résultat n°20
1931

11 medias

1931
Cote
6 M 209/19
 Date
1931
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1931