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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret, délibération, arrêtés, détail des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 58
 Date
1910-1938
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Reppe
Cote
3 P 106
 Date
1831
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Reppe
Résultat n°3
Commune de Reppe (5 feuilles).

5 medias

Commune de Reppe (5 feuilles).
Cote
3 P 106
 Date
1831
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Reppe (5 feuilles).
Résultat n°4

Comptabilité, rentes (1839-1860). Impositions (1844-1908). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1873-1934). Comptabilité diverse (1909-1934).
Cote
2 O 84/13
 Date
1844-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Finances communales
  • Comptabilité, rentes (1839-1860). Impositions (1844-1908)....
Résultat n°5

        1900-1940
Cote
2 O 84/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°6

        1812-1900
Cote
2 O 84/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1812-1900
Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934). Elevage, adjudication de la garde du taureau (1929-1938). Bascules, création et statut de la Société Anonyme du poids public de Reppe (1930). Commerce, taxe de colportage (1936-1938). Ateliers publics de distillation (1922-1939).
Cote
2 O 84/10
 Date
1922-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934)....
Résultat n°8

Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre (1844-1847). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1874-1875). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1844-1936).
Cote
2 O 84/9
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre...
Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1932-1938). Enfants assistés, vieillards (1844-1931). Secours à indigents (1855-1880). Fonds de chômage, atelier de charité (1856). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1925-1931).
Cote
2 O 84/8
 Date
1844-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°10

Arrêtés municipaux (1935-1938). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres (1929-1937). Renseignements : procès-verbal de gendarmerie (1890).
Cote
2 O 84/7
 Date
1890-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1935-1938). Voie publique, enlèvement...
Résultat n°11

Fonctionnement, crédits, demande de création d’une classe enfantine, interdiction de déposer des bois dans la cour, désinfection, achat de prix scolaires (1884-1937). Bibliothèque, achat de livres (1934). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, coopérative scolaire, statuts, crédits (1930-1939). Fêtes patronales, fêtes nationales, arbres de Noël (1858-1939).
Cote
2 O 84/6
 Date
1858-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédits, demande de création d’une...
Résultat n°12

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues (1925-1938). Téléphone, création et déplacement d’une cabine téléphonique (1930-1937). Transports, ligne d’autobus, subventions (1933-1934).
Cote
2 O 84/5
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, éclairage...
Résultat n°13

Délimitation, jouissance des biens communaux (1831-1937). Aliénation (1805-1870). Echange (1840-1841). Gestion, entretien, mise en valeur (1832-1880), location (1817-1938. Carrières (an X). Chasse, adjudication, autorisation de chasser le gibier d’eau (1852-1940). Vaine pâture (1840, 1891). Adjudications diverses (1853-1858). Etangs, bail, entretien (1832-1937). Cours d’eau, curage des fossés et de ruisseaux (1929).
Cote
2 O 84/4
 Date
An X-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Terrains communaux
  • Délimitation, jouissance des biens communaux (1831-1937)....
Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (An XIII-1939). Mairie, réparations (1810-1828). Ecole, construction, réparations, entretien, logement de l’instituteur, location (1852-1939). Eglise, réparation, entretien, réparation du clocher, installation de cloches et de l’horloge, réparation de la sacristie (1812-1939). Presbytère, réparation, construction d’une grange, entretien (1835-1937). Lavoir, entretien, aliénation d’un lavoir (1858-1869). Puits, entretien (1874). Monument aux morts, construction, entretien (1926-1937). Bascule, construction, réparation, entretien, dégâts commis par un particulier (1930-1940). Corps de garde, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde (1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1844-1936). Bergerie « Maison du berger », incendie, aliénation (1806-1927). Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, construction d’un mur de clôture, entretien, concessions (1844-1934).
Cote
2 O 84/3
 Date
An XIII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°15

Assurances  (1926-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1934). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques, réclamation du secrétaire de mairie pour traitement de classement (1843-1936). Procès, dommages et intérêts (1831-1934). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1857-1939).
Cote
2 O 84/2
 Date
1831-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Administration générale
  • Assurances  (1926-1940). Conseil municipal, nominations...
Résultat n°16

Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1929). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1937). Percepteur, indemnités (1925). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1832-1939). Taupier, traitement (1938). Appariteur, traitement (1844-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1844-1938). Gérant du téléphone, nomination (1936). Débit de tabac, recommandation du député du Haut-Rhin pour une demande de gérance (1867). Garde forestier, traitement (1843-1858). Curé, frais de déplacement (1835). Avoués, indemnités (1864). Recensement de la population, indemnités (1931). Sage-femme, indemnités (1844). Equarisseur, traitement (1938-1939). Journalier-voiturier, indemnités (1858). Remontage de l’horloge, adjudication (1938).
Cote
2 O 84/1
 Date
1828-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • REPPE
  • Administration générale
  • Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°17

Reppe, abornement partiel.
Cote
7 M 1412
 Date
1840
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Reppe, abornement partiel.
Résultat n°18

Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1871-1940). Elagage, menus produits, 1843-1844). Droits de passage (1903-1937). Chemins de vidange des coupes (1842-1853). Extraction de marne et matériaux, carrières (1849). Dégâts, incendies, chablis (1917-1937). Location du droit de chasse (1846-1854). Agents forestiers (1936-1939).
Cote
7 M 765
 Date
1837-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Reppe.
  • Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique...
Résultat n°19
1936

10 medias

1936
Cote
6 M 209/20
 Date
1936
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1936
Résultat n°20
1931

11 medias

1931
Cote
6 M 209/19
 Date
1931
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1931
Résultat n°21
1926

12 medias

1926
Cote
6 M 209/18
 Date
1926
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1926
Résultat n°22
1921

10 medias

1921
Cote
6 M 209/17
 Date
1921
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1921
Résultat n°23
1911

13 medias

1911
Cote
6 M 209/16
 Date
1911
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1911
Résultat n°24
1906

14 medias

1906
Cote
6 M 209/15
 Date
1906
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1906
Résultat n°25
1901

13 medias

1901
Cote
6 M 209/14
 Date
1901
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1901
Résultat n°26
1896

13 medias

1896
Cote
6 M 209/13
 Date
1896
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1896
Résultat n°27
1891

13 medias

1891
Cote
6 M 209/12
 Date
1891
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1891
Résultat n°28
1886

14 medias

1886
Cote
6 M 209/11
 Date
1886
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1886
Résultat n°29
1881

14 medias

1881
Cote
6 M 209/10
 Date
1881
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1881
Résultat n°30
1876

14 medias

1876
Cote
6 M 209/9
 Date
1876
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1876
Résultat n°31
1872

13 medias

1872
Cote
6 M 209/8
 Date
1872
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1872
Résultat n°32
1866

13 medias

1866
Cote
6 M 209/7
 Date
1866
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1866
Résultat n°33
1861

15 medias

1861
Cote
6 M 209/6
 Date
1861
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1861
Résultat n°34
1856

14 medias

1856
Cote
6 M 209/5
 Date
1856
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1856
Résultat n°35
1851

17 medias

1851
Cote
6 M 209/4
 Date
1851
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1851
Résultat n°36
1846

17 medias

1846
Cote
6 M 209/3
 Date
1846
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1846
Résultat n°37
1841

20 medias

1841
Cote
6 M 209/2
 Date
1841
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1841
Résultat n°38
1836

19 medias

1836
Cote
6 M 209/1
 Date
1836
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Reppe
  • 1836
Résultat n°39

Reppe
Cote
5 M 285
 Date- Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Reppe
Résultat n°40

Reppe. Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 55
 Date
1793-1810
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Reppe. Comptes de la fabrique.
Résultat n°41

Reppe, rue Principale.
Cote
80 Fi 1/87
 Date
1994
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Reppe, rue Principale.
Résultat n°42
Reppe, une rue du village.

1 media

Reppe, une rue du village.
Cote
25 Fi 901
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Reppe
  • Reppe, une rue du village.
Résultat n°43
Reppe, quartier de l'église.

1 media

Reppe, quartier de l'église.
Cote
25 Fi 847
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Reppe
  • Reppe, quartier de l'église.
Résultat n°44
Reppe, au centre du village.

1 media

Reppe, au centre du village.
Cote
7 Fi 2182
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Reppe
  • Reppe, au centre du village.
Résultat n°45
Reppe, une rue du village.

1 media

Reppe, une rue du village.
Cote
7 Fi 2181
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Reppe
  • Reppe, une rue du village.
Résultat n°46
Reppe : minute et mise au net.

2 medias

Reppe : minute et mise au net.
Cote
1 C 121
 Date- Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Reppe : minute et mise au net.
Résultat n°47

Pièces de justice : rapports, prestations de serments.
Cote
13 B 48
 Date
1744-1754
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Pièces de justice : rapports, prestations de serments.
Résultat n°48

Comptes des communautés.
Cote
13 B 47
 Date
1719-1788
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Comptes des communautés.
Résultat n°49

Audiences tenues à Foussemagne.
Cote
13 B 46
 Date
1702
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Audiences tenues à Foussemagne.
Résultat n°50

Tutelles et curatelles.
Cote
13 B 45
 Date
1741-1757
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Tutelles et curatelles.
Résultat n°51

Ventes aux enchères.
Cote
13 B 44
 Date
1744-1747
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Ventes aux enchères.
Résultat n°52

Consignation.
Cote
13 B 43
 Date
1742
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Consignation.
Résultat n°53

Compte judiciaire.
Cote
13 B 42
 Date
1773
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Compte judiciaire.
Résultat n°54

Sentence arbitrale.
Cote
13 B 41
 Date
1728-1737
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Sentence arbitrale.
Résultat n°55

Procédures.
Cote
13 B 40
 Date
1686-1770
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Procédures.
Résultat n°56

Oppositions.
Cote
13 B 39
 Date
1748-1776
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Oppositions.
Résultat n°57

Conclusions du procureur fiscal.
Cote
13 B 38
 Date
1729-1742
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Conclusions du procureur fiscal.
Résultat n°58

Descente en vue de lieux.
Cote
13 B 37
 Date
1746
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Descente en vue de lieux.
Résultat n°59

Expertises.
Cote
13 B 36
 Date
1741-1747
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Expertises.
Résultat n°60

Enquêtes.
Cote
13 B 35
 Date
1740-1786
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Enquêtes.
Résultat n°61

Relevé des actes d'opposition.
Cote
13 B 34
 Date
1751-1755
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Relevé des actes d'opposition.
Résultat n°62

25 septembre 1751-10 juin 1790
Cote
13 B 33
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des oppositions.
  • 25 septembre 1751-10 juin 1790
Résultat n°63

Avril 1750-10 septembre 1751
Cote
13 B 32
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des oppositions.
  • Avril 1750-10 septembre 1751
Résultat n°64

Registre des actes sous seing privé, dressé en vertu de l'édit de juin 1766.
Cote
13 B 31
 Date
1759-1760
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registre des actes sous seing privé, dressé en vertu...
Résultat n°65

Registre des procédures criminelles.
Cote
13 B 30
 Date
1741-1773
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registre des procédures criminelles.
Résultat n°66

10 mars 1764-29 janvier 1774
Cote
13 B 29
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des enquêtes.
  • 10 mars 1764-29 janvier 1774
Résultat n°67

18 décembre 1756-24 décembre 1763
Cote
13 B 28
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des enquêtes.
  • 18 décembre 1756-24 décembre 1763
Résultat n°68

11 juin 1750-24 avril 1756
Cote
13 B 27
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des enquêtes.
  • 11 juin 1750-24 avril 1756
Résultat n°69

16 juillet 1784-23 août 1790
Cote
13 B 25
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des audiences.
  • 16 juillet 1784-23 août 1790
Résultat n°70

16 janvier 1776-17 juillet 1784
Cote
13 B 24
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des audiences.
  • 16 janvier 1776-17 juillet 1784
Résultat n°71

12 novembre 1766-16 décembre 1775
Cote
13 B 23
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des audiences.
  • 12 novembre 1766-16 décembre 1775
Résultat n°72

12 février 1763-24 septembre1766
Cote
13 B 22
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des audiences.
  • 12 février 1763-24 septembre1766
Résultat n°73

18 novembre 1758-29 octobre 1762
Cote
13 B 21
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des audiences.
  • 18 novembre 1758-29 octobre 1762
Résultat n°74

14 décembre 1751-18 novembre 1758
Cote
13 B 20
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des audiences.
  • 14 décembre 1751-18 novembre 1758
Résultat n°75

31 mars 1750-21 octobre 1751
Cote
13 B 19
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des audiences.
  • 31 mars 1750-21 octobre 1751
Résultat n°76

30 juillet 1748-28 janvier 1750
Cote
13 B 18
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des audiences.
  • 30 juillet 1748-28 janvier 1750
Résultat n°77

31 octobre 1747-29 mai 1748
Cote
13 B 17
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des audiences.
  • 31 octobre 1747-29 mai 1748
Résultat n°78

2 avril 1745-18 août 1747
Cote
13 B 16
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des audiences.
  • 2 avril 1745-18 août 1747
Résultat n°79

26 mars 1743-9 février 1745
Cote
13 B 15
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des audiences.
  • 26 mars 1743-9 février 1745
Résultat n°80

juillet 1741-9 février 1743
Cote
13 B 14
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 13 B - Seigneurie de Fontaine
  • Registres des audiences.
  • juillet 1741-9 février 1743