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236 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret, délibération, arrêtés, détail des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 58

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Reppe

    Date

    1831

    Cote

    3 P 106

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Reppe

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Reppe (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Reppe (5 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 106

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Reppe (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, rentes (1839-1860). Impositions (1844-1908). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1873-1934). Comptabilité diverse (1909-1934).

    Date

    1844-1937

    Cote

    2 O 84/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Finances communales
    • Comptabilité, rentes (1839-1860). Impositions (1844-1908)....
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 84/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

            1812-1900

    Cote

    2 O 84/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1812-1900
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934). Elevage, adjudication de la garde du taureau (1929-1938). Bascules, création et statut de la Société Anonyme du poids public de Reppe (1930). Commerce, taxe de colportage (1936-1938). Ateliers publics de distillation (1922-1939).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 O 84/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934)....
  8. Résultat n°8

    Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre (1844-1847). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1874-1875). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1844-1936).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 84/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre...
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1932-1938). Enfants assistés, vieillards (1844-1931). Secours à indigents (1855-1880). Fonds de chômage, atelier de charité (1856). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1925-1931).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 84/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  10. Résultat n°10

    Arrêtés municipaux (1935-1938). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres (1929-1937). Renseignements : procès-verbal de gendarmerie (1890).

    Date

    1890-1938

    Cote

    2 O 84/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1935-1938). Voie publique, enlèvement...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, crédits, demande de création d’une classe enfantine, interdiction de déposer des bois dans la cour, désinfection, achat de prix scolaires (1884-1937). Bibliothèque, achat de livres (1934). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, coopérative scolaire, statuts, crédits (1930-1939). Fêtes patronales, fêtes nationales, arbres de Noël (1858-1939).

    Date

    1858-1939

    Cote

    2 O 84/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, demande de création d’une...
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues (1925-1938). Téléphone, création et déplacement d’une cabine téléphonique (1930-1937). Transports, ligne d’autobus, subventions (1933-1934).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 84/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, éclairage...
  13. Résultat n°13

    Délimitation, jouissance des biens communaux (1831-1937). Aliénation (1805-1870). Echange (1840-1841). Gestion, entretien, mise en valeur (1832-1880), location (1817-1938. Carrières (an X). Chasse, adjudication, autorisation de chasser le gibier d’eau (1852-1940). Vaine pâture (1840, 1891). Adjudications diverses (1853-1858). Etangs, bail, entretien (1832-1937). Cours d’eau, curage des fossés et de ruisseaux (1929).

    Date

    An X-1940

    Cote

    2 O 84/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, jouissance des biens communaux (1831-1937)....
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (An XIII-1939). Mairie, réparations (1810-1828). Ecole, construction, réparations, entretien, logement de l’instituteur, location (1852-1939). Eglise, réparation, entretien, réparation du clocher, installation de cloches et de l’horloge, réparation de la sacristie (1812-1939). Presbytère, réparation, construction d’une grange, entretien (1835-1937). Lavoir, entretien, aliénation d’un lavoir (1858-1869). Puits, entretien (1874). Monument aux morts, construction, entretien (1926-1937). Bascule, construction, réparation, entretien, dégâts commis par un particulier (1930-1940). Corps de garde, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde (1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1844-1936). Bergerie « Maison du berger », incendie, aliénation (1806-1927). Cimetière, construction d’un nouveau cimetière, construction d’un mur de clôture, entretien, concessions (1844-1934).

    Date

    An XIII-1939

    Cote

    2 O 84/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  15. Résultat n°15

    Assurances  (1926-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1934). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques, réclamation du secrétaire de mairie pour traitement de classement (1843-1936). Procès, dommages et intérêts (1831-1934). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1857-1939).

    Date

    1831-1940

    Cote

    2 O 84/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Administration générale
    • Assurances  (1926-1940). Conseil municipal, nominations...
  16. Résultat n°16

    Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1929). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1937). Percepteur, indemnités (1925). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1832-1939). Taupier, traitement (1938). Appariteur, traitement (1844-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1844-1938). Gérant du téléphone, nomination (1936). Débit de tabac, recommandation du député du Haut-Rhin pour une demande de gérance (1867). Garde forestier, traitement (1843-1858). Curé, frais de déplacement (1835). Avoués, indemnités (1864). Recensement de la population, indemnités (1931). Sage-femme, indemnités (1844). Equarisseur, traitement (1938-1939). Journalier-voiturier, indemnités (1858). Remontage de l’horloge, adjudication (1938).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 84/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Administration générale
    • Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  17. Résultat n°17

    Reppe, abornement partiel.

    Date

    1840

    Cote

    7 M 1412

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Reppe, abornement partiel.
  18. Résultat n°18

    Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1871-1940). Elagage, menus produits, 1843-1844). Droits de passage (1903-1937). Chemins de vidange des coupes (1842-1853). Extraction de marne et matériaux, carrières (1849). Dégâts, incendies, chablis (1917-1937). Location du droit de chasse (1846-1854). Agents forestiers (1936-1939).

    Date

    1837-1941

    Cote

    7 M 765

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Reppe.
    • Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique...
  19. Résultat n°19
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 209/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    11 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 209/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1926

    12 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 209/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1921

    10 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 209/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1911

    13 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 209/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1906

    14 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 209/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1901

    13 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 209/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1896

    13 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 209/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1891

    13 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 209/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1886

    14 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 209/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1881

    14 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 209/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 209/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 209/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1866

    13 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 209/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1861

    15 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 209/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1856

    14 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 209/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1851

    17 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 209/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1846

    17 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 209/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1841

    20 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 209/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1836

    19 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 209/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39

    Reppe

    Cote

    5 M 285

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Reppe
  40. Résultat n°40

    Reppe. Comptes de la fabrique.

    Date

    1793-1810

    Cote

    2 G 55

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Reppe. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."