Filtrer les résultats
Multimédias
  • 197
  • 39
Nom de l'inventaire
  • 114
  • 47
  • 24
  • 20
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 236
  • 55
  • 53
  • 24
  • 20
Afficher plus
Période
  • 27
  • 74
  • 110
  • 121
Sujets
  • 104
  • 63
  • 55
  • 48
  • 47
Afficher plus
Typologies
  • 27
  • 27
  • 27
  • 20
  • 7
Afficher plus
Collectivités
  • 114
  • 35
  • 35
  • 24
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

236 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Reppe

Date

-

Cote

5 M 285

Résultat n°2

Reppe, rue Principale.

Date

1994

Cote

80 Fi 1/87

Résultat n°3

1987

Date

1987

Cote

1 E 84 NDM 16

Résultat n°4

1986

Date

1986

Cote

1 E 84 NDM 15

Résultat n°5

1985

Date

1985

Cote

1 E 84 NDM 14

Résultat n°6

1984

Date

1984

Cote

1 E 84 NDM 13

Résultat n°7

1983

Date

1983

Cote

1 E 84 NDM 12

Résultat n°8

1982

Date

1982

Cote

1 E 84 NDM 11

Résultat n°9

1969-1981

Date

1969-1981

Cote

1 E 84 NDM 10

Résultat n°10

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

Résultat n°11

1961-1968

Date

1961-1968

Cote

1 E 84 NDM 9

Résultat n°12

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

Résultat n°13

1960

Date

1960

Cote

1 E 84 NDM 8

Résultat n°14

1937-1959

Date

1937-1959

Cote

1 E 84 NDM 7

Résultat n°15

Eglise, presbytère, cimetière : devis, marché de gré à gré pour réparation (avec plan), adjudication des métaux de l’horloge de l’église (1912), contentieux entre le maire et le curé au sujet de l’état de la cure, location du presbytère (1910-1919), correspondance.

Date

-

Cote

84 Ed 1 M 2

Résultat n°16

Contestations de particuliers au sujet de leur imposition.

Date

1867, 1903

Cote

84 Ed 1 G 5

Résultat n°17

Avis d’actes donnant lieu à mention.

Date

1932-1952

Cote

84 Ed 5 E 1

Résultat n°18

Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement : statistiques décennales (1882-1892), statistiques annuelles (1866-1941), correspondance.  

Date

-

Cote

84 Ed 3 F 4

Résultat n°19

Comptes de gestion avec arrêtés du conseil de la préfecture (1832-1843), arrêtés du conseil de la préfecture (1847-1866, 1885-1892).

Date

-

Cote

84 Ed 1 L 3

Résultat n°20

Biens communaux : baux.

Date

1824-1950 

Cote

84 Ed 2 N 1

Résultat n°21

Comptes.

Date

1771, 1776, 1781

Cote

84 Ed CC 5

Résultat n°22

Publications de mariages.         

Date

1808-1809, 1821-1822. 1808-1822

Cote

84 Ed 4 E 2

Résultat n°23

Etat des vingt contribuables les plus imposés au rôle de la contribution foncière (1831) ; rôles des contributions foncières, personnelles et mobilières des portes et fenêtres (1815), copie de la matrice (1845-1951), mandement général pour ces mêmes contributions (1832-1870), sous-répartition de la contribution foncière entre les communes de l’arrondissement (1835, 1837).

Date

1815-1951

Cote

84 Ed 1 G 2

Résultat n°24

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d’addition de construction.

Date

1902-1951

Cote

84 Ed 1 G 11

Résultat n°25
Reppe, au centre du village.

1 media

Reppe, au centre du village.

Date

-

Cote

7 Fi 2182

Résultat n°26
Reppe, une rue du village.

1 media

Reppe, une rue du village.

Date

-

Cote

7 Fi 2181

Résultat n°27

Société de chasse : statuts, bail d’adjudication.

Date

1821-1950

Cote

84 Ed 2 N 8

Résultat n°28

Listes des enfants à vacciner (1924-1948), carnets à souche de vaccination (1917-1948).

Date

1917-1948

Cote

84 Ed 5 J 2

Résultat n°29

 Assistance médicale gratuite : carnet de bon de visite.

Date

1938-1948

Cote

84 Ed 4 Q 2

Résultat n°30

Taureau communal : procès-verbal d’adjudication.

Date

1930-1948

Cote

84 Ed 3 F 7

Résultat n°31

Guerre de 1939-1945 : état nominatif des réquisitions (1941), réparations pour dépossession de terres agricoles (1947).

Date

1941-1947

Cote

84 Ed 4 H 6

Résultat n°32

Listes électorales : registre des électeurs de la commune (1861-1895), listes électorales avec procédure de révision (1871-1946).

Date

1861-1946

Cote

84 Ed 1 K 1

Résultat n°33

Délibérations du conseil municipal : extraits.

Date

1825-1945

Cote

84 Ed 1 D 1

Résultat n°34

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1830-1916, 1938-1945).

Date

1830-1945

Cote

84 Ed 2 D 2

Résultat n°35

Récépissé de demande de carte d’identité pour Begnino Battiston.

Date

1941-1945

Cote

84 Ed 2 J 6

Résultat n°36

Bulletins individuels de déclaration agricole.

Date

1941-1944

Cote

84 Ed 3 F 6

Résultat n°37

Exploitation des bois : procès-verbaux des coupes ordinaires (1847-1869, 1877-1912, 1939-1943), ventes de bois (1829-1876), vente d’écorces (1843-1879).

Date

1829-1943

Cote

84 Ed 2 N 3

Résultat n°38

Registre des mouvements du bétail.

Date

1942-1943

Cote

84 Ed 3 F 2

Résultat n°39

Travaux sur les chemins vicinaux ordinaires : rapports de l’agent voyer, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1886-1942

Cote

84 Ed 1 O 4

Résultat n°40

Ecole-mairie : marché, devis, traités de gré à gré, bail de location d’un logement à l’école, 1942.

Date

1853-1942

Cote

84 Ed 1 M 1

Résultat n°41

1872-1942

Date

1872-1942

Cote

1 E - TC Fontaine 2 - 5

Résultat n°42

Adjudication de la destruction des taupes.

Date

1938-1941

Cote

84 Ed 2 N 7

Résultat n°43

Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1871-1940). Elagage, menus produits, 1843-1844). Droits de passage (1903-1937). Chemins de vidange des coupes (1842-1853). Extraction de marne et matériaux, carrières (1849). Dégâts, incendies, chablis (1917-1937). Location du droit de chasse (1846-1854). Agents forestiers (1936-1939).

Date

1837-1941

Cote

7 M 765

Résultat n°44

Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement : déclaration de production de blé.

Date

1937-1941

Cote

84 Ed 3 F 5

Résultat n°45

Elevage (1864-1878) ; recensement de bétail (1941)

Date

1864-1941

Cote

84 Ed 3 F 1

Résultat n°46

Assurances  (1926-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1934). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques, réclamation du secrétaire de mairie pour traitement de classement (1843-1936). Procès, dommages et intérêts (1831-1934). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1857-1939).

Date

1831-1940

Cote

2 O 84/2

Résultat n°47

        1812-1900

Date

-

Cote

2 O 84/11

Résultat n°48

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 84/12

Résultat n°49

Délimitation, jouissance des biens communaux (1831-1937). Aliénation (1805-1870). Echange (1840-1841). Gestion, entretien, mise en valeur (1832-1880), location (1817-1938. Carrières (an X). Chasse, adjudication, autorisation de chasser le gibier d’eau (1852-1940). Vaine pâture (1840, 1891). Adjudications diverses (1853-1858). Etangs, bail, entretien (1832-1937). Cours d’eau, curage des fossés et de ruisseaux (1929).

Date

An X-1940

Cote

2 O 84/4

Résultat n°50

Comptes administratifs.

Date

1840-1940

Cote

84 Ed 1 L 2

Résultat n°51

Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934). Elevage, adjudication de la garde du taureau (1929-1938). Bascules, création et statut de la Société Anonyme du poids public de Reppe (1930). Commerce, taxe de colportage (1936-1938). Ateliers publics de distillation (1922-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 O 84/10

Résultat n°52

Fonctionnement, crédits, demande de création d’une classe enfantine, interdiction de déposer des bois dans la cour, désinfection, achat de prix scolaires (1884-1937). Bibliothèque, achat de livres (1934). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, coopérative scolaire, statuts, crédits (1930-1939). Fêtes patronales, fêtes nationales, arbres de Noël (1858-1939).

Date

1858-1939

Cote

2 O 84/6

Résultat n°53

Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre (1844-1847). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1874-1875). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1844-1936).

Date

1844-1939

Cote

2 O 84/9

Résultat n°54

Rachat de la société anonyme du poids public de Reppe.

Date

1939

Cote

84 Ed 1 N 5

Résultat n°55

Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1929). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1937). Percepteur, indemnités (1925). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1832-1939). Taupier, traitement (1938). Appariteur, traitement (1844-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1844-1938). Gérant du téléphone, nomination (1936). Débit de tabac, recommandation du député du Haut-Rhin pour une demande de gérance (1867). Garde forestier, traitement (1843-1858). Curé, frais de déplacement (1835). Avoués, indemnités (1864). Recensement de la population, indemnités (1931). Sage-femme, indemnités (1844). Equarisseur, traitement (1938-1939). Journalier-voiturier, indemnités (1858). Remontage de l’horloge, adjudication (1938).

Date

1828-1939

Cote

2 O 84/1

Résultat n°56

Elections à la chambre départementale d’agriculture : listes des électeurs (1926-1939), demande d’inscription sur les listes (1920, 1925), procès-verbaux des opérations (1927, 1939). 

Date

1920-1939

Cote

84 Ed 1 K 6

Résultat n°57

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues (1925-1938). Téléphone, création et déplacement d’une cabine téléphonique (1930-1937). Transports, ligne d’autobus, subventions (1933-1934).

Date

1925-1938

Cote

2 O 84/5

Résultat n°58

Budgets supplémentaires.

Date

1885-1938

Cote

84 Ed 1 L 4

Résultat n°59

Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret, délibération, arrêtés, détail des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1938

Cote

2 X 58

Résultat n°60

Elections au conseil général : procès-verbaux des opérations et liste d’émargement.

Date

1852-1938

Cote

84 Ed 1 K 5

Résultat n°61

Arrêtés municipaux (1935-1938). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres (1929-1937). Renseignements : procès-verbal de gendarmerie (1890).

Date

1890-1938

Cote

2 O 84/7

Résultat n°62

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1932-1938). Enfants assistés, vieillards (1844-1931). Secours à indigents (1855-1880). Fonds de chômage, atelier de charité (1856). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1925-1931).

Date

1844-1938

Cote

2 O 84/8

Résultat n°63

Budget de la commune.

Date

1829-1938

Cote

84 Ed 1 L 1

Résultat n°64

Comptabilité, rentes (1839-1860). Impositions (1844-1908). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1873-1934). Comptabilité diverse (1909-1934).

Date

1844-1937

Cote

2 O 84/13

Résultat n°65

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1841-1937

Cote

7 M 1373

Résultat n°66

Dénombrement de la population : état nominatif.

Date

1836-1936

Cote

84 Ed 1 F 2

Résultat n°67

Extraits des registres de délibération. 

Date

1906-1936

Cote

84 Ed 1 Q 1

Résultat n°68

1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 84 NDM 6

Résultat n°69
1936

10 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 209/20

Résultat n°70

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

Date

1876-1935

Cote

84 Ed 1 K 4

Résultat n°71

Election du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales (1831-1935), procès-verbaux d’installation du maire et des conseillers (1848-1935), lettre de nomination du maire (1860).

Date

1831-1935

Cote

84 Ed 1 K 2

Résultat n°72

Jugement contradictoire du tribunal de paix entre des habitants.

Date

1933

Cote

84 Ed 3 J 1

Résultat n°73

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1933

Cote

84 Ed 1 G 7

Résultat n°74

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1916-1933

Cote

84 Ed 1 G 8

Résultat n°75

Elections législatives : procès-verbaux des opérations et liste d’émargement.

Date

1852-1932

Cote

84 Ed 1 K 3

Résultat n°76

Curage des ruisseaux : arrêtés préfectoraux.

Date

1929-1932

Cote

84 Ed 6 O 1

Résultat n°77
1923-1932

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

Résultat n°78

1836-1932

Date

1836-1932

Cote

7 S 184

Résultat n°79

Elections à la chambre de commerce de Belfort : listes électorales.

Date

1908-1931

Cote

84 Ed 1 K 7

Résultat n°80
1931

11 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 209/19