Riervescemont (Territoire de Belfort, France)

1

1 media
Ruines du Rosemont.

Cote

7 Fi 523
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Riervescemont.
- Ruines du Rosemont.
2
26 mai 1778-5 octobre 1779

Cote

24 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Registres des audiences.
- 26 mai 1778-5 octobre 1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3
Registres des assurés obligatoires (après 1910).

Cote

85 Ed 4 Q 1
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
- 4 Q Application des lois d'assitance et de prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes.
- Registres des assurés obligatoires (après 1910).
4
Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle.

Date

1891-1912

Cote

85 Ed 1 G 5
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Registre des déclarations faites par les contribuables...
5
15 décembre 1731-16 octobre 1733

Cote

24 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Registres des audiences.
- 15 décembre 1731-16 octobre 1733
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
6

1 media
Ballon d'Alsace, Maison forestière du Rosemont, au fond les ruines du château.

Cote

7 Fi 464
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Riervescemont.
- Ballon d'Alsace, Maison forestière du Rosemont, au...
7
Taxe professionnelle : copie de la matrice.

Date

1981

Cote

85 Ed 1 G 13
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Taxe professionnelle : copie de la matrice.
8

1 media
Ballon d’Alsace, ruines du château du Rosemont.

Cote

25 Fi 257
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Riervescemont
- Ballon d’Alsace, ruines du château du Rosemont.
Producteur :

Emile Louis Mayer
9
1823-1832.

Cote

85 Ed 1 E 4*
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE E ETAT CIVIL
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1823-1832.
10
Chemins forestiers : acte d’acquisition de terrain (1884), plan du chemin d’exploitation de la forêt dite du Chantoiseau (1926), dossier de construction d’un chemin de défruitement de la forêt de la Consenterie (1926).

Date

1884-1926

Cote

85 Ed 1 O 2
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX
- 1 O Travaux publics, voirie
- Chemins forestiers : acte d’acquisition de terrain...
11
Cartes individuelles d’alimentation.

Date

1918

Cote

85 Ed 5 F 1
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES,...
- 5 F Mesures économiques d’exception
- Cartes individuelles d’alimentation.
12

48 medias
1793-1882

Date

1793-1882

Cote

1 E 85 TD 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- RIERVESCEMONT
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1793-1882
Producteur :

Collection du greffe
13
Changement de nature de culture : déclarations (1950-1972).

Cote

85 Ed 1 G 11
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contribution foncière des propriétés non bâties.
- Changement de nature de culture : déclarations (1950-1972).
14
1883-1892.

Cote

85 Ed 1 E 10*
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE E ETAT CIVIL
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1883-1892.
15
Bibliothèque scolaire : registre des prêts.

Date

1880-1892

Cote

85 Ed 2 R 1
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
- 2 R Oeuvres scolaires et périscolaires
- Bibliothèque scolaire : registre des prêts.
16

1 media
Ballon d’Alsace, maison forestière du Rosemont, au fond les ruines du château.

Cote

25 Fi 347
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Riervescemont
- Ballon d’Alsace, maison forestière du Rosemont, au...
Producteur :

Emile Louis Mayer
17
Guerre de 1870-1871, dommages de guerre.

Date

1871-1874

Cote

2 O 85/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RIERVESCEMONT
- Affaires militaires
- Guerre de 1870-1871, dommages de guerre.
18
Elections générales : procès-verbaux des opérations.

Date

1945

Cote

85 Ed 1 K 3
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES
- 1 K Elections
- Elections générales : procès-verbaux des opérations.
19
Procès verbal d'aménagement avec plan (1909).

Cote

85 Ed 2 N 2
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
- 2 N Gestion des biens communaux
- Forêts communales.
- Procès verbal d'aménagement avec plan (1909).
20
Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Cote

1 O 27
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
- Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Producteur :

Préfecture.

Résultats de la recherche

Ruines du Rosemont.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

26 mai 1778-5 octobre 1779

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Registres des assurés obligatoires (après 1910).

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle.

Date

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

15 décembre 1731-16 octobre 1733

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Ballon d'Alsace, Maison forestière du Rosemont, au fond les ruines du château.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Taxe professionnelle : copie de la matrice.

Date

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

Ballon d’Alsace, ruines du château du Rosemont.

Cote

Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

Producteur :

1823-1832.

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

Chemins forestiers : acte d’acquisition de terrain (1884), plan du chemin d’exploitation de la forêt dite du Chantoiseau (1926), dossier de construction d’un chemin de défruitement de la forêt de la Consenterie (1926).

Date

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

Cartes individuelles d’alimentation.

Date

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

1793-1882

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Changement de nature de culture : déclarations (1950-1972).

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

1883-1892.

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

Bibliothèque scolaire : registre des prêts.

Date

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

Ballon d’Alsace, maison forestière du Rosemont, au fond les ruines du château.

Cote

Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

Producteur :

Guerre de 1870-1871, dommages de guerre.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Elections générales : procès-verbaux des opérations.

Date

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

Procès verbal d'aménagement avec plan (1909).

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :