Riervescemont (Territoire de Belfort, France)

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1 media
Ruines du Rosemont.

Cote

7 Fi 523
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées
- Territoire de Belfort
- Riervescemont.
- Ruines du Rosemont.
2
26 mai 1778-5 octobre 1779

Cote

24 B 22
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Rougegoutte
- Registres des audiences.
- 26 mai 1778-5 octobre 1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3
Registres des assurés obligatoires (après 1910).

Cote

85 Ed 4 Q 1
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
- 4 Q Application des lois d'assitance et de prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes.
- Registres des assurés obligatoires (après 1910).
4
Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle.

Date

1891-1912

Cote

85 Ed 1 G 5
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Registre des déclarations faites par les contribuables...
5
15 décembre 1731-16 octobre 1733

Cote

24 B 5
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Rougegoutte
- Registres des audiences.
- 15 décembre 1731-16 octobre 1733
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
6

1 media
Ballon d'Alsace, Maison forestière du Rosemont, au fond les ruines du château.

Cote

7 Fi 464
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées
- Territoire de Belfort
- Riervescemont.
- Ballon d'Alsace, Maison forestière du Rosemont, au...
7
Taxe professionnelle : copie de la matrice.

Date

1981

Cote

85 Ed 1 G 13
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Taxe professionnelle : copie de la matrice.
8

1 media
Ballon d’Alsace, ruines du château du Rosemont.

Cote

25 Fi 257
- Contexte : Fonds de cartes postales de l'éditeur Emile Mayer
- Territoire de Belfort
- Riervescemont
- Ballon d’Alsace, ruines du château du Rosemont.
Producteur :

Emile Louis Mayer
9
1823-1832.

Cote

85 Ed 1 E 4*
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE E ETAT CIVIL
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1823-1832.
10
Chemins forestiers : acte d’acquisition de terrain (1884), plan du chemin d’exploitation de la forêt dite du Chantoiseau (1926), dossier de construction d’un chemin de défruitement de la forêt de la Consenterie (1926).

Date

1884-1926

Cote

85 Ed 1 O 2
- Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont
- SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX
- 1 O Travaux publics, voirie
- Chemins forestiers : acte d’acquisition de terrain...

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Résultats de la recherche

Ruines du Rosemont.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

26 mai 1778-5 octobre 1779

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Registres des assurés obligatoires (après 1910).

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle.

Date

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

15 décembre 1731-16 octobre 1733

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Ballon d'Alsace, Maison forestière du Rosemont, au fond les ruines du château.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

Taxe professionnelle : copie de la matrice.

Date

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

Ballon d’Alsace, ruines du château du Rosemont.

Cote

Contexte : Fonds de cartes postales de l'éditeur Emile Mayer

Producteur :

1823-1832.

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

Chemins forestiers : acte d’acquisition de terrain (1884), plan du chemin d’exploitation de la forêt dite du Chantoiseau (1926), dossier de construction d’un chemin de défruitement de la forêt de la Consenterie (1926).

Date

Cote

Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont