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243 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Commune de Rievescemont (8 feuilles).

8 medias

Commune de Rievescemont (8 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 107

Résultat n°2

Commune de Riervescemont

Date

1810

Cote

3 P 107

Résultat n°3

Comptabilité, emprunts, obligations (1925). Rentes (1844-1898). Impositions (1856-1891). Subventions (1874-1932). Crédits supplémentaires (1875-1939). Comptabilité diverse (1864-1934).

Date

1856-1939

Cote

2 O 85/12

Résultat n°4

          1900-1940

Date

-

Cote

2 O 85/11

Résultat n°5

          1814-1900

Date

-

Cote

2 O 85/10

Résultat n°6

Elevage, adjudication du taureau (1915-1935). Ateliers publics de distillation, demande de locaux (1922-1928).

Date

1915-1935

Cote

2 O 85/9

Résultat n°7

Guerre de 1870-1871, dommages de guerre.

Date

1871-1874

Cote

2 O 85/8

Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (AMG), vaccinations antidiphtérique, crédits (1935). Enfants assistés, vieillards (1858-1930). Secours à indigents (1880-1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1930).

Date

1858-1935

Cote

2 O 85/7

Résultat n°9

Arrêté du maire contre le stationnement des nomades (1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1929-1938).

Date

1929-1938

Cote

2 O 85/6

Résultat n°10

Fonctionnement, rétribution scolaire, fourniture, chauffage des classes (1857-1938). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, fonctionnement (1884-1935). Commission scolaire, création (1883). Fête du 14 juillet, subventions (1883).

Date

1857-1939

Cote

2 O 85/5

Résultat n°11

Aliénation (1819). Gestion, entretien mise en valeur (1861). Chasse, adjudications (1845-1937). Vaine pâture (1840-1890).

Date

1819-1937

Cote

2 O 85/4

Résultat n°12

Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1829-1833). Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction, entretien.

Date

1820-1890

Cote

2 O 85/3

Résultat n°13

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1865-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1940). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1939). Procès, dommages et intérêts (1926, 1938). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1882-1939).

Date

1844-1940

Cote

2 O 85/2

Résultat n°14

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1930). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1938). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, plainte (1844-1928). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1883). Garde forestier, traitement, pension (1844-1930). Garde-coupes, traitement (1844). Curé, traitement (1844-1858). Avocat, désignation (1926). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1858). Commissaire de police, traitement (1858). Cantonnier, traitement (1844). Maires et adjoints, frais de représentation (1929).

Date

1828-1938

Cote

2 O 85/1

Résultat n°15

Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Date

-

Cote

1 O 28

Résultat n°16

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Date

-

Cote

1 O 27

Résultat n°17

Riervescemont, délimitation et bornage entre la forêt communale et la propriété Kestner.

Date

1859

Cote

7 M 845

Résultat n°18

Délimitation, abornement (1843-1860). Estimation des coupes, vingtième forestier (1884-1941). Destination des coupes (1872-1940).

Date

1825-1941

Cote

7 M 766

Résultat n°19
1936

6 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 210/20

Résultat n°20
1931

6 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 210/19