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122 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    MASEVAUX

    31 medias

    MASEVAUX

    Date

    1799-1801

    Cote

    13 Ph 126

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MASEVAUX

    Producteur :

    Collection du greffe

  2. Résultat n°2
    Commune de Romagny (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Romagny (7 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 108

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Romagny (7 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité, emprunts (1932). Rentes (1835-1846). Impositions (1829-1918). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1871-1936). Comptabilité diverse (1902-1937).

    Date

    1829-1938

    Cote

    2 O 86/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1932). Rentes (1835-1846)....
  4. Résultat n°4

            1900-1945

    Cote

    2 O 86/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1945
  5. Résultat n°5

            1814-1900

    Cote

    2 O 86/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1939).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 86/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936)....
  7. Résultat n°7

    Dommages de guerre, indemnités (1874), réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, indemnités (1880), matériel (1847-1870).

    Date

    1870-1939

    Cote

    2 O 86/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Affaires militaires
    • Dommages de guerre, indemnités (1874), réquisitions...
  8. Résultat n°8

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1927-1939). Enfants assistés (1850). Secours à indigents (1847-1939).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 86/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  9. Résultat n°9

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, demande d’enseigner le chant (1847-1889). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes patronales, adjudications (1846-1934).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 86/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, demande...
  10. Résultat n°10

    Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, tarification (1925-1936). Téléphone, installation d’une cabine téléphonique publique (1934-1937).

    Date

    1925-1937

    Cote

    2 O 86/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, cahier...
  11. Résultat n°11

    Acquisitions (1882-1883). Aliénation (1819). Gestion, location (1813-1939), Chasse, adjudications (1872-1934). Vaine pâture (1890-1891).

    Date

    1813-1934

    Cote

    2 O 86/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Terrains communaux
    • Acquisitions (1882-1883). Aliénation (1819). Gestion,...
  12. Résultat n°12

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1925). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, entretien (1830-1875). Ecole, location d’une maison pour servir d’école, achat de terrain, construction, entretien (1842-1887). Fontaines, entretien, réparations (1829, 1845). Réservoir d’eau, acquisition (1926). Corps de garde, location d’une maison pour servir de corps de garde (1832-1847).

    Date

    1829-1926

    Cote

    2 O 86/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1925). Mairie,...
  13. Résultat n°13

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1936). Réunions, absence de la majorité des membres du conseil municipal (1926-1927). Archives, abonnement à divers périodiques, communication de documents (1845-1871). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1939).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 86/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1932)....
  14. Résultat n°14

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1837-1927). Régisseur de recettes, nomination (1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1843-1937). Appariteur, traitement (1844-1880). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1845-1883). Maîtresse de couture, traitement (1877, 1882). Garde forestier, traitement (1845-1877). Recensement de la population (1926-1936). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1844-1850). Sage-femme, indemnités (1926). Commissaire de police, traitement (1858). Maires, frais de représentation et de déplacement (1929-1940).

    Date

    1837-1940

    Cote

    2 O 86/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  15. Résultat n°15

    Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts : construction (1921). Terrains : échange (1836), contestation entre les trois communes au sujet de la vaine pâture (1839-1940).

    Cote

    1 O 48

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts :...

    Producteur :

    Préfecture.

  16. Résultat n°16

    Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien (1832-1934). Cimetière : réparations, entretien, construction (1830-1895).

    Cote

    1 O 47

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17

    Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ; réparations (1833). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1819-1935). Eglise : réparations, reconstruction (1819-1939) ; cloches (1877-1931) : mobilier : achat, entretien (1862).

    Cote

    1 O 46

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ;...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Romagny, délimitation.

    Date

    1841

    Cote

    7 M 1413

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Romagny, délimitation.
  19. Résultat n°19
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 211/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    8 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 211/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.