Filtrer les résultats
Multimédias
  • 668
  • 139
Nom de l'inventaire
  • 448
  • 151
  • 57
  • 32
  • 30
Afficher plus
Lieux
  • 807
  • 199
  • 156
  • 156
  • 154
Afficher plus
Période
  • 2
  • 6
  • 53
  • 296
  • 554
Sujets
  • 152
  • 152
  • 128
  • 124
  • 104
Afficher plus
Typologies
  • 87
  • 59
  • 58
  • 58
  • 21
Afficher plus
Collectivités
  • 448
  • 151
  • 151
  • 71
  • 52
Afficher plus
Personnes
  • 151
  • 151
  • 151
Fonctions
Aucune valeur disponible

807 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création : délibération (1880) ; nomination de membres : délibérations (1884-1890). Budgets (1882-1936).

Date

1880-1936

Cote

2 X 60

Résultat n°2
MASEVAUX

31 medias

MASEVAUX

Date

1799-1801

Cote

13 Ph 126

Résultat n°3

Commune de Rougemont-le-Château

Date

1832

Cote

3 P 111

Résultat n°4
Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).

14 medias

Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 111

Résultat n°5

Rougemont-le-Château, don par Marc Voyer d'Argenson d'un terrain pour la remise de la pompe à incendie : correspondance, plan, ordonnance royale (1822-1823) ; legs Spetz 100 F (1874) ; legs par l'abbé Schwalm de 30000 F pour la construction d'un hôpital (refus) : testament, correspondance, délibérations (1906-1908).

Date

1822-1908

Cote

4 O 34

Résultat n°6

Alignements, permissions de voirie.

Date

1853-1923

Cote

3 O 1371

Résultat n°7

Construction d'un aqueduc : rapports, profils et coupes.

Date

1846-1851

Cote

3 O 1370

Résultat n°8

Elargissement du chemin : extrait du registre de la Préfecture, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport.

Date

1861-1870

Cote

3 O 1369

Résultat n°9

Comptabilité, emprunts (1866-1937). Rentes (1829-1872). Impositions (1872-1931). Subventions (1925-1935). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité diverse (1851-1936).

Date

1829-1939

Cote

2 O 89/23

Résultat n°10

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 89/22

Résultat n°11

        1815-1900

Date

-

Cote

2 O 89/21

Résultat n°12

Elevage, entretien du taureau (1929-1939). Marchés, adjudication des droits de place (1903-1932). Débit de boisson, acte de cession de patente (1932). Bouilleurs de cru, contribution (1939). Société Chapuis et Winckler, acte de constitution de la société (1914).

Date

1903-1939

Cote

2 O 89/20

Résultat n°13

Guerre de 1870-1871, indemnités (1870-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, frais de mobilisation, plainte (1939-1940). Sapeurs pompiers, création (1859) ; subventions (1880-1940).

Date

1859-1940

Cote

2 O 89/19

Résultat n°14

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance, organisation du service médical (1929-1940). Enfants assistés, aliénés (1852-1938). Secours à indigents (1875-1938). Familles nombreuses (1937). Fonds de chômage, demande d’inscription (1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1913). Accidents du travail (1928).

Date

1852-1938

Cote

2 O 89/18

Résultat n°15

Arrêté concernant les armes à feu (1840). Voie publique, achat d’un chasse-neige, crédit de déneigement, accident (1932-1937). Renseignements, plaintes (1855-1937). Corbillard, achat (1936).

Date

1840-1937

Cote

2 O 89/17

Résultat n°16

Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1868-1934). Bibliothèque, crédit (1927). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1924). Fête patronale, adjudications (1830-1936).

Date

1830-1936

Cote

2 O 89/16

Résultat n°17

Eau, projet d’adduction d’eau (1930). Electricité, électrification de la commune (1922-1935). Assainissement, construction d’un puits, tout à l’égout (1922). Télégraphes, installation d’un bureau télégraphique (1875-1882). Postes, contestation au sujet d’un panneau qui masque la boîte aux lettres (1937)., Autobus, subventions (1930-1934). Chemin de fer d’intérêt local, cession d’un excédent de terrain (1932).

Date

1875-1937

Cote

2 O 89/15

Résultat n°18

Délimitation (An XI, 1872). Acquisition (1910-1936). Aliénation (1828-1934). Echange (1836-1927). Gestion, entretien, mise en valeur (1847). Location (1818-1936). Carrières, adjudications (1881, 1905). Chasse, adjudications (1873-1929). Vaine pâture, règlement (1834-1891). Adjudications diverses (1873-1930). Etangs, syndicat des propriétaires, subventions, statuts (1933-1937).

Date

An XI-1937

Cote

2 O 89/14

Résultat n°19

Maison Place du marché, démolition, vente des matériaux.

Date

1879

Cote

2 O 89/13

Résultat n°20

Caisse d’épargne, achat d’un fourneau.

Date

1879

Cote

2 O 89/12

Résultat n°21

Bureau de postes, bail du bâtiment désaffecté.

Date

1925-1931

Cote

2 O 89/11

Résultat n°22

Hôpital, agrandissement, subvention à l’association hospitalière.

Date

1926-1935

Cote

2 O 89/10

Résultat n°23

Chapelle, construction d’une chapelle dans la forêt communale.

Date

1870

Cote

2 O 89/9

Résultat n°24

Abattoir, construction, entretien, installations mécaniques.

Date

1908-1932

Cote

2 O 89/8

Résultat n°25

Bergerie, aliénation.

Date

1879

Cote

2 O 89/7

Résultat n°26

Pompe à incendie, acquisition, entretien.

Date

1852-1936

Cote

2 O 89/6

Résultat n°27

Corps de garde, éclairage, location du bâtiment désaffecté.

Date

1852-1938

Cote

2 O 89/5

Résultat n°28

Ecole, ancien bâtiment, imposition spéciale (1879) ; entretien, réparations, construction de caves, aliénation (1837-1879). Ecole des garçons, construction, entretien, aménagements, emprunt (1872-1935). Ecole des filles, construction, entretien, aménagements (1873-1883).                          

Date

1837-1935

Cote

2 O 89/4

Résultat n°29

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1879-1940). Mairie, loyer, entretien (1830-1925).

Date

1830-1940

Cote

2 O 89/3

Résultat n°30

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs-pompiers (1871-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1875-1935). Dénomination de la commune, changement de nom (1893). Archives, abonnement à divers périodiques, inventaire (1852-1933). Procès, dommages et intérêts (1841-1939). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1852-1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 89/2

Résultat n°31

Personnel, augmentation de traitement (1926-1939). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, contestation, receveur municipal, indemnités, remises (1809-1939). Régisseur de recettes, nomination (1938-1939). Garde champêtre, nomination, traitement (1840-1927). Taupier, traitement (1928, 1931). Appariteur, traitement (1852-1927). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1877). Gérant du téléphone, porteur de dépêches, nomination, traitement (1923, 1935). Garde forestier, traitement, indemnités (1852-1881). Recensement de la population, indemnités (1876-1940). Infirmière, traitement, indemnités (1927-1939). Sage-femme, traitement, indemnités (1852-1930). Vétérinaire, indemnités (1929, 1934). Surveillant de l’abattoir, traitement, indemnités (1925-1938). Femmes de service, nomination, traitement, indemnités (1930-1937).

Date

1809-1940

Cote

2 O 89/1

Résultat n°32

Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts : construction (1921). Terrains : échange (1836), contestation entre les trois communes au sujet de la vaine pâture (1839-1940).

Date

-

Cote

1 O 48

Résultat n°33

Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien (1832-1934). Cimetière : réparations, entretien, construction (1830-1895).

Date

-

Cote

1 O 47

Résultat n°34

Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ; réparations (1833). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1819-1935). Eglise : réparations, reconstruction (1819-1939) ; cloches (1877-1931) : mobilier : achat, entretien (1862).

Date

-

Cote

1 O 46

Résultat n°35

Délimitation et bornage partiel entre la forêt communale et les propriétés Bleu.

Date

1869

Cote

7 M 849

Résultat n°36

Délimitation partielle du canton dit verger Piertot.

Date

1846

Cote

7 M 848

Résultat n°37
1936

52 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 214/20

Résultat n°38
1931

55 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 214/19

Résultat n°39
1926

59 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 214/18

Résultat n°40
1921

60 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 214/17