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807 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création : délibération (1880) ; nomination de membres : délibérations (1884-1890). Budgets (1882-1936).
Cote
2 X 60
 Date
1880-1936
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création :...
Résultat n°2
MASEVAUX

31 medias

MASEVAUX
Cote
13 Ph 126
 Date
1799-1801
 Lieu
Masevaux (Haut-Rhin, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • MASEVAUX
Résultat n°3

Commune de Rougemont-le-Château
Cote
3 P 111
 Date
1832
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°4
Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).

14 medias

Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).
Cote
3 P 111
 Date
1832
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).
Résultat n°5

Rougemont-le-Château, don par Marc Voyer d'Argenson d'un terrain pour la remise de la pompe à incendie : correspondance, plan, ordonnance royale (1822-1823) ; legs Spetz 100 F (1874) ; legs par l'abbé Schwalm de 30000 F pour la construction d'un hôpital (refus) : testament, correspondance, délibérations (1906-1908).
Cote
4 O 34
 Date
1822-1908
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Rougemont-le-Château, don par Marc Voyer d'Argenson...
Résultat n°6

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1371
 Date
1853-1923
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Rougemont-le-Château
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°7

Construction d'un aqueduc : rapports, profils et coupes.
Cote
3 O 1370
 Date
1846-1851
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Rougemont-le-Château
  • Construction d'un aqueduc : rapports, profils et coupes.
Résultat n°8

Elargissement du chemin : extrait du registre de la Préfecture, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport.
Cote
3 O 1369
 Date
1861-1870
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Rougemont-le-Château
  • Elargissement du chemin : extrait du registre de la...
Résultat n°9

Comptabilité, emprunts (1866-1937). Rentes (1829-1872). Impositions (1872-1931). Subventions (1925-1935). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité diverse (1851-1936).
Cote
2 O 89/23
 Date
1829-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1866-1937). Rentes (1829-1872)....
Résultat n°10

        1900-1940
Cote
2 O 89/22
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°11

        1815-1900
Cote
2 O 89/21
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1815-1900
Résultat n°12

Elevage, entretien du taureau (1929-1939). Marchés, adjudication des droits de place (1903-1932). Débit de boisson, acte de cession de patente (1932). Bouilleurs de cru, contribution (1939). Société Chapuis et Winckler, acte de constitution de la société (1914).
Cote
2 O 89/20
 Date
1903-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Elevage, entretien du taureau (1929-1939). Marchés,...
Résultat n°13

Guerre de 1870-1871, indemnités (1870-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, frais de mobilisation, plainte (1939-1940). Sapeurs pompiers, création (1859) ; subventions (1880-1940).
Cote
2 O 89/19
 Date
1859-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1870-1871, indemnités (1870-1874). Guerre...
Résultat n°14

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance, organisation du service médical (1929-1940). Enfants assistés, aliénés (1852-1938). Secours à indigents (1875-1938). Familles nombreuses (1937). Fonds de chômage, demande d’inscription (1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1913). Accidents du travail (1928).
Cote
2 O 89/18
 Date
1852-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Hygiène - Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance,...
Résultat n°15

Arrêté concernant les armes à feu (1840). Voie publique, achat d’un chasse-neige, crédit de déneigement, accident (1932-1937). Renseignements, plaintes (1855-1937). Corbillard, achat (1936).
Cote
2 O 89/17
 Date
1840-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Police
  • Arrêté concernant les armes à feu (1840). Voie publique,...
Résultat n°16

Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1868-1934). Bibliothèque, crédit (1927). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1924). Fête patronale, adjudications (1830-1936).
Cote
2 O 89/16
 Date
1830-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1868-1934)....
Résultat n°17

Eau, projet d’adduction d’eau (1930). Electricité, électrification de la commune (1922-1935). Assainissement, construction d’un puits, tout à l’égout (1922). Télégraphes, installation d’un bureau télégraphique (1875-1882). Postes, contestation au sujet d’un panneau qui masque la boîte aux lettres (1937)., Autobus, subventions (1930-1934). Chemin de fer d’intérêt local, cession d’un excédent de terrain (1932).
Cote
2 O 89/15
 Date
1875-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Travaux et transports
  • Eau, projet d’adduction d’eau (1930). Electricité,...
Résultat n°18

Délimitation (An XI, 1872). Acquisition (1910-1936). Aliénation (1828-1934). Echange (1836-1927). Gestion, entretien, mise en valeur (1847). Location (1818-1936). Carrières, adjudications (1881, 1905). Chasse, adjudications (1873-1929). Vaine pâture, règlement (1834-1891). Adjudications diverses (1873-1930). Etangs, syndicat des propriétaires, subventions, statuts (1933-1937).
Cote
2 O 89/14
 Date
An XI-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Terrains communaux
  • Délimitation (An XI, 1872). Acquisition (1910-1936)....
Résultat n°19

Maison Place du marché, démolition, vente des matériaux.
Cote
2 O 89/13
 Date
1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Maison Place du marché, démolition, vente des matériaux.
Résultat n°20

Caisse d’épargne, achat d’un fourneau.
Cote
2 O 89/12
 Date
1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Caisse d’épargne, achat d’un fourneau.
Résultat n°21

Bureau de postes, bail du bâtiment désaffecté.
Cote
2 O 89/11
 Date
1925-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Bureau de postes, bail du bâtiment désaffecté.
Résultat n°22

Hôpital, agrandissement, subvention à l’association hospitalière.
Cote
2 O 89/10
 Date
1926-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Hôpital, agrandissement, subvention à l’association...
Résultat n°23

Chapelle, construction d’une chapelle dans la forêt communale.
Cote
2 O 89/9
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Chapelle, construction d’une chapelle dans la forêt...
Résultat n°24

Abattoir, construction, entretien, installations mécaniques.
Cote
2 O 89/8
 Date
1908-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Abattoir, construction, entretien, installations mécaniques.
Résultat n°25

Bergerie, aliénation.
Cote
2 O 89/7
 Date
1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Bergerie, aliénation.
Résultat n°26

Pompe à incendie, acquisition, entretien.
Cote
2 O 89/6
 Date
1852-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, acquisition, entretien.
Résultat n°27

Corps de garde, éclairage, location du bâtiment désaffecté.
Cote
2 O 89/5
 Date
1852-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, éclairage, location du bâtiment désaffecté.
Résultat n°28

Ecole, ancien bâtiment, imposition spéciale (1879) ; entretien, réparations, construction de caves, aliénation (1837-1879). Ecole des garçons, construction, entretien, aménagements, emprunt (1872-1935). Ecole des filles, construction, entretien, aménagements (1873-1883).                          
Cote
2 O 89/4
 Date
1837-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, ancien bâtiment, imposition spéciale (1879) ;...
Résultat n°29

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1879-1940). Mairie, loyer, entretien (1830-1925).
Cote
2 O 89/3
 Date
1830-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°30

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs-pompiers (1871-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1875-1935). Dénomination de la commune, changement de nom (1893). Archives, abonnement à divers périodiques, inventaire (1852-1933). Procès, dommages et intérêts (1841-1939). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1852-1939).
Cote
2 O 89/2
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs-pompiers...
Résultat n°31

Personnel, augmentation de traitement (1926-1939). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, contestation, receveur municipal, indemnités, remises (1809-1939). Régisseur de recettes, nomination (1938-1939). Garde champêtre, nomination, traitement (1840-1927). Taupier, traitement (1928, 1931). Appariteur, traitement (1852-1927). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1877). Gérant du téléphone, porteur de dépêches, nomination, traitement (1923, 1935). Garde forestier, traitement, indemnités (1852-1881). Recensement de la population, indemnités (1876-1940). Infirmière, traitement, indemnités (1927-1939). Sage-femme, traitement, indemnités (1852-1930). Vétérinaire, indemnités (1929, 1934). Surveillant de l’abattoir, traitement, indemnités (1925-1938). Femmes de service, nomination, traitement, indemnités (1930-1937).
Cote
2 O 89/1
 Date
1809-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
  • Administration générale
  • Personnel, augmentation de traitement (1926-1939)....
Résultat n°32

Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts : construction (1921). Terrains : échange (1836), contestation entre les trois communes au sujet de la vaine pâture (1839-1940).
Cote
1 O 48
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
  • Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts :...
Résultat n°33

Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien (1832-1934). Cimetière : réparations, entretien, construction (1830-1895).
Cote
1 O 47
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
  • Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien...
Résultat n°34

Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ; réparations (1833). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1819-1935). Eglise : réparations, reconstruction (1819-1939) ; cloches (1877-1931) : mobilier : achat, entretien (1862).
Cote
1 O 46
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
  • Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ;...
Résultat n°35

Délimitation et bornage partiel entre la forêt communale et les propriétés Bleu.
Cote
7 M 849
 Date
1869
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Rougemont.
  • Délimitation et bornage partiel entre la forêt communale...
Résultat n°36

Délimitation partielle du canton dit verger Piertot.
Cote
7 M 848
 Date
1846
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Rougemont.
  • Délimitation partielle du canton dit verger Piertot.
Résultat n°37
1936

52 medias

1936
Cote
6 M 214/20
 Date
1936
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rougemont-le-Château
  • 1936
Résultat n°38
1931

55 medias

1931
Cote
6 M 214/19
 Date
1931
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rougemont-le-Château
  • 1931
Résultat n°39
1926

59 medias

1926
Cote
6 M 214/18
 Date
1926
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rougemont-le-Château
  • 1926
Résultat n°40
1921

60 medias

1921
Cote
6 M 214/17
 Date
1921
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rougemont-le-Château
  • 1921