Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création : délibération (1880) ; nomination de membres : délibérations (1884-1890). Budgets (1882-1936).

Date

1880-1936

Cote

2 X 60
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création :...
Résultat n°2

31 medias
MASEVAUX

Date

1799-1801

Cote

13 Ph 126
- Contexte : 1 E - Etat civil
- MASEVAUX
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°3
Commune de Rougemont-le-Château

Date

1832

Cote

3 P 111
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Rougemont-le-Château
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4

14 medias
Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 111
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).
Résultat n°5
Rougemont-le-Château, don par Marc Voyer d'Argenson d'un terrain pour la remise de la pompe à incendie : correspondance, plan, ordonnance royale (1822-1823) ; legs Spetz 100 F (1874) ; legs par l'abbé Schwalm de 30000 F pour la construction d'un hôpital (refus) : testament, correspondance, délibérations (1906-1908).

Date

1822-1908

Cote

4 O 34
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Rougemont-le-Château, don par Marc Voyer d'Argenson...
Résultat n°6
Alignements, permissions de voirie.

Date

1853-1923

Cote

3 O 1371
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Rougemont-le-Château
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Construction d'un aqueduc : rapports, profils et coupes.

Date

1846-1851

Cote

3 O 1370
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Rougemont-le-Château
- Construction d'un aqueduc : rapports, profils et coupes.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Elargissement du chemin : extrait du registre de la Préfecture, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport.

Date

1861-1870

Cote

3 O 1369
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Rougemont-le-Château
- Elargissement du chemin : extrait du registre de la...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Comptabilité, emprunts (1866-1937). Rentes (1829-1872). Impositions (1872-1931). Subventions (1925-1935). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité diverse (1851-1936).

Date

1829-1939

Cote

2 O 89/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1866-1937). Rentes (1829-1872)....
Résultat n°10
1900-1940

Cote

2 O 89/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°11
1815-1900

Cote

2 O 89/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1815-1900
Résultat n°12
Elevage, entretien du taureau (1929-1939). Marchés, adjudication des droits de place (1903-1932). Débit de boisson, acte de cession de patente (1932). Bouilleurs de cru, contribution (1939). Société Chapuis et Winckler, acte de constitution de la société (1914).

Date

1903-1939

Cote

2 O 89/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Elevage, entretien du taureau (1929-1939). Marchés,...
Résultat n°13
Guerre de 1870-1871, indemnités (1870-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, frais de mobilisation, plainte (1939-1940). Sapeurs pompiers, création (1859) ; subventions (1880-1940).

Date

1859-1940

Cote

2 O 89/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Affaires militaires
- Guerre de 1870-1871, indemnités (1870-1874). Guerre...
Résultat n°14
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance, organisation du service médical (1929-1940). Enfants assistés, aliénés (1852-1938). Secours à indigents (1875-1938). Familles nombreuses (1937). Fonds de chômage, demande d’inscription (1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1913). Accidents du travail (1928).

Date

1852-1938

Cote

2 O 89/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Hygiène - Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance,...
Résultat n°15
Arrêté concernant les armes à feu (1840). Voie publique, achat d’un chasse-neige, crédit de déneigement, accident (1932-1937). Renseignements, plaintes (1855-1937). Corbillard, achat (1936).

Date

1840-1937

Cote

2 O 89/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Police
- Arrêté concernant les armes à feu (1840). Voie publique,...
Résultat n°16
Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1868-1934). Bibliothèque, crédit (1927). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1924). Fête patronale, adjudications (1830-1936).

Date

1830-1936

Cote

2 O 89/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1868-1934)....
Résultat n°17
Eau, projet d’adduction d’eau (1930). Electricité, électrification de la commune (1922-1935). Assainissement, construction d’un puits, tout à l’égout (1922). Télégraphes, installation d’un bureau télégraphique (1875-1882). Postes, contestation au sujet d’un panneau qui masque la boîte aux lettres (1937)., Autobus, subventions (1930-1934). Chemin de fer d’intérêt local, cession d’un excédent de terrain (1932).

Date

1875-1937

Cote

2 O 89/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Travaux et transports
- Eau, projet d’adduction d’eau (1930). Electricité,...
Résultat n°18
Délimitation (An XI, 1872). Acquisition (1910-1936). Aliénation (1828-1934). Echange (1836-1927). Gestion, entretien, mise en valeur (1847). Location (1818-1936). Carrières, adjudications (1881, 1905). Chasse, adjudications (1873-1929). Vaine pâture, règlement (1834-1891). Adjudications diverses (1873-1930). Etangs, syndicat des propriétaires, subventions, statuts (1933-1937).

Date

An XI-1937

Cote

2 O 89/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Terrains communaux
- Délimitation (An XI, 1872). Acquisition (1910-1936)....
Résultat n°19
Maison Place du marché, démolition, vente des matériaux.

Date

1879

Cote

2 O 89/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Maison Place du marché, démolition, vente des matériaux.
Résultat n°20
Caisse d’épargne, achat d’un fourneau.

Date

1879

Cote

2 O 89/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Caisse d’épargne, achat d’un fourneau.
Résultat n°21
Bureau de postes, bail du bâtiment désaffecté.

Date

1925-1931

Cote

2 O 89/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Bureau de postes, bail du bâtiment désaffecté.
Résultat n°22
Hôpital, agrandissement, subvention à l’association hospitalière.

Date

1926-1935

Cote

2 O 89/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Hôpital, agrandissement, subvention à l’association...
Résultat n°23
Chapelle, construction d’une chapelle dans la forêt communale.

Date

1870

Cote

2 O 89/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Chapelle, construction d’une chapelle dans la forêt...
Résultat n°24
Abattoir, construction, entretien, installations mécaniques.

Date

1908-1932

Cote

2 O 89/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Abattoir, construction, entretien, installations mécaniques.
Résultat n°25
Bergerie, aliénation.

Date

1879

Cote

2 O 89/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Bergerie, aliénation.
Résultat n°26
Pompe à incendie, acquisition, entretien.

Date

1852-1936

Cote

2 O 89/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, acquisition, entretien.
Résultat n°27
Corps de garde, éclairage, location du bâtiment désaffecté.

Date

1852-1938

Cote

2 O 89/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, éclairage, location du bâtiment désaffecté.
Résultat n°28
Ecole, ancien bâtiment, imposition spéciale (1879) ; entretien, réparations, construction de caves, aliénation (1837-1879). Ecole des garçons, construction, entretien, aménagements, emprunt (1872-1935). Ecole des filles, construction, entretien, aménagements (1873-1883).

Date

1837-1935

Cote

2 O 89/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Ecole, ancien bâtiment, imposition spéciale (1879) ;...
Résultat n°29
Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1879-1940). Mairie, loyer, entretien (1830-1925).

Date

1830-1940

Cote

2 O 89/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°30
Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs-pompiers (1871-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1875-1935). Dénomination de la commune, changement de nom (1893). Archives, abonnement à divers périodiques, inventaire (1852-1933). Procès, dommages et intérêts (1841-1939). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1852-1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 89/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs-pompiers...
Résultat n°31
Personnel, augmentation de traitement (1926-1939). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, contestation, receveur municipal, indemnités, remises (1809-1939). Régisseur de recettes, nomination (1938-1939). Garde champêtre, nomination, traitement (1840-1927). Taupier, traitement (1928, 1931). Appariteur, traitement (1852-1927). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1877). Gérant du téléphone, porteur de dépêches, nomination, traitement (1923, 1935). Garde forestier, traitement, indemnités (1852-1881). Recensement de la population, indemnités (1876-1940). Infirmière, traitement, indemnités (1927-1939). Sage-femme, traitement, indemnités (1852-1930). Vétérinaire, indemnités (1929, 1934). Surveillant de l’abattoir, traitement, indemnités (1925-1938). Femmes de service, nomination, traitement, indemnités (1930-1937).

Date

1809-1940

Cote

2 O 89/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- Administration générale
- Personnel, augmentation de traitement (1926-1939)....
Résultat n°32
Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts : construction (1921). Terrains : échange (1836), contestation entre les trois communes au sujet de la vaine pâture (1839-1940).

Cote

1 O 48
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
- Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°33
Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien (1832-1934). Cimetière : réparations, entretien, construction (1830-1895).

Cote

1 O 47
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
- Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°34
Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ; réparations (1833). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1819-1935). Eglise : réparations, reconstruction (1819-1939) ; cloches (1877-1931) : mobilier : achat, entretien (1862).

Cote

1 O 46
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
- Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ;...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°35
Délimitation et bornage partiel entre la forêt communale et les propriétés Bleu.

Date

1869

Cote

7 M 849
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Rougemont.
- Délimitation et bornage partiel entre la forêt communale...
Résultat n°36
Délimitation partielle du canton dit verger Piertot.

Date

1846

Cote

7 M 848
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Rougemont.
- Délimitation partielle du canton dit verger Piertot.
Résultat n°37

52 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 214/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

55 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 214/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

59 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 214/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

60 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 214/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

73 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 214/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

76 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 214/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

79 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 214/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

78 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 214/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

79 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 214/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

76 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 214/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

70 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 214/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

66 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 214/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

58 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 214/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

54 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 214/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

48 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 214/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52

45 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 214/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

49 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 214/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54

46 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 214/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55

52 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 214/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

46 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 214/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rougemont-le-Château
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57
Rougemont-le-Château

Cote

5 M 289
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Rougemont-le-Château
Résultat n°58
1-5. Les fabriciens de Rougemont réclament d’Adam Camu de Hertzberg, bailli dudit lieu, l’argent consigné chez lui, qui doit servir à la réparation de leur église (1588). — 6. Rapport d’Adam Camu à la régence d’Ensisheim sur l’état de la chapelle du vieux château de Rougemont et sur ses revenus (1589). — 7. Philippe Frey, bourgeois de Rougemont, demande à utiliser pour sa maison incendiée, les pierres de la chapelle ruinée du vieux château (1589). — 8. Restauration du presbytère : convention entre le couvent de Schoenensteinbach et le curé au sujet des frais (1624).

Date

1588-1624

Cote

2 G 59
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Rougemont-le-Château.
- 1-5. Les fabriciens de Rougemont réclament d’Adam Camu...
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°59
Rougemont-le-Château. Comptes de la fabrique.

Date

1588-1810

Cote

2 G 58
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Rougemont-le-Château.
- Rougemont-le-Château. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°60
Rougemont-le-Château, avenue Jean Moulin.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/92
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Rougemont-le-Château, avenue Jean Moulin.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°61

1 media
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort), vue partielle, le centre et côté de Massevaux.

Cote

25 Fi 936
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort), vue partielle,...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°62

1 media
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort), la route de Belfort et Felon.

Cote

25 Fi 935
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort), la route...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°63

1 media
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort), vue prise du coté de la montagne.

Cote

25 Fi 934
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort), vue prise...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°64

1 media
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort), le château de M. Erhard.

Cote

25 Fi 933
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort), le château...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°65

1 media
Rougemont-le-Château, la nouvelle rue en hiver.

Cote

25 Fi 926
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, la nouvelle rue en hiver.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°66

1 media
Rougemont-le-Château, la route de Masevaux.

Cote

25 Fi 909
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, la route de Masevaux.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°67

1 media
Rougemont-le-Château, la douane.

Cote

25 Fi 908
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, la douane.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°68

1 media
Rougemont-le-Château, la route d’Etueffont.

Cote

25 Fi 907
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, la route d’Etueffont.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°69

1 media
Rougemont-le-Château, château de St-Nicolas.

Cote

25 Fi 618
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, château de St-Nicolas.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°70

1 media
Rougemont-le-Château, vue générale de Saint-Nicolas.

Cote

25 Fi 617
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, vue générale de Saint-Nicolas.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°71

1 media
Rougemont-le-Château, Saint-Nicolas, le nouveau chalet.

Cote

25 Fi 616
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, Saint-Nicolas, le nouveau chalet.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°72

1 media
Rougemont-le-Château, château Saint-Nicolas et Baerenkopf.

Cote

25 Fi 615
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, château Saint-Nicolas et Baerenkopf.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°73

1 media
Rougemont-le-Château, place et hôtel du raisin.

Cote

25 Fi 614
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, place et hôtel du raisin.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°74

1 media
Rougemont-le-Château, vue générale.

Cote

25 Fi 613
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°75

1 media
Rougemont-le-Château, vue générale.

Cote

25 Fi 612
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°76

1 media
Rougemont-le-Château, vue générale.

Cote

25 Fi 611
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°77

1 media
Rougemont-le-Château, vue générale.

Cote

25 Fi 610
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°78

1 media
Rougemont-le-Château, vue générale prise du nord.

Cote

25 Fi 609
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, vue générale prise du nord.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°79

1 media
Rougemont-le-Château, vue partielle, Mont Ehrard.

Cote

25 Fi 608
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, vue partielle, Mont Ehrard.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°80

1 media
Rougemont-le-Château, l’église et la nouvelle rue.

Cote

25 Fi 607
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Rougemont-le-Château
- Rougemont-le-Château, l’église et la nouvelle rue.
Producteur :

Emile Louis Mayer

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création : délibération (1880) ; nomination de membres : délibérations (1884-1890). Budgets (1882-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

MASEVAUX

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Commune de Rougemont-le-Château

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction d'un aqueduc : rapports, profils et coupes.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Elargissement du chemin : extrait du registre de la Préfecture, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité, emprunts (1866-1937). Rentes (1829-1872). Impositions (1872-1931). Subventions (1925-1935). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité diverse (1851-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1815-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Elevage, entretien du taureau (1929-1939). Marchés, adjudication des droits de place (1903-1932). Débit de boisson, acte de cession de patente (1932). Bouilleurs de cru, contribution (1939). Société Chapuis et Winckler, acte de constitution de la société (1914).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Guerre de 1870-1871, indemnités (1870-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, frais de mobilisation, plainte (1939-1940). Sapeurs pompiers, création (1859) ; subventions (1880-1940).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Arrêté concernant les armes à feu (1840). Voie publique, achat d’un chasse-neige, crédit de déneigement, accident (1932-1937). Renseignements, plaintes (1855-1937). Corbillard, achat (1936).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1868-1934). Bibliothèque, crédit (1927). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1924). Fête patronale, adjudications (1830-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Maison Place du marché, démolition, vente des matériaux.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Caisse d’épargne, achat d’un fourneau.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...