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807 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création : délibération (1880) ; nomination de membres : délibérations (1884-1890). Budgets (1882-1936).

    Date

    1880-1936

    Cote

    2 X 60

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création :...
  2. Résultat n°2
    MASEVAUX

    31 medias

    MASEVAUX

    Date

    1799-1801

    Cote

    13 Ph 126

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MASEVAUX

    Producteur :

    Collection du greffe

  3. Résultat n°3

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1832

    Cote

    3 P 111

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).

    14 medias

    Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 111

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).
  5. Résultat n°5

    Rougemont-le-Château, don par Marc Voyer d'Argenson d'un terrain pour la remise de la pompe à incendie : correspondance, plan, ordonnance royale (1822-1823) ; legs Spetz 100 F (1874) ; legs par l'abbé Schwalm de 30000 F pour la construction d'un hôpital (refus) : testament, correspondance, délibérations (1906-1908).

    Date

    1822-1908

    Cote

    4 O 34

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Rougemont-le-Château, don par Marc Voyer d'Argenson...
  6. Résultat n°6

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1853-1923

    Cote

    3 O 1371

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Rougemont-le-Château
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Construction d'un aqueduc : rapports, profils et coupes.

    Date

    1846-1851

    Cote

    3 O 1370

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Rougemont-le-Château
    • Construction d'un aqueduc : rapports, profils et coupes.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Elargissement du chemin : extrait du registre de la Préfecture, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport.

    Date

    1861-1870

    Cote

    3 O 1369

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Rougemont-le-Château
    • Elargissement du chemin : extrait du registre de la...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Comptabilité, emprunts (1866-1937). Rentes (1829-1872). Impositions (1872-1931). Subventions (1925-1935). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité diverse (1851-1936).

    Date

    1829-1939

    Cote

    2 O 89/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1866-1937). Rentes (1829-1872)....
  10. Résultat n°10

            1900-1940

    Cote

    2 O 89/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  11. Résultat n°11

            1815-1900

    Cote

    2 O 89/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1815-1900
  12. Résultat n°12

    Elevage, entretien du taureau (1929-1939). Marchés, adjudication des droits de place (1903-1932). Débit de boisson, acte de cession de patente (1932). Bouilleurs de cru, contribution (1939). Société Chapuis et Winckler, acte de constitution de la société (1914).

    Date

    1903-1939

    Cote

    2 O 89/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, entretien du taureau (1929-1939). Marchés,...
  13. Résultat n°13

    Guerre de 1870-1871, indemnités (1870-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, frais de mobilisation, plainte (1939-1940). Sapeurs pompiers, création (1859) ; subventions (1880-1940).

    Date

    1859-1940

    Cote

    2 O 89/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, indemnités (1870-1874). Guerre...
  14. Résultat n°14

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance, organisation du service médical (1929-1940). Enfants assistés, aliénés (1852-1938). Secours à indigents (1875-1938). Familles nombreuses (1937). Fonds de chômage, demande d’inscription (1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1913). Accidents du travail (1928).

    Date

    1852-1938

    Cote

    2 O 89/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Hygiène - Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance,...
  15. Résultat n°15

    Arrêté concernant les armes à feu (1840). Voie publique, achat d’un chasse-neige, crédit de déneigement, accident (1932-1937). Renseignements, plaintes (1855-1937). Corbillard, achat (1936).

    Date

    1840-1937

    Cote

    2 O 89/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Police
    • Arrêté concernant les armes à feu (1840). Voie publique,...
  16. Résultat n°16

    Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1868-1934). Bibliothèque, crédit (1927). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1924). Fête patronale, adjudications (1830-1936).

    Date

    1830-1936

    Cote

    2 O 89/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1868-1934)....
  17. Résultat n°17

    Eau, projet d’adduction d’eau (1930). Electricité, électrification de la commune (1922-1935). Assainissement, construction d’un puits, tout à l’égout (1922). Télégraphes, installation d’un bureau télégraphique (1875-1882). Postes, contestation au sujet d’un panneau qui masque la boîte aux lettres (1937)., Autobus, subventions (1930-1934). Chemin de fer d’intérêt local, cession d’un excédent de terrain (1932).

    Date

    1875-1937

    Cote

    2 O 89/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’adduction d’eau (1930). Electricité,...
  18. Résultat n°18

    Délimitation (An XI, 1872). Acquisition (1910-1936). Aliénation (1828-1934). Echange (1836-1927). Gestion, entretien, mise en valeur (1847). Location (1818-1936). Carrières, adjudications (1881, 1905). Chasse, adjudications (1873-1929). Vaine pâture, règlement (1834-1891). Adjudications diverses (1873-1930). Etangs, syndicat des propriétaires, subventions, statuts (1933-1937).

    Date

    An XI-1937

    Cote

    2 O 89/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Terrains communaux
    • Délimitation (An XI, 1872). Acquisition (1910-1936)....
  19. Résultat n°19

    Maison Place du marché, démolition, vente des matériaux.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 89/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Maison Place du marché, démolition, vente des matériaux.
  20. Résultat n°20

    Caisse d’épargne, achat d’un fourneau.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 89/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Caisse d’épargne, achat d’un fourneau.
  21. Résultat n°21

    Bureau de postes, bail du bâtiment désaffecté.

    Date

    1925-1931

    Cote

    2 O 89/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de postes, bail du bâtiment désaffecté.
  22. Résultat n°22

    Hôpital, agrandissement, subvention à l’association hospitalière.

    Date

    1926-1935

    Cote

    2 O 89/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Hôpital, agrandissement, subvention à l’association...
  23. Résultat n°23

    Chapelle, construction d’une chapelle dans la forêt communale.

    Date

    1870

    Cote

    2 O 89/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Chapelle, construction d’une chapelle dans la forêt...
  24. Résultat n°24

    Abattoir, construction, entretien, installations mécaniques.

    Date

    1908-1932

    Cote

    2 O 89/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Abattoir, construction, entretien, installations mécaniques.
  25. Résultat n°25

    Bergerie, aliénation.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 89/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, aliénation.
  26. Résultat n°26

    Pompe à incendie, acquisition, entretien.

    Date

    1852-1936

    Cote

    2 O 89/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, acquisition, entretien.
  27. Résultat n°27

    Corps de garde, éclairage, location du bâtiment désaffecté.

    Date

    1852-1938

    Cote

    2 O 89/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, éclairage, location du bâtiment désaffecté.
  28. Résultat n°28

    Ecole, ancien bâtiment, imposition spéciale (1879) ; entretien, réparations, construction de caves, aliénation (1837-1879). Ecole des garçons, construction, entretien, aménagements, emprunt (1872-1935). Ecole des filles, construction, entretien, aménagements (1873-1883).                          

    Date

    1837-1935

    Cote

    2 O 89/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, ancien bâtiment, imposition spéciale (1879) ;...
  29. Résultat n°29

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1879-1940). Mairie, loyer, entretien (1830-1925).

    Date

    1830-1940

    Cote

    2 O 89/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  30. Résultat n°30

    Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs-pompiers (1871-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1875-1935). Dénomination de la commune, changement de nom (1893). Archives, abonnement à divers périodiques, inventaire (1852-1933). Procès, dommages et intérêts (1841-1939). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1852-1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 89/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs-pompiers...
  31. Résultat n°31

    Personnel, augmentation de traitement (1926-1939). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, contestation, receveur municipal, indemnités, remises (1809-1939). Régisseur de recettes, nomination (1938-1939). Garde champêtre, nomination, traitement (1840-1927). Taupier, traitement (1928, 1931). Appariteur, traitement (1852-1927). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1877). Gérant du téléphone, porteur de dépêches, nomination, traitement (1923, 1935). Garde forestier, traitement, indemnités (1852-1881). Recensement de la population, indemnités (1876-1940). Infirmière, traitement, indemnités (1927-1939). Sage-femme, traitement, indemnités (1852-1930). Vétérinaire, indemnités (1929, 1934). Surveillant de l’abattoir, traitement, indemnités (1925-1938). Femmes de service, nomination, traitement, indemnités (1930-1937).

    Date

    1809-1940

    Cote

    2 O 89/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Administration générale
    • Personnel, augmentation de traitement (1926-1939)....
  32. Résultat n°32

    Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts : construction (1921). Terrains : échange (1836), contestation entre les trois communes au sujet de la vaine pâture (1839-1940).

    Cote

    1 O 48

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts :...

    Producteur :

    Préfecture.

  33. Résultat n°33

    Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien (1832-1934). Cimetière : réparations, entretien, construction (1830-1895).

    Cote

    1 O 47

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  34. Résultat n°34

    Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ; réparations (1833). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1819-1935). Eglise : réparations, reconstruction (1819-1939) ; cloches (1877-1931) : mobilier : achat, entretien (1862).

    Cote

    1 O 46

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ;...

    Producteur :

    Préfecture.

  35. Résultat n°35

    Délimitation et bornage partiel entre la forêt communale et les propriétés Bleu.

    Date

    1869

    Cote

    7 M 849

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Rougemont.
    • Délimitation et bornage partiel entre la forêt communale...
  36. Résultat n°36

    Délimitation partielle du canton dit verger Piertot.

    Date

    1846

    Cote

    7 M 848

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Rougemont.
    • Délimitation partielle du canton dit verger Piertot.
  37. Résultat n°37
    1936

    52 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 214/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougemont-le-Château
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1931

    55 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 214/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougemont-le-Château
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1926

    59 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 214/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougemont-le-Château
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1921

    60 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 214/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougemont-le-Château
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.