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150 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 91 TD 13

Résultat n°2

Saint-Germain-le-Châtelet

Date

-

Cote

5 M 290

Résultat n°3

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 91 TD 12

Résultat n°4

Saint-Germain-le-Châtelet, mairie-école et église Saint-Germain, XIXe siècle.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/95

Résultat n°5

1987

Date

1987

Cote

1 E 91 NDM 16

Résultat n°6

1986

Date

1986

Cote

1 E 91 NDM 15

Résultat n°7

1985

Date

1985

Cote

1 E 91 NDM 14

Résultat n°8

1984

Date

1984

Cote

1 E 91 NDM 13

Résultat n°9

1983

Date

1983

Cote

1 E 91 NDM 12

Résultat n°10

1982

Date

1982

Cote

1 E 91 NDM 11

Résultat n°11

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

Résultat n°12

1981

Date

1981

Cote

1 E 91 NDM 10

Résultat n°13

1980

Date

1980

Cote

1 E 91 NDM 9

Résultat n°14

1969-1979

Date

1969-1979

Cote

1 E 91 NDM 8

Résultat n°15

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

Résultat n°16

1937-1968

Date

1937-1968

Cote

1 E 91 NDM 7

Résultat n°17

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

Résultat n°18

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, vente de matériaux de démolition (1887-1939). Mairie, réparation, entretien (1844-1920). Ecole, réparation, entretien, démolition de l’ancien bâtiment, construction d’une nouvelle école, réparations, entretien (1833-1942). Lavoirs, construction, réparation, démolition (1907-1936). Monument aux morts, construction (1920-1925). Bascule, achat, entretien (1921-1938). Pompe à incendie, achat, entretien, emprunt (1844-1923). Hangars, construction (1905). Gare, démolition du bâtiment désaffecté (1936-1938).

Date

1844-1942

Cote

2 O 91/3

Résultat n°19

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 91/12

Résultat n°20

Eau, adduction d’eau (1934-1940). Electricité, électrification de la commune (1922-1938). Chemins de fer belfortains, réclamations du maire contre l’enlèvement de ballast sur l’ancienne voie (1937).

Date

1922-1940

Cote

2 O 91/5

Résultat n°21

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 91/11

Résultat n°22

Délimitation, abornement (1854-1863). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1899). Estimation des coupes, vingtième forestier (1862-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (an XI-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1815-1935). Elagage, menus produit (1844-1939). Droits de passage (1884-1927). Chemins de vidange des coupes (1843-1906). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1913). Captage de sources, aqueducs, fossés (1903). Dégâts, incendies, chablis (1844-1934). Location du droit de chasse (1843-1924). Agents forestiers (1880-1909).

Date

An XI-1940

Cote

7 M 779

Résultat n°23

Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

Date

1893-1939

Cote

2 O 91/10

Résultat n°24

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1860-1939). Enfants assistés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1938). Ateliers de charité, travaux sur les chemins (1859-1862).

Date

1844-1939

Cote

2 O 91/8

Résultat n°25

Comptabilité, emprunts (1914-1939). Rentes (1825-1863). Impositions (1883-1918). Subventions (1890-1927). Crédits supplémentaires (1875-1935). Comptabilité diverse (1874-1934).

Date

1825-1939

Cote

2 O 91/13

Résultat n°26

Garde nationale, entretien des armes (1844). Ouvrages militaires, dégâts commis pour travaux de défense, construction de hangars (1916-1931). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, emprunt (1872-1886). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre, fermeture de cafés, emprunt (1917-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Indemnités aux familles nécessiteuses des soldats de la réserve et de l’armée territoriale (1899). Sapeurs pompiers, crédits pour frais d’incendie (1882-1938).

Date

1844-1939

Cote

2 O 91/9

Résultat n°27

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1834-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1831-1934). Percepteur, indemnités (1922). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1821-1930). Tambour-afficheur, traitement (1911). Taupier, traitement (1907-1939). Appariteur, traitement (1850-1891). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier, 1860-1919). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1892-1926). Directeur du cours d’adultes - gérant du téléphone, traitement (1924). Garde forestier, traitement, indemnités, attribution de bois (1844-1922). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1844-1887). Curé, traitement, logement, frais de déménagement (1844-1890). Géologue – huissier, indemnités (1873, 1935). Recensement de la population, indemnités (1882-1936). Médecin vaccinateur, indemnités (1844-1907). Sage-femme, indemnités, traitement (1844-1911). Vétérinaire, refus de paiement (1888). Ramoneur, traitement (1890-1938). Préposé à la surveillance de la pompe à incendie et autres bâtiments, traitement (1924-1938). Maires, nomination après la mobilisation du maire, frais de représentation et de déplacement, remboursement d’avances (1884-1939).

Date

1821-1939

Cote

2 O 91/1

Résultat n°28

Délimitation, mode de jouissance des communaux, anticipation sur la commune (1818-1908). Aliénation (1826-1879). Echange (1848). Gestion, entretien, mise en valeur (1843-1927). Location (1818-1939). Carrières, adjudications (1844-1913). Chasse, adjudications (1843-1937). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1859-1931). Etangs, délimitation, adjudication, curage (1816-1921).

Date

1816-1939

Cote

2 O 91/4

Résultat n°29

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1889-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1929). Archives, frais d’inventaire, abonnement à divers périodiques (1844-1922). Procès, dommages et intérêts (An XI, 1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1860-1939).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 91/2

Résultat n°30

Fonctionnement, rétribution scolaire, achat de fournitures, chauffage (1845-1934). Bibliothèque, crédits pour achat (1878, 1907). Cours d’adultes, création (1886-1937). Caisse des écoles, subvention (1903). Sport, demande d’utiliser la salle de classe pour les réunions des sociétés sportives (1925). Fêtes patronales, adjudications (1844-1931). Fêtes nationales, illuminations, crédits (1881-1938). Fête Dieu, demande de branchages (1886-1887).

Date

1844-1938

Cote

2 O 91/6

Résultat n°31

Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).

Date

1851-1936

Cote

2 O 91/7

Résultat n°32

Matrice cadastrale.

Date

[Période révolutionnaire]

Cote

91 Ed CC4

Résultat n°33
1936

11 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 216/20

Résultat n°34

Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet, création : décret, délibérations, liste des biens attribués, correspondance (1912-1913). Extraits de délibérations (1922-1927). Budgets (1914-1936).

Date

1912-1936

Cote

2 X 61

Résultat n°35

1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 91 NDM 6

Résultat n°36

1865-1936

Date

1865-1936

Cote

91 Ed 2 D 2

Résultat n°37

Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1862-1912). Eglise : réparations (1820-1929) ; reconstruction (1867-1870) ; mobilier : achat et entretien (1869-1872) ; cloches (1857-1932). Presbytère : réparations, entretien (1890-1926). Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1873-1923) ; concessions : règlement, actes (1873-1924).

Date

1820-1932

Cote

1 O 50

Résultat n°38
1923-1932

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

Résultat n°39
1931

12 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 216/19

Résultat n°40
1926

12 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 216/18