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198 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret, délibération, liste des biens attribués, notes (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1938). Budgets (1911-1937).

Date

1910-1938

Cote

2 X 67

Résultat n°2

Commune de Vétrigne

Date

1827

Cote

3 P 125

Résultat n°3
Commune de Vétrigne (4 feuilles).

4 medias

Commune de Vétrigne (4 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 125

Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1937-1939). Rentes (1834-1868). Impositions (1851-1940). Subventions (1929-1937). Crédits supplémentaires (1877-1938). Comptabilité diverse (1846-1937).

Date

1834-1939

Cote

2 O 103/13

Résultat n°5

       1900-1940

Date

-

Cote

2 O 103/12

Résultat n°6

       1822-1900

Date

-

Cote

2 O 103/11

Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1879). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1923).

Date

1879-1923

Cote

2 O 103/10

Résultat n°8

Convention avec le Génie pour la location de la fontaine du « Trou aux loups », indemnités pour dépôt de munitions, vente de terrains pour travaux de défense de la place de Belfort (1851-1932). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisition (1939). Indemnités diverses, secours à un réserviste (1883). Sapeurs pompiers, crédit pour la lutte contre les incendies (1883-1884).

Date

1851-1939

Cote

2 O 103/9

Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (1858). Enfants assistés (1852-1868). Secours à indigents (1830-1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1931).

Date

1830-1932

Cote

2 O 103/8

Résultat n°10

Transport de corps, frais d’inhumation d’un inconnu.

Date

1883

Cote

2 O 103/7

Résultat n°11

Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petit matériel, de livres pour les prix, rétribution scolaire (1858-1939). Bibliothèque, achat de livres (1884, 1925). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1930-1933). Fêtes, adjudications, subventions (1846-1878).

Date

1846-1939

Cote

2 O 103/6

Résultat n°12

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, emprunt, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp (1928-1939). Téléphone, avis sur la création d’une cabine téléphonique (1922). Transports, C.F.B. , expropriation de terrain, construction d’un abri halte pour le tramway (1926-1935).

Date

1922-1939

Cote

2 O 103/5

Résultat n°13

Abornement (1843) ; plainte d’un particulier (1849). Acquisition (1881, 1914). Aliénation (1827-1911). Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1842-1938). Carrières, adjudications (1827-1872). Chasse (1877-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1834-1934).

Date

1827-1940

Cote

2 O 103/4

Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1933-1939). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparation, entretien (1833-1933). Ecole, appropriation, réparations, entretien, reconstruction, clôture (1850-1933). Lavoir, entretien, couverture (1863-1900). Fontaines, réparation, entretien (1834-1934). Corps de garde, entretien, éclairage (1833-1846). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1870-1881). Cimetière, construction, entretien (1910-1920).

Date

1833-1939

Cote

2 O 103/3

Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux (1852-1878). Archives, reliure de l’état civil, abonnement à divers périodiques (1846-1879). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le secrétaire de mairie et le maire (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de bois de chauffage (1846-1937).

Date

1846-1881

Cote

2 O 103/2

Résultat n°16

Personnel, traitement, indemnités (1928). secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1846-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1846-1858). Taupier, nomination, traitement, indemnités ([s.d.], 1935). Berger, nomination (1849). Instituteur, traitement, indemnités (1846-1882). Gérant du téléphone, traitement (1937). Garde forestier, traitement (1846-1868). Recensement de la population, indemnités (1882, 1926). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1868). Commissaire de police, traitement (1858, 1868).

Date

1845-1939

Cote

2 O 103/1

Résultat n°17

Offemont Vétrigne. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1839-1904). Eglise : réparations (1874-1931) ; reconstruction du clocher (1862-1867), de l'horloge (1858-1931), installation, remontage, entretien électrification (1858-1931). Presbytère : acquisition (1855) ; réparations, entretien (1838-1894). Cimetière : construction, entretien (1847-1931) ; concessions (1932-1938).

Date

1838-1938

Cote

1 O 41

Résultat n°18

Vétrigne, délimitation générale.

Date

1841

Cote

7 M 853

Résultat n°19

Extraction de pierres et matériaux, carrières (1824-1879). Dégâts, incendies, chablis (1872-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Agents forestiers (an VI, 1872-1930). 

Date

An VI-1934

Cote

7 M 795

Résultat n°20

Délimitation, abornement (1827-1914). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1927). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1872-1938). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1931). Elagage, menus produits (1858-1934). Droits de passage (1911-1926). Chemins de vidange des coupes (1881-1882). Construction à distance prohibée (1845-1907).

Date

1827-1940

Cote

7 M 794