Filtrer les résultats
Multimédias
  • 151
  • 47
Nom de l'inventaire
  • 69
  • 45
  • 29
  • 20
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 198
  • 89
  • 86
  • 86
  • 86
Afficher plus
Période
  • 2
  • 25
  • 116
  • 83
  • 58
Sujets
  • 154
  • 86
  • 84
  • 70
  • 69
Afficher plus
Typologies
  • 40
  • 39
  • 38
  • 20
  • 12
Afficher plus
Collectivités
  • 45
  • 35
  • 35
  • 29
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

198 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret, délibération, liste des biens attribués, notes (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1938). Budgets (1911-1937).
Cote
2 X 67
 Date
1910-1938
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret,...
Résultat n°2

Commune de Vétrigne
Cote
3 P 125
 Date
1827
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Vétrigne
Résultat n°3
Commune de Vétrigne (4 feuilles).

4 medias

Commune de Vétrigne (4 feuilles).
Cote
3 P 125
 Date
1827
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Vétrigne (4 feuilles).
Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1937-1939). Rentes (1834-1868). Impositions (1851-1940). Subventions (1929-1937). Crédits supplémentaires (1877-1938). Comptabilité diverse (1846-1937).
Cote
2 O 103/13
 Date
1834-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1937-1939). Rentes (1834-1868)....
Résultat n°5

       1900-1940
Cote
2 O 103/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •        1900-1940
Résultat n°6

       1822-1900
Cote
2 O 103/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •        1822-1900
Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1879). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1923).
Cote
2 O 103/10
 Date
1879-1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1879)....
Résultat n°8

Convention avec le Génie pour la location de la fontaine du « Trou aux loups », indemnités pour dépôt de munitions, vente de terrains pour travaux de défense de la place de Belfort (1851-1932). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisition (1939). Indemnités diverses, secours à un réserviste (1883). Sapeurs pompiers, crédit pour la lutte contre les incendies (1883-1884).
Cote
2 O 103/9
 Date
1851-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Affaires militaires
  • Convention avec le Génie pour la location de la fontaine...
Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (1858). Enfants assistés (1852-1868). Secours à indigents (1830-1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1931).
Cote
2 O 103/8
 Date
1830-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1858). Enfants assistés...
Résultat n°10

Transport de corps, frais d’inhumation d’un inconnu.
Cote
2 O 103/7
 Date
1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Police
  • Transport de corps, frais d’inhumation d’un inconnu.
Résultat n°11

Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petit matériel, de livres pour les prix, rétribution scolaire (1858-1939). Bibliothèque, achat de livres (1884, 1925). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1930-1933). Fêtes, adjudications, subventions (1846-1878).
Cote
2 O 103/6
 Date
1846-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petit...
Résultat n°12

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, emprunt, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp (1928-1939). Téléphone, avis sur la création d’une cabine téléphonique (1922). Transports, C.F.B. , expropriation de terrain, construction d’un abri halte pour le tramway (1926-1935).
Cote
2 O 103/5
 Date
1922-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, cahier...
Résultat n°13

Abornement (1843) ; plainte d’un particulier (1849). Acquisition (1881, 1914). Aliénation (1827-1911). Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1842-1938). Carrières, adjudications (1827-1872). Chasse (1877-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1834-1934).
Cote
2 O 103/4
 Date
1827-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Terrains communaux
  • Abornement (1843) ; plainte d’un particulier (1849)....
Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1933-1939). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparation, entretien (1833-1933). Ecole, appropriation, réparations, entretien, reconstruction, clôture (1850-1933). Lavoir, entretien, couverture (1863-1900). Fontaines, réparation, entretien (1834-1934). Corps de garde, entretien, éclairage (1833-1846). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1870-1881). Cimetière, construction, entretien (1910-1920).
Cote
2 O 103/3
 Date
1833-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux (1852-1878). Archives, reliure de l’état civil, abonnement à divers périodiques (1846-1879). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le secrétaire de mairie et le maire (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de bois de chauffage (1846-1937).
Cote
2 O 103/2
 Date
1846-1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1852-1878). Archives,...
Résultat n°16

Personnel, traitement, indemnités (1928). secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1846-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1846-1858). Taupier, nomination, traitement, indemnités ([s.d.], 1935). Berger, nomination (1849). Instituteur, traitement, indemnités (1846-1882). Gérant du téléphone, traitement (1937). Garde forestier, traitement (1846-1868). Recensement de la population, indemnités (1882, 1926). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1868). Commissaire de police, traitement (1858, 1868).
Cote
2 O 103/1
 Date
1845-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VETRIGNE
  • Administration générale
  • Personnel, traitement, indemnités (1928). secrétaire...
Résultat n°17

Offemont Vétrigne. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1839-1904). Eglise : réparations (1874-1931) ; reconstruction du clocher (1862-1867), de l'horloge (1858-1931), installation, remontage, entretien électrification (1858-1931). Presbytère : acquisition (1855) ; réparations, entretien (1838-1894). Cimetière : construction, entretien (1847-1931) ; concessions (1932-1938).
Cote
1 O 41
 Date
1838-1938
 Lieu
Offemont (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Offemont Vétrigne. Eglise et presbytère, cimetière :...
Résultat n°18

Vétrigne, délimitation générale.
Cote
7 M 853
 Date
1841
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Vétrigne, délimitation générale.
Résultat n°19

Extraction de pierres et matériaux, carrières (1824-1879). Dégâts, incendies, chablis (1872-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Agents forestiers (an VI, 1872-1930). 
Cote
7 M 795
 Date
An VI-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Vétrigne.
  • Extraction de pierres et matériaux, carrières (1824-1879)....
Résultat n°20

Délimitation, abornement (1827-1914). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1927). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1872-1938). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1931). Elagage, menus produits (1858-1934). Droits de passage (1911-1926). Chemins de vidange des coupes (1881-1882). Construction à distance prohibée (1845-1907).
Cote
7 M 794
 Date
1827-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Vétrigne.
  • Délimitation, abornement (1827-1914). Aménagement,...
Résultat n°21
1936

8 medias

1936
Cote
6 M 228/20
 Date
1936
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1936
Résultat n°22
1931

11 medias

1931
Cote
6 M 228/19
 Date
1931
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1931
Résultat n°23
1926

9 medias

1926
Cote
6 M 228/18
 Date
1926
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1926
Résultat n°24
1921

10 medias

1921
Cote
6 M 228/17
 Date
1921
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1921
Résultat n°25
1911

10 medias

1911
Cote
6 M 228/16
 Date
1911
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1911
Résultat n°26
1906

10 medias

1906
Cote
6 M 228/15
 Date
1906
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1906
Résultat n°27
1901

8 medias

1901
Cote
6 M 228/14
 Date
1901
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1901
Résultat n°28
1896

8 medias

1896
Cote
6 M 228/13
 Date
1896
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1896
Résultat n°29
1891

11 medias

1891
Cote
6 M 228/12
 Date
1891
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1891
Résultat n°30
1886

8 medias

1886
Cote
6 M 228/11
 Date
1886
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1886
Résultat n°31
1881

9 medias

1881
Cote
6 M 228/10
 Date
1881
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1881
Résultat n°32
1876

9 medias

1876
Cote
6 M 228/9
 Date
1876
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1876
Résultat n°33
1872

9 medias

1872
Cote
6 M 228/8
 Date
1872
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1872
Résultat n°34
1866

10 medias

1866
Cote
6 M 228/7
 Date
1866
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1866
Résultat n°35
1861

11 medias

1861
Cote
6 M 228/6
 Date
1861
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1861
Résultat n°36
1856

11 medias

1856
Cote
6 M 228/5
 Date
1856
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1856
Résultat n°37
1851

10 medias

1851
Cote
6 M 228/4
 Date
1851
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1851
Résultat n°38
1846

11 medias

1846
Cote
6 M 228/3
 Date
1846
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1846
Résultat n°39
1841

12 medias

1841
Cote
6 M 228/2
 Date
1841
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1841
Résultat n°40
1836

12 medias

1836
Cote
6 M 228/1
 Date
1836
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vétrigne
  • 1836
Résultat n°41

Vétrigne, Grande-Rue, lavoir.
Cote
80 Fi 1/107
 Date
1986
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Vétrigne, Grande-Rue, lavoir.
Résultat n°42
Vétrigne : minute et mise au net.

2 medias

Vétrigne : minute et mise au net.
Cote
1 C 140
 Date- Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vétrigne : minute et mise au net.
Résultat n°43

Pièces diverses.
Cote
25 B 2
 Date
1763-1773
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
  • Pièces diverses.
Résultat n°44

Registre des audiences.
Cote
25 B 1
 Date
6 novembre 1713-9 août 1717
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
  • Registre des audiences.
Résultat n°45

Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard Lollier.
Cote
22 B 68
 Date
1764
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard...
Résultat n°46

Comptes d'impositions.
Cote
22 B 67
 Date
1783-1787
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes d'impositions.
Résultat n°47

Reconstruction du presbytère d'Angeot.
Cote
22 B 65
 Date
1698-1782
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Reconstruction du presbytère d'Angeot.
Résultat n°48

Entretien des chemins.
Cote
22 B 64
 Date
1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Entretien des chemins.
Résultat n°49

Mines de fer.
Cote
22 B 63
 Date
1784
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Mines de fer.
Résultat n°50

Mise en défense des forêts.
Cote
22 B 62
 Date
1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Mise en défense des forêts.
Résultat n°51

Vétrigne. 1780-1789
Cote
22 B 61
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Vétrigne. 1780-1789
Résultat n°52

Roppe. 1780-1784
Cote
22 B 60
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Roppe. 1780-1784
Résultat n°53

Menoncourt. 1780
Cote
22 B 59
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Menoncourt. 1780
Résultat n°54

Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787
Cote
22 B 58
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787
Résultat n°55

Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Cote
22 B 57
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Résultat n°56

Prestations de serment.
Cote
22 B 56
 Date
1786-1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Prestations de serment.
Résultat n°57

Délibérations de parents.
Cote
22 B 55
 Date
1786
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Délibérations de parents.
Résultat n°58

Comptes de tutelle.
Cote
22 B 54
 Date
1724-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes de tutelle.
Résultat n°59

Elections de tuteurs et de curateurs.
Cote
22 B 53
 Date
1765-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Elections de tuteurs et de curateurs.
Résultat n°60

Partages de biens.
Cote
22 B 52
 Date
1769-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Partages de biens.
Résultat n°61

Renonciations à succession.
Cote
22 B 51
 Date
1788-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Renonciations à succession.
Résultat n°62

Inventaires après décès.
Cote
22 B 50
 Date
1766-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Inventaires après décès.
Résultat n°63

Cautions.
Cote
22 B 49
 Date
1787-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Cautions.
Résultat n°64

Actes passés devant le tabellion : expéditions.
Cote
22 B 48
 Date
1749-1752
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Actes passés devant le tabellion : expéditions.
Résultat n°65

1774-1790
Cote
22 B 47
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Dossiers de procédures.
  • 1774-1790
Résultat n°66

1770-1773
Cote
22 B 46
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Dossiers de procédures.
  • 1770-1773
Résultat n°67

1706-1769
Cote
22 B 45
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Dossiers de procédures.
  • 1706-1769
Résultat n°68

1785-1790
Cote
22 B 44
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Adjudications et licitations.
  • 1785-1790
Résultat n°69

1759-1784
Cote
22 B 43
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Adjudications et licitations.
  • 1759-1784
Résultat n°70

Procès-verbaux de comptes.
Cote
22 B 42
 Date
1776-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Procès-verbaux de comptes.
Résultat n°71

Actes de réparation d'honneur. 1781-1788
Cote
22 B 41
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Actes de réparation d'honneur. 1781-1788
Résultat n°72

Causes et moyens d'opposition.
Cote
22 B 40
 Date
1748-1793
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Causes et moyens d'opposition.
Résultat n°73

Scellés.
Cote
22 B 39
 Date
1767-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Scellés.
Résultat n°74

1786-1790
Cote
22 B 38
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Enquêtes.
  • 1786-1790
Résultat n°75

1749-1785
Cote
22 B 37
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Enquêtes.
  • 1749-1785
Résultat n°76

Descentes en vue de lieux.
Cote
22 B 36
 Date
1779-1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Descentes en vue de lieux.
Résultat n°77

Expertises.
Cote
22 B 35
 Date
1775-1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Expertises.
Résultat n°78

Interrogatoire.
Cote
22 B 34
 Date
1782
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Interrogatoire.
Résultat n°79

Informations.
Cote
22 B 33
 Date
1741-1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Informations.
Résultat n°80

Rapports de gardes.
Cote
22 B 32
 Date
1783-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Rapports de gardes.