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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret, délibération, liste des biens attribués, notes (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1938). Budgets (1911-1937).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 67

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
    • Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret,…
  2. Résultat n°2

    Commune de Vétrigne

    Date

    1827

    Cote

    3 P 125

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune de Vétrigne

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Vétrigne (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Vétrigne (4 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 125

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vétrigne (4 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1937-1939). Rentes (1834-1868). Impositions (1851-1940). Subventions (1929-1937). Crédits supplémentaires (1877-1938). Comptabilité diverse (1846-1937).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 103/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1937-1939). Rentes (1834-1868).…
  5. Résultat n°5

           1900-1940

    Cote

    2 O 103/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •        1900-1940
  6. Résultat n°6

           1822-1900

    Cote

    2 O 103/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •        1822-1900
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1879). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1923).

    Date

    1879-1923

    Cote

    2 O 103/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1879).…
  8. Résultat n°8

    Convention avec le Génie pour la location de la fontaine du « Trou aux loups », indemnités pour dépôt de munitions, vente de terrains pour travaux de défense de la place de Belfort (1851-1932). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisition (1939). Indemnités diverses, secours à un réserviste (1883). Sapeurs pompiers, crédit pour la lutte contre les incendies (1883-1884).

    Date

    1851-1939

    Cote

    2 O 103/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Affaires militaires
    • Convention avec le Génie pour la location de la fontaine…
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (1858). Enfants assistés (1852-1868). Secours à indigents (1830-1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1931).

    Date

    1830-1932

    Cote

    2 O 103/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1858). Enfants assistés…
  10. Résultat n°10

    Transport de corps, frais d’inhumation d’un inconnu.

    Date

    1883

    Cote

    2 O 103/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Police
    • Transport de corps, frais d’inhumation d’un inconnu.
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petit matériel, de livres pour les prix, rétribution scolaire (1858-1939). Bibliothèque, achat de livres (1884, 1925). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1930-1933). Fêtes, adjudications, subventions (1846-1878).

    Date

    1846-1939

    Cote

    2 O 103/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petit…
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, emprunt, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp (1928-1939). Téléphone, avis sur la création d’une cabine téléphonique (1922). Transports, C.F.B. , expropriation de terrain, construction d’un abri halte pour le tramway (1926-1935).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 O 103/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, cahier…
  13. Résultat n°13

    Abornement (1843) ; plainte d’un particulier (1849). Acquisition (1881, 1914). Aliénation (1827-1911). Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1842-1938). Carrières, adjudications (1827-1872). Chasse (1877-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1834-1934).

    Date

    1827-1940

    Cote

    2 O 103/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Terrains communaux
    • Abornement (1843) ; plainte d’un particulier (1849).…
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1933-1939). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparation, entretien (1833-1933). Ecole, appropriation, réparations, entretien, reconstruction, clôture (1850-1933). Lavoir, entretien, couverture (1863-1900). Fontaines, réparation, entretien (1834-1934). Corps de garde, entretien, éclairage (1833-1846). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1870-1881). Cimetière, construction, entretien (1910-1920).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 103/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,…
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux (1852-1878). Archives, reliure de l’état civil, abonnement à divers périodiques (1846-1879). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le secrétaire de mairie et le maire (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de bois de chauffage (1846-1937).

    Date

    1846-1881

    Cote

    2 O 103/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1852-1878). Archives,…
  16. Résultat n°16

    Personnel, traitement, indemnités (1928). secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1846-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1846-1858). Taupier, nomination, traitement, indemnités ([s.d.], 1935). Berger, nomination (1849). Instituteur, traitement, indemnités (1846-1882). Gérant du téléphone, traitement (1937). Garde forestier, traitement (1846-1868). Recensement de la population, indemnités (1882, 1926). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1868). Commissaire de police, traitement (1858, 1868).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 103/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VETRIGNE
    • Administration générale
    • Personnel, traitement, indemnités (1928). secrétaire…
  17. Résultat n°17

    Offemont Vétrigne. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1839-1904). Eglise : réparations (1874-1931) ; reconstruction du clocher (1862-1867), de l'horloge (1858-1931), installation, remontage, entretien électrification (1858-1931). Presbytère : acquisition (1855) ; réparations, entretien (1838-1894). Cimetière : construction, entretien (1847-1931) ; concessions (1932-1938).

    Date

    1838-1938

    Cote

    1 O 41

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Offemont Vétrigne. Eglise et presbytère, cimetière :…

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1841-1842

    Cote

    7 M 1667

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Vétrigne.
    • Procès-verbal de délimitation.
  19. Résultat n°19

    Plan d'aménagement.

    Date

    1862

    Cote

    7 M 1540

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Vétrigne.
    • Plan d'aménagement.
  20. Résultat n°20

    Vétrigne, délimitation générale.

    Date

    1841

    Cote

    7 M 853

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vétrigne, délimitation générale.