Filtrer les résultats
Multimédias
  • 151
  • 47
Nom de l'inventaire
  • 69
  • 45
  • 29
  • 20
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 198
  • 89
  • 86
  • 86
  • 86
Afficher plus
Période
  • 2
  • 25
  • 116
  • 83
  • 58
Sujets
  • 154
  • 86
  • 84
  • 70
  • 69
Afficher plus
Typologies
  • 40
  • 39
  • 38
  • 20
  • 12
Afficher plus
Collectivités
  • 45
  • 35
  • 35
  • 29
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

198 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret, délibération, liste des biens attribués, notes (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1938). Budgets (1911-1937).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 67

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Vétrigne

    Date

    1827

    Cote

    3 P 125

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Vétrigne

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Vétrigne (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Vétrigne (4 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 125

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vétrigne (4 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1937-1939). Rentes (1834-1868). Impositions (1851-1940). Subventions (1929-1937). Crédits supplémentaires (1877-1938). Comptabilité diverse (1846-1937).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 103/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1937-1939). Rentes (1834-1868)....
  5. Résultat n°5

           1900-1940

    Cote

    2 O 103/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •        1900-1940
  6. Résultat n°6

           1822-1900

    Cote

    2 O 103/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •        1822-1900
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1879). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1923).

    Date

    1879-1923

    Cote

    2 O 103/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1879)....
  8. Résultat n°8

    Convention avec le Génie pour la location de la fontaine du « Trou aux loups », indemnités pour dépôt de munitions, vente de terrains pour travaux de défense de la place de Belfort (1851-1932). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisition (1939). Indemnités diverses, secours à un réserviste (1883). Sapeurs pompiers, crédit pour la lutte contre les incendies (1883-1884).

    Date

    1851-1939

    Cote

    2 O 103/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Affaires militaires
    • Convention avec le Génie pour la location de la fontaine...
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (1858). Enfants assistés (1852-1868). Secours à indigents (1830-1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1931).

    Date

    1830-1932

    Cote

    2 O 103/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1858). Enfants assistés...
  10. Résultat n°10

    Transport de corps, frais d’inhumation d’un inconnu.

    Date

    1883

    Cote

    2 O 103/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Police
    • Transport de corps, frais d’inhumation d’un inconnu.
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petit matériel, de livres pour les prix, rétribution scolaire (1858-1939). Bibliothèque, achat de livres (1884, 1925). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1930-1933). Fêtes, adjudications, subventions (1846-1878).

    Date

    1846-1939

    Cote

    2 O 103/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petit...
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, emprunt, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp (1928-1939). Téléphone, avis sur la création d’une cabine téléphonique (1922). Transports, C.F.B. , expropriation de terrain, construction d’un abri halte pour le tramway (1926-1935).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 O 103/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, cahier...
  13. Résultat n°13

    Abornement (1843) ; plainte d’un particulier (1849). Acquisition (1881, 1914). Aliénation (1827-1911). Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1842-1938). Carrières, adjudications (1827-1872). Chasse (1877-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1834-1934).

    Date

    1827-1940

    Cote

    2 O 103/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Terrains communaux
    • Abornement (1843) ; plainte d’un particulier (1849)....
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1933-1939). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparation, entretien (1833-1933). Ecole, appropriation, réparations, entretien, reconstruction, clôture (1850-1933). Lavoir, entretien, couverture (1863-1900). Fontaines, réparation, entretien (1834-1934). Corps de garde, entretien, éclairage (1833-1846). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1870-1881). Cimetière, construction, entretien (1910-1920).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 103/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux (1852-1878). Archives, reliure de l’état civil, abonnement à divers périodiques (1846-1879). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le secrétaire de mairie et le maire (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de bois de chauffage (1846-1937).

    Date

    1846-1881

    Cote

    2 O 103/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1852-1878). Archives,...
  16. Résultat n°16

    Personnel, traitement, indemnités (1928). secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1846-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1846-1858). Taupier, nomination, traitement, indemnités ([s.d.], 1935). Berger, nomination (1849). Instituteur, traitement, indemnités (1846-1882). Gérant du téléphone, traitement (1937). Garde forestier, traitement (1846-1868). Recensement de la population, indemnités (1882, 1926). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1868). Commissaire de police, traitement (1858, 1868).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 103/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Administration générale
    • Personnel, traitement, indemnités (1928). secrétaire...
  17. Résultat n°17

    Offemont Vétrigne. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1839-1904). Eglise : réparations (1874-1931) ; reconstruction du clocher (1862-1867), de l'horloge (1858-1931), installation, remontage, entretien électrification (1858-1931). Presbytère : acquisition (1855) ; réparations, entretien (1838-1894). Cimetière : construction, entretien (1847-1931) ; concessions (1932-1938).

    Date

    1838-1938

    Cote

    1 O 41

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Offemont Vétrigne. Eglise et presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Vétrigne, délimitation générale.

    Date

    1841

    Cote

    7 M 853

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vétrigne, délimitation générale.
  19. Résultat n°19

    Extraction de pierres et matériaux, carrières (1824-1879). Dégâts, incendies, chablis (1872-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Agents forestiers (an VI, 1872-1930). 

    Date

    An VI-1934

    Cote

    7 M 795

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Vétrigne.
    • Extraction de pierres et matériaux, carrières (1824-1879)....
  20. Résultat n°20

    Délimitation, abornement (1827-1914). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1927). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1872-1938). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1931). Elagage, menus produits (1858-1934). Droits de passage (1911-1926). Chemins de vidange des coupes (1881-1882). Construction à distance prohibée (1845-1907).

    Date

    1827-1940

    Cote

    7 M 794

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Vétrigne.
    • Délimitation, abornement (1827-1914). Aménagement,...
  21. Résultat n°21
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 228/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1931

    11 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 228/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1926

    9 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 228/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1921

    10 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 228/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1911

    10 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 228/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1906

    10 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 228/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1901

    8 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 228/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 228/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1891

    11 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 228/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1886

    8 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 228/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1881

    9 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 228/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1876

    9 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 228/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1872

    9 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 228/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1866

    10 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 228/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1861

    11 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 228/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1856

    11 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 228/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1851

    10 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 228/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1846

    11 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 228/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1841

    12 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 228/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1836

    12 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 228/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vétrigne
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.