Vézelois (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Vézelois, création : délibérations, arrêtés, correspondance (1862-1883). Commission administrative, nominations : délibérations, tableaux de composition de la commission (1869-1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1881-1940). Biens : location (1911-1934). Dons et legs : don Quellain de 100 F (1863), et 200 F (1864) ; legs Oeuvrard de 2000 F (1868) : arrêtés, correspondance. Comptabilité : budgets (1863-1936) ; bordereau recettes-dépenses (1909).

Date

1862-1940

Cote

2 X 68

2

Commune de Vézelois

Date

1827

Cote

3 P 126

3

Commune de Vézelois (8 feuilles).

8 medias

Commune de Vézelois (8 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 126

4

Vézelois, legs par l'abbé Grisey de 200 F pour les pauvres : testament, délibération, arrêté (1824) ; legs de 300 F par François Damotte pour les pauvres : délibération, arrêté (1840).

Date

1824-1840

Cote

4 O 40

5

Comptabilité, emprunts (1874-1940). Placements, rentes (1916-1919). Impositions (1847-1886). Subventions (1861-1939). Crédits supplémentaires (1880-1931). Comptabilité diverse (1888-1938).

Date

1847-1940

Cote

2 O 104/29

6

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 104/28

7

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 104/27

8

Agriculture, demande d’agriculteurs d’amener leurs chiens dans les travaux des champs pour lutter contre les animaux nuisibles (1937). Elevage, adjudications des bêtes mâles (1878-1933) ; réparation des fourrages (1894). Achat d’alevins (1902). Bascules, usage gratuit, achat de poids (1879-1918). Locaux publics de distillation, désignation (1922-1924). Société Picaux/Pfister, statuts (1923).

Date

1878-1937

Cote

2 O 104/26

9

Garde nationale, réparations des armes (1843-1852). Administration militaire, crédits pour conseil de révision, logement de commission (1915-1939). Ouvrages militaires, construction d’une batterie 9 bis ; dégâts commis lors de travaux (1877-1925). Réquisitions (1935-1939). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1871-1876). Guerre de 1914-1918, administration, emprunt national, dommages de guerre, indemnités (1914-1921). Guerre de 1939-1940, ravitaillement, secours aux mobilisés, visite des chevaux réquisitionnés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1891-1915).

Date

1843-1940

Cote

2 O 104/25

10

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de protection de santé publique, crédits pour désinfection (1884-1939). Enfants assistés, aliénés (1844-1934). Secours à indigents, approbation des comptes du bureau de bienfaisance (1852-1934). Familles nombreuses (1924-1938). Atelier de charité, fonds de chômage, travaux sur chemins (1832-1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1934). Aides aux sinistrés d’incendie (1850, 1934).

Date

1832-1939

Cote

2 O 104/24

11

Arrêtés, réglementation, stationnement des nomades (1908-1935). Voie publique, enlèvement des neiges, réglementation de la circulation, achat de panneaux indicateurs (1912-1938). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’auberges (1878-1885). Renseignements, plaintes (1884-1923). Transport de corps, corbillard (1924-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 104/23

12

Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petites fournitures, rétribution scolaire, achat de récompenses pour les élèves, jours de congé, mobilier scolaire, avis de sorite des élèves, organisation du travail manuel (1844-1940). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1899-1925). Cours d’adultes, création, chauffage (1885-1939). Caisse des écoles, crédits (1893). Fêtes patronales, adjudications (1878-1926). Fêtes nationales, vote de crédits, illuminations (1881-1938).

Date

1844-1940

Cote

2 O 104/22

13

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, traité, éclairage (1920-1940). Téléphone, installation, transfert du bureau (1918-1925). Postes, organisation des levées des boîtes aux lettres (1909-1919). Chemins de fer, organisation, cession de terrains, dégâts commis par la chute d’un arbre (1856-1938).

Date

1856-1940

Cote

2 O 104/21

14

Délimitation (1887-1908). Acquisition (1872-1924). Aliénation (1800-1939). Echange (1902-1903). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1912). Location (1814-1939). Carrières (1893-1894). Chasse (1843-1930). Pêche, délivrance des permis (1918). Vaine pâture (1837-1894). Adjudications diverses (1832-1935). Etangs, établissement, réparations, baux (1901-1910). Cours d’eau, entretien, curage (1931-1936).

Date

1800-1939

Cote

2 O 104/20

15

Remise pour instruments agricoles, acquisition d’un terrain.

Date

1924

Cote

2 O 104/19

16

Gare, réparations.

Date

1939

Cote

2 O 104/18

17

Horloge, achat, réparations, entretien.

Date

1880-1930

Cote

2 O 104/17

18

Calvaire, réparations.

Date

1925-1931

Cote

2 O 104/16

19

Cimetière, réparation, construction d’un nouveau cimetière, désaffection de l’ancien, entretien du mur de clôture, concessions.

Date

1854-1927

Cote

2 O 104/15

20

Maison du berger, reconstruction, réparations, location.

Date

1876-1920

Cote

2 O 104/14

21

Corps de garde, location d’un local, vente d’un terrain pour payer la construction d’un corps de garde, construction d’un nouveau bâtiment.

Date

1833-1879

Cote

2 O 104/12

22

Bascule, construction, réparations.

Date

1901-1931

Cote

2 O 104/11

23

Monument aux morts, construction, clôture.

Date

1920-1921

Cote

2 O 104/10

24

Fontaines, construction, entretien.

Date

1821-1835

Cote

2 O 104/9

25

Lavoir, construction, réparations, entretien, reconstruction.

Date

1861-1925

Cote

2 O 104/8

26

Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7

27

Eglise, construction du clocher, entretien, réparations, installation de cloches et de mobilier.

Date

1835-1936

Cote

2 O 104/6

28

Ecole, construction, entretien, réparations, aménagement, logements des instituteurs.

Date

1824-1930

Cote

2 O 104/5

29

Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, construction, entretien, réparations, incendie.

Date

An XIII-1929

Cote

2 O 104/4

30

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électricité.

Date

1809-1923

Cote

2 O 104/3

31

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2

32

Personnel, traitement (1888). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1933). Receveur municipal, indemnités, remises (1843-1930). Régisseur de recettes, nomination (1936). Percepteur, tournées, remises (1846-1936). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, habillement, retraites (1850-1931). Taupier, nomination, traitement (1852-1936). Berger, nomination, don de bois, de fruit (1878-1903). Appariteur, traitement (1846-1861). Service de la bascule, traitement (1918). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déménagement (1846-1931). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1920). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1925-1940). Facteur - porteur de dépêches, traitement, indemnités logement (1922-1934). Garde forestier - bûcheron - garde-coupes, traitement, don de bois, pensions (1846-1929). Curé, indemnités (1885). Avoués, experts, huissiers, architectes (1907-1938). Recensement de la population, évaluations foncières, indemnités (1861-1937). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1845-1866). Vétérinaire, traitement (1915, 1938). Fossoyeur, nomination (1937). Commissaire - agent de police, nomination, traitement (1841, 1889). Ramoneur, traitement (1926). Gardien de l’église, nomination (1933). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1885-1940).

Date

1841-1940

Cote

2 O 104/1

33

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

28 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

Date

1788-1789

Cote

5 Mi 129

34

Vézelois, délimitation générale.

Date

1843

Cote

7 M 854

35

15 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 229/20

36

15 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 229/19

37

16 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 229/18

38

16 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 229/17

39

18 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 229/16

40

17 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 229/15

41

17 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 229/14

42

18 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 229/13

43

18 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 229/12

44

17 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 229/11

45

20 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 229/10

46

19 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 229/9

47

18 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 229/8

48

19 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 229/7

49

21 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 229/6

50

21 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 229/5

51

22 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 229/4

52

21 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 229/3

53

22 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 229/2

54

20 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 229/1

55

Vézelois

Date

-

Cote

5 M 299

56

Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon perçues par la cure sur des terres de Vézelois et de Meroux.

Date

1605

Cote

2 G 72

57

Comptes de la fabrique.

Date

1790-1810

Cote

2 G 71

58

Vézelois, rue de Brebotte.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/108

59

Vézelois, l'église.

1 media

Vézelois, l'église.

Date

-

Cote

25 Fi 891

60

Vézelois, une vieille maison.

1 media

Vézelois, une vieille maison.

Date

-

Cote

25 Fi 890

61

Vézelois, la gare.

1 media

Vézelois, la gare.

Date

-

Cote

25 Fi 889

62

Vézelois, vue générale.

1 media

Vézelois, vue générale.

Date

-

Cote

25 Fi 888

63

Vézelois, route de Belfort, entrée du village.

1 media

Vézelois, route de Belfort, entrée du village.

Date

-

Cote

7 Fi 2273

64

Vézelois, mairie, école et église.

1 media

Vézelois, mairie, école et église.

Date

-

Cote

7 Fi 2272

65

Vézelois, la gare.

1 media

Vézelois, la gare.

Date

-

Cote

7 Fi 2271

66

De Vézelois, je vous envoie ces fleurs.

1 media

De Vézelois, je vous envoie ces fleurs.

Date

-

Cote

7 Fi 2270

67

Vézelois (Territoire de Belfort), vue générale.

1 media

Vézelois (Territoire de Belfort), vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 2269

68

Vézelois, place de la bascule.

1 media

Vézelois, place de la bascule.

Date

-

Cote

7 Fi 532

69

Vézelois, une vieille maison.

1 media

Vézelois, une vieille maison.

Date

-

Cote

7 Fi 531

70

Vézelois : mise au net.

1 media

Vézelois : mise au net.

Date

-

Cote

1 C 141

71

Meroux et Vézelois : minute.

1 media

Meroux et Vézelois : minute.

Date

-

Cote

1 C 106

72

Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25

73

Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24

74

Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23

75

Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22

76

Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21

77

Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20

78

Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19

79

Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18

80

Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17

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