Vézelois (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Vézelois

Date

-

Cote

5 M 299

2

Vézelois, rue de Brebotte.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/108

3

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 104 TD 11

4

1987

Date

1987

Cote

1 E 104 NDM 18

5

1986

Date

1986

Cote

1 E 104 NDM 17

6

1985

Date

1985

Cote

1 E 104 NDM 16

7

1984

Date

1984

Cote

1 E 104 NDM 15

8

1983

Date

1983

Cote

1 E 104 NDM 14

9

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

10

1982

Date

1982

Cote

1 E 104 NDM 13

11

1981

Date

1981

Cote

1 E 104 NDM 12

12

1980

Date

1980

Cote

1 E 104 NDM 11

13

1969-1979

Date

1969-1979

Cote

1 E 104 NDM 10

14

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

15

1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 104 NDM 9

16

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

17

1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 104 NDM 8

18

1943-1952 (cantons de Belfort et Delle, communes de G à V)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 6

19

De Vézelois, je vous envoie ces fleurs.

1 media

De Vézelois, je vous envoie ces fleurs.

Date

-

Cote

7 Fi 2270

20

Vézelois (Territoire de Belfort), vue générale.

1 media

Vézelois (Territoire de Belfort), vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 2269

21

Vézelois, route de Belfort, entrée du village.

1 media

Vézelois, route de Belfort, entrée du village.

Date

-

Cote

7 Fi 2273

22

Vézelois, place de la bascule.

1 media

Vézelois, place de la bascule.

Date

-

Cote

7 Fi 532

23

Vézelois, la gare.

1 media

Vézelois, la gare.

Date

-

Cote

7 Fi 2271

24

Vézelois, une vieille maison.

1 media

Vézelois, une vieille maison.

Date

-

Cote

7 Fi 531

25

Vézelois, mairie, école et église.

1 media

Vézelois, mairie, école et église.

Date

-

Cote

7 Fi 2272

26

Armée Secrète. - Rattachement des unités du mouvement « Libération » à l’Armée Secrète, organisation des compagnies dans le Nord-Franche-Comté, plan d’action, préparation des parachutages, intendance : notes et rapports clandestins, effectifs, cartes géographiques, cartes d’alimentation vierges, comptes, photographie d’un couple, correspondance.

Date

1942-1943

Cote

123 J 1

27

Collaborateurs, réfractaires [au STO] : listes nominatives, notes de renseignements.

Date

1943

Cote

123 J 2

28

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

206 medias

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 4

29

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2

30

Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petites fournitures, rétribution scolaire, achat de récompenses pour les élèves, jours de congé, mobilier scolaire, avis de sorite des élèves, organisation du travail manuel (1844-1940). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1899-1925). Cours d’adultes, création, chauffage (1885-1939). Caisse des écoles, crédits (1893). Fêtes patronales, adjudications (1878-1926). Fêtes nationales, vote de crédits, illuminations (1881-1938).

Date

1844-1940

Cote

2 O 104/22

31

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 104/28

32

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, traité, éclairage (1920-1940). Téléphone, installation, transfert du bureau (1918-1925). Postes, organisation des levées des boîtes aux lettres (1909-1919). Chemins de fer, organisation, cession de terrains, dégâts commis par la chute d’un arbre (1856-1938).

Date

1856-1940

Cote

2 O 104/21

33

Garde nationale, réparations des armes (1843-1852). Administration militaire, crédits pour conseil de révision, logement de commission (1915-1939). Ouvrages militaires, construction d’une batterie 9 bis ; dégâts commis lors de travaux (1877-1925). Réquisitions (1935-1939). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1871-1876). Guerre de 1914-1918, administration, emprunt national, dommages de guerre, indemnités (1914-1921). Guerre de 1939-1940, ravitaillement, secours aux mobilisés, visite des chevaux réquisitionnés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1891-1915).

Date

1843-1940

Cote

2 O 104/25

34

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 104/27

35

Bureau de bienfaisance de Vézelois, création : délibérations, arrêtés, correspondance (1862-1883). Commission administrative, nominations : délibérations, tableaux de composition de la commission (1869-1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1881-1940). Biens : location (1911-1934). Dons et legs : don Quellain de 100 F (1863), et 200 F (1864) ; legs Oeuvrard de 2000 F (1868) : arrêtés, correspondance. Comptabilité : budgets (1863-1936) ; bordereau recettes-dépenses (1909).

Date

1862-1940

Cote

2 X 68

36

Comptabilité, emprunts (1874-1940). Placements, rentes (1916-1919). Impositions (1847-1886). Subventions (1861-1939). Crédits supplémentaires (1880-1931). Comptabilité diverse (1888-1938).

Date

1847-1940

Cote

2 O 104/29

37

Personnel, traitement (1888). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1933). Receveur municipal, indemnités, remises (1843-1930). Régisseur de recettes, nomination (1936). Percepteur, tournées, remises (1846-1936). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, habillement, retraites (1850-1931). Taupier, nomination, traitement (1852-1936). Berger, nomination, don de bois, de fruit (1878-1903). Appariteur, traitement (1846-1861). Service de la bascule, traitement (1918). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déménagement (1846-1931). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1920). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1925-1940). Facteur - porteur de dépêches, traitement, indemnités logement (1922-1934). Garde forestier - bûcheron - garde-coupes, traitement, don de bois, pensions (1846-1929). Curé, indemnités (1885). Avoués, experts, huissiers, architectes (1907-1938). Recensement de la population, évaluations foncières, indemnités (1861-1937). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1845-1866). Vétérinaire, traitement (1915, 1938). Fossoyeur, nomination (1937). Commissaire - agent de police, nomination, traitement (1841, 1889). Ramoneur, traitement (1926). Gardien de l’église, nomination (1933). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1885-1940).

Date

1841-1940

Cote

2 O 104/1

38

Délimitation, abornement (1837-1846). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1825-1936). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1940). Destination des coupes (1864, 1928-1939).

Date

1809-1940

Cote

7 M 796

39

Délimitation (1887-1908). Acquisition (1872-1924). Aliénation (1800-1939). Echange (1902-1903). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1912). Location (1814-1939). Carrières (1893-1894). Chasse (1843-1930). Pêche, délivrance des permis (1918). Vaine pâture (1837-1894). Adjudications diverses (1832-1935). Etangs, établissement, réparations, baux (1901-1910). Cours d’eau, entretien, curage (1931-1936).

Date

1800-1939

Cote

2 O 104/20

40

Gare, réparations.

Date

1939

Cote

2 O 104/18

41

Arrêtés, réglementation, stationnement des nomades (1908-1935). Voie publique, enlèvement des neiges, réglementation de la circulation, achat de panneaux indicateurs (1912-1938). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’auberges (1878-1885). Renseignements, plaintes (1884-1923). Transport de corps, corbillard (1924-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 104/23

42

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de protection de santé publique, crédits pour désinfection (1884-1939). Enfants assistés, aliénés (1844-1934). Secours à indigents, approbation des comptes du bureau de bienfaisance (1852-1934). Familles nombreuses (1924-1938). Atelier de charité, fonds de chômage, travaux sur chemins (1832-1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1934). Aides aux sinistrés d’incendie (1850, 1934).

Date

1832-1939

Cote

2 O 104/24

43

Agriculture, demande d’agriculteurs d’amener leurs chiens dans les travaux des champs pour lutter contre les animaux nuisibles (1937). Elevage, adjudications des bêtes mâles (1878-1933) ; réparation des fourrages (1894). Achat d’alevins (1902). Bascules, usage gratuit, achat de poids (1879-1918). Locaux publics de distillation, désignation (1922-1924). Société Picaux/Pfister, statuts (1923).

Date

1878-1937

Cote

2 O 104/26

44

Eglise, construction du clocher, entretien, réparations, installation de cloches et de mobilier.

Date

1835-1936

Cote

2 O 104/6

45

1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 104 NDM 7

46

15 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 229/20

47

Exploitation des coupes ordinaires (1916-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1809-1938). Elagage, menus produits (1846-1935). Droits de passage (1847-1884). Chemins de vidange des coupes (1847-1897). Construction à distance prohibée (1832-1861). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Location du droit de chasse (1838-1904). Agents forestiers (1876-1913).

Date

1809-1935

Cote

7 M 798

48

Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7

49

2 O 104/13 Pompe à incendie, achat, entretien.

Date

1883-1933

Cote

-

50

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

51

Calvaire, réparations.

Date

1925-1931

Cote

2 O 104/16

52

15 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 229/19

53

Bascule, construction, réparations.

Date

1901-1931

Cote

2 O 104/11

54

Horloge, achat, réparations, entretien.

Date

1880-1930

Cote

2 O 104/17

55

Ecole, construction, entretien, réparations, aménagement, logements des instituteurs.

Date

1824-1930

Cote

2 O 104/5

56

Cimetière, réparation, construction d’un nouveau cimetière, désaffection de l’ancien, entretien du mur de clôture, concessions.

Date

1854-1927

Cote

2 O 104/15

57

16 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 229/18

58

Lavoir, construction, réparations, entretien, reconstruction.

Date

1861-1925

Cote

2 O 104/8

59

Remise pour instruments agricoles, acquisition d’un terrain.

Date

1924

Cote

2 O 104/19

60

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électricité.

Date

1809-1923

Cote

2 O 104/3

61

1842-1923

Date

1842-1923

Cote

7 S 208

62

756 medias

1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1

63

Monument aux morts, construction, clôture.

Date

1920-1921

Cote

2 O 104/10

64

16 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 229/17

65

126 medias

1911-1920

Date

1911-1920

Cote

1 E 104 NDM 6

66

Maison du berger, reconstruction, réparations, location.

Date

1876-1920

Cote

2 O 104/14

67

Exploitation des coupes ordinaires.

Date

1843-1915

Cote

7 M 797

68

18 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 229/16

69

147 medias

1901-1910

Date

1901-1910

Cote

1 E 104 NDM 5

70

17 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 229/15

71

17 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 229/14

72

385 medias

1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 104 NDM 3 - 4

73

18 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 229/13

74

18 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 229/12

75

17 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 229/11

76

71 medias

1792-1882

Date

1792-1882

Cote

1 E 104 TD 1 - 10

77

20 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 229/10

78

Corps de garde, location d’un local, vente d’un terrain pour payer la construction d’un corps de garde, construction d’un nouveau bâtiment.

Date

1833-1879

Cote

2 O 104/12

79

19 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 229/9

80

2 lots 568 medias

1843-1872

Date

1843-1872

Cote

1 E - TC BELFORT 5 - 6

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