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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Vézelois, création : délibérations, arrêtés, correspondance (1862-1883). Commission administrative, nominations : délibérations, tableaux de composition de la commission (1869-1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1881-1940). Biens : location (1911-1934). Dons et legs : don Quellain de 100 F (1863), et 200 F (1864) ; legs Oeuvrard de 2000 F (1868) : arrêtés, correspondance. Comptabilité : budgets (1863-1936) ; bordereau recettes-dépenses (1909).
Cote
2 X 68
 Date
1862-1940
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vézelois, création : délibérations,...
Résultat n°2

Commune de Vézelois
Cote
3 P 126
 Date
1827
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Vézelois
Résultat n°3
Commune de Vézelois (8 feuilles).

8 medias

Commune de Vézelois (8 feuilles).
Cote
3 P 126
 Date
1827
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Vézelois (8 feuilles).
Résultat n°4

Vézelois, legs par l'abbé Grisey de 200 F pour les pauvres : testament, délibération, arrêté (1824) ; legs de 300 F par François Damotte pour les pauvres : délibération, arrêté (1840).
Cote
4 O 40
 Date
1824-1840
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Vézelois, legs par l'abbé Grisey de 200 F pour les...
Résultat n°5

Comptabilité, emprunts (1874-1940). Placements, rentes (1916-1919). Impositions (1847-1886). Subventions (1861-1939). Crédits supplémentaires (1880-1931). Comptabilité diverse (1888-1938).
Cote
2 O 104/29
 Date
1847-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1874-1940). Placements, rentes...
Résultat n°6

      1900-1940
Cote
2 O 104/28
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •       1900-1940
Résultat n°7

      1825-1900
Cote
2 O 104/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •       1825-1900
Résultat n°8

Agriculture, demande d’agriculteurs d’amener leurs chiens dans les travaux des champs pour lutter contre les animaux nuisibles (1937). Elevage, adjudications des bêtes mâles (1878-1933) ; réparation des fourrages (1894). Achat d’alevins (1902). Bascules, usage gratuit, achat de poids (1879-1918). Locaux publics de distillation, désignation (1922-1924). Société Picaux/Pfister, statuts (1923).
Cote
2 O 104/26
 Date
1878-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, demande d’agriculteurs d’amener leurs...
Résultat n°9

Garde nationale, réparations des armes (1843-1852). Administration militaire, crédits pour conseil de révision, logement de commission (1915-1939). Ouvrages militaires, construction d’une batterie 9 bis ; dégâts commis lors de travaux (1877-1925). Réquisitions (1935-1939). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1871-1876). Guerre de 1914-1918, administration, emprunt national, dommages de guerre, indemnités (1914-1921). Guerre de 1939-1940, ravitaillement, secours aux mobilisés, visite des chevaux réquisitionnés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1891-1915).
Cote
2 O 104/25
 Date
1843-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, réparations des armes (1843-1852)....
Résultat n°10

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de protection de santé publique, crédits pour désinfection (1884-1939). Enfants assistés, aliénés (1844-1934). Secours à indigents, approbation des comptes du bureau de bienfaisance (1852-1934). Familles nombreuses (1924-1938). Atelier de charité, fonds de chômage, travaux sur chemins (1832-1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1934). Aides aux sinistrés d’incendie (1850, 1934).
Cote
2 O 104/24
 Date
1832-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de protection...
Résultat n°11

Arrêtés, réglementation, stationnement des nomades (1908-1935). Voie publique, enlèvement des neiges, réglementation de la circulation, achat de panneaux indicateurs (1912-1938). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’auberges (1878-1885). Renseignements, plaintes (1884-1923). Transport de corps, corbillard (1924-1939).
Cote
2 O 104/23
 Date
1878-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Police
  • Arrêtés, réglementation, stationnement des nomades...
Résultat n°12

Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petites fournitures, rétribution scolaire, achat de récompenses pour les élèves, jours de congé, mobilier scolaire, avis de sorite des élèves, organisation du travail manuel (1844-1940). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1899-1925). Cours d’adultes, création, chauffage (1885-1939). Caisse des écoles, crédits (1893). Fêtes patronales, adjudications (1878-1926). Fêtes nationales, vote de crédits, illuminations (1881-1938).
Cote
2 O 104/22
 Date
1844-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petites...
Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, traité, éclairage (1920-1940). Téléphone, installation, transfert du bureau (1918-1925). Postes, organisation des levées des boîtes aux lettres (1909-1919). Chemins de fer, organisation, cession de terrains, dégâts commis par la chute d’un arbre (1856-1938).
Cote
2 O 104/21
 Date
1856-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, cahier...
Résultat n°14

Délimitation (1887-1908). Acquisition (1872-1924). Aliénation (1800-1939). Echange (1902-1903). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1912). Location (1814-1939). Carrières (1893-1894). Chasse (1843-1930). Pêche, délivrance des permis (1918). Vaine pâture (1837-1894). Adjudications diverses (1832-1935). Etangs, établissement, réparations, baux (1901-1910). Cours d’eau, entretien, curage (1931-1936).
Cote
2 O 104/20
 Date
1800-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Terrains communaux
  • Délimitation (1887-1908). Acquisition (1872-1924)....
Résultat n°15

Remise pour instruments agricoles, acquisition d’un terrain.
Cote
2 O 104/19
 Date
1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Remise pour instruments agricoles, acquisition d’un...
Résultat n°16

Gare, réparations.
Cote
2 O 104/18
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Gare, réparations.
Résultat n°17

Horloge, achat, réparations, entretien.
Cote
2 O 104/17
 Date
1880-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Horloge, achat, réparations, entretien.
Résultat n°18

Calvaire, réparations.
Cote
2 O 104/16
 Date
1925-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Calvaire, réparations.
Résultat n°19

Cimetière, réparation, construction d’un nouveau cimetière, désaffection de l’ancien, entretien du mur de clôture, concessions.
Cote
2 O 104/15
 Date
1854-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, réparation, construction d’un nouveau cimetière,...
Résultat n°20

Maison du berger, reconstruction, réparations, location.
Cote
2 O 104/14
 Date
1876-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Maison du berger, reconstruction, réparations, location.
Résultat n°21

Corps de garde, location d’un local, vente d’un terrain pour payer la construction d’un corps de garde, construction d’un nouveau bâtiment.
Cote
2 O 104/12
 Date
1833-1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, location d’un local, vente d’un terrain...
Résultat n°22

Bascule, construction, réparations.
Cote
2 O 104/11
 Date
1901-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, construction, réparations.
Résultat n°23

Monument aux morts, construction, clôture.
Cote
2 O 104/10
 Date
1920-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction, clôture.
Résultat n°24

Fontaines, construction, entretien.
Cote
2 O 104/9
 Date
1821-1835
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines, construction, entretien.
Résultat n°25

Lavoir, construction, réparations, entretien, reconstruction.
Cote
2 O 104/8
 Date
1861-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir, construction, réparations, entretien, reconstruction.
Résultat n°26

Presbytère, réparations, entretien.
Cote
2 O 104/7
 Date
1850-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, réparations, entretien.
Résultat n°27

Eglise, construction du clocher, entretien, réparations, installation de cloches et de mobilier.
Cote
2 O 104/6
 Date
1835-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Eglise, construction du clocher, entretien, réparations,...
Résultat n°28

Ecole, construction, entretien, réparations, aménagement, logements des instituteurs.
Cote
2 O 104/5
 Date
1824-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction, entretien, réparations, aménagement,...
Résultat n°29

Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, construction, entretien, réparations, incendie. 
Cote
2 O 104/4
 Date
An XIII-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, location d’une salle pour servir de mairie,...
Résultat n°30

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électricité.
Cote
2 O 104/3
 Date
1809-1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°31

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).
Cote
2 O 104/2
 Date
1829-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
Résultat n°32

Personnel, traitement (1888). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1933). Receveur municipal, indemnités, remises (1843-1930). Régisseur de recettes, nomination (1936). Percepteur, tournées, remises (1846-1936). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, habillement, retraites (1850-1931). Taupier, nomination, traitement (1852-1936). Berger, nomination, don de bois, de fruit (1878-1903). Appariteur, traitement (1846-1861). Service de la bascule, traitement (1918). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déménagement (1846-1931). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1920). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1925-1940). Facteur - porteur de dépêches, traitement, indemnités logement (1922-1934). Garde forestier - bûcheron - garde-coupes, traitement, don de bois, pensions (1846-1929). Curé, indemnités (1885). Avoués, experts, huissiers, architectes (1907-1938). Recensement de la population, évaluations foncières, indemnités (1861-1937). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1845-1866). Vétérinaire, traitement (1915, 1938). Fossoyeur, nomination (1937). Commissaire - agent de police, nomination, traitement (1841, 1889). Ramoneur, traitement (1926). Gardien de l’église, nomination (1933). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1885-1940).
Cote
2 O 104/1
 Date
1841-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Administration générale
  • Personnel, traitement (1888). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°33
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

28 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Cote
5 Mi 129
 Date
1788-1789
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France), Leupe (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • VEZELOIS
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Résultat n°34

Vézelois, délimitation générale.
Cote
7 M 854
 Date
1843
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Vézelois, délimitation générale.
Résultat n°35
1936

15 medias

1936
Cote
6 M 229/20
 Date
1936
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vézelois
  • 1936
Résultat n°36
1931

15 medias

1931
Cote
6 M 229/19
 Date
1931
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vézelois
  • 1931
Résultat n°37
1926

16 medias

1926
Cote
6 M 229/18
 Date
1926
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vézelois
  • 1926
Résultat n°38
1921

16 medias

1921
Cote
6 M 229/17
 Date
1921
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vézelois
  • 1921
Résultat n°39
1911

18 medias

1911
Cote
6 M 229/16
 Date
1911
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vézelois
  • 1911
Résultat n°40
1906

17 medias

1906
Cote
6 M 229/15
 Date
1906
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vézelois
  • 1906