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Résultats de la recherche

1

Bureau de bienfaisance de Valdoie, commission administrative, nomination : délibérations, correspondance (1881-1885). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1882-1939). Biens, location de prés : bail, délibération (1936). Legs André Schwartz de 1000 F : délibération, arrêté, correspondance (1902). Traitement du receveur : décomptes (1919, 1927). Comptabilité, budgets (1881-1940) ; répartition du droit des pauvres : états mensuels (1927-1933).

Date

1881-1940

Cote

2 X 64

2
Commune de Valdoie (5 feuilles).

5 medias

Commune de Valdoie (5 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 121

3

Valdoie, don Swartz  (1894-1897) ; legs Mathey (1938).

Date

1894-1938

Cote

4 O 39

4

Construction d'une rigole pavée : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, devis, plans.

Date

1904-1906

Cote

3 O 1292

5

Construction et reconstruction de trois ponts : rapports, correspondance, plans.

Date

1825-1865

Cote

3 O 1291

6

Adoucissement d'une côte : rapports, estimation des travaux, actes d'acquisition de terrains, correspondance, plans.

Date

1841-1845

Cote

3 O 1290

7

Comptabilité, emprunts (1883-1938). Rentes (1829-1915). Impositions (1858-1938). Subventions (1914-1935). Crédits supplémentaires (1882-1938). Comptabilité diverse (1909-1938). Gestion occulte du maire (1926).

Date

1909-1938

Cote

2 O 99/34

8

        1885-1940

Date

-

Cote

2 O 99/33

9

        1821-1884

Date

-

Cote

2 O 99/32

10

Agriculture, achat et entretien de matériel (1880-1922). Elevage, achat et entretien d’un cheval (1920-1924) ; adjudications du taureau communal (1883). Commerce, foires, droits de stationnement, fixation des prix (1903-1933). Abattoir, inspection sanitaire, taxes de visite et d’abattage (1899-1939). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1923). Canal « Briqueler », réparations (1939) ; canal de l’usine Schwob, projet de dérivation (1926).

Date

1880-1939

Cote

2 O 99/31

11

Administration militaire, mesures à prendre au sujet d’une auberge consignée par l’autorité militaire. Ouvrages militaires, acquisition de terrains (1907). Installation d’un centre de mobilisation (1935). Défense passive, construction de tranchées-abris (1939-1940). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1914-1918, réquisitions, bons de défense nationale, ravitaillement, dommages de guerre (1914-1922). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, habillement, subventions pour congrès, crédits pour lutte contre les incendies (1875-1940). Préparation militaire, subventions (1912).

Date

1874-1940

Cote

2 O 99/30

12

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1858-1915). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1854-1922). Secours à indigents, subventions au bureau de bienfaisance, approbation des comptes, droit des pauvres (1854-1933). Familles nombreuses (1921-1939). Ateliers de charité, travaux sur chemins (1854-1855). Fonds de chômage, statuts, subventions, état des allocations à verser (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1919-1930). Accidents du travail, frais funéraires (1939). Aides aux grévistes (1935-1937). Noces d’or, invitations (1931).

Date

1858-1939

Cote

2 O 99/29

13

Arrêtés concernant les ouvriers et domestiques venant se fixer à Valdoie (1853) ; fermeture des colombiers (1938). Lieux publics, police des cafés, réglementation (1854-1919). Voie publique, circulation, enlèvement des ordures ménagères, stationnement, redevance pour installation de distributeurs d’essence, installation de panneaux réclame (1908-1938). Renseignements, demande d’ouvrir une boutique de cordonnier (1920) ; plainte concernant la pollution de la Savoureuse par l’usine Charpentier (1921). Transport de corps, corbillard, entretien, fonctionnement du service des pompes funèbres, taxes perçues (1924-1932).

Date

1853-1938

Cote

2 O 99/28

14

Fonctionnement, création de postes, rétribution scolaire, chauffage, fournitures aux élèves indigents, mobilier, distribution de prix aux élèves ayant eu leur B.E.P.C., jours de congé mobile, heure de rentrée des classes, statut de l’association d’enseignement professionnel du Territoire de Belfort (1854-1939). Bibliothèque, achat de livres (1868-1928). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1884-1924). Sport, organisation d’épreuves sportives (1911-1924). Patronage laïque, subventions (1921-1924). Fanfare, subventions (1914-1938). Fêtes de l’arbre de Noël, subventions. Fêtes patronales, adjudications des places, règlement de circulation (1867-1939). Fêtes nationales, crédits (1858-1926).

Date

1854-1939

Cote

2 O 99/27

15

Gaz – électricité, convention (1937). Electricité, installation électrique, convention, éclairage des rues (1909-1929). Gaz, éclairage, convention (1922-1931). Assainissement, construction d’égouts (1919-1927). Télégraphe, emprunt pour installation (1883). Téléphone, installation du réseau et de postes (1909-1931). Postes, installation de boîtes aux lettres (1922, 1935). Chemins de fer, demande d’arrêt de train à Valdoie, surtaxes perçues par la compagnie, inauguration de la gare (1930-1931). Transports automobiles, subventions (1932-1938).

Date

1883-1938

Cote

2 O 99/26

16

Correspondance. 1911-1940.

Date

-

Cote

2 O 99/25

17

Dossier d’enquête publique. 1937-1940.

Date

-

Cote

2 O 99/24

18

Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1912). Location (1816-1832). Carrières – gravières, autorisation d’extraction de sable et de gravier (1846-1938). Chasse, adjudications (1925-1937). Vaine pâture (1848-1891). Adjudications diverses (1923-1932). Cours d’eau, curage, entretien (1926-1932).

Date

1816-1938

Cote

2 O 99/23

19

Echange.

Date

1936

Cote

2 O 99/22

20

Aliénation.

Date

1820-1938

Cote

2 O 99/21