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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bureau de bienfaisance de Valdoie, commission administrative, nomination : délibérations, correspondance (1881-1885). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1882-1939). Biens, location de prés : bail, délibération (1936). Legs André Schwartz de 1000 F : délibération, arrêté, correspondance (1902). Traitement du receveur : décomptes (1919, 1927). Comptabilité, budgets (1881-1940) ; répartition du droit des pauvres : états mensuels (1927-1933).
Cote
2 X 64
 Date
1881-1940
 Lieu
Valdoie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE
  • Bureau de bienfaisance de Valdoie, commission administrative,...
2
Commune de Valdoie (5 feuilles).

5 medias

Commune de Valdoie (5 feuilles).
Cote
3 P 121
 Date
1827
 Lieu
Valdoie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Valdoie (5 feuilles).
3

Valdoie, don Swartz  (1894-1897) ; legs Mathey (1938).
Cote
4 O 39
 Date
1894-1938
 Lieu
Valdoie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Sous-série 4 O Dons et legs
  • Valdoie, don Swartz  (1894-1897) ; legs Mathey (1938).
4

Construction d'une rigole pavée : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, devis, plans.
Cote
3 O 1292
 Date
1904-1906
 Lieu
Valdoie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
  • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
  • Communes traversées 
  • Commune de Valdoie
  • Construction d'une rigole pavée : extrait du registre...
5

Construction et reconstruction de trois ponts : rapports, correspondance, plans.
Cote
3 O 1291
 Date
1825-1865
 Lieu
Valdoie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
  • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
  • Communes traversées 
  • Commune de Valdoie
  • Construction et reconstruction de trois ponts : rapports,...
6

Adoucissement d'une côte : rapports, estimation des travaux, actes d'acquisition de terrains, correspondance, plans.
Cote
3 O 1290
 Date
1841-1845
 Lieu
Valdoie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
  • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
  • Communes traversées 
  • Commune de Valdoie
  • Adoucissement d'une côte : rapports, estimation des...
7

Comptabilité, emprunts (1883-1938). Rentes (1829-1915). Impositions (1858-1938). Subventions (1914-1935). Crédits supplémentaires (1882-1938). Comptabilité diverse (1909-1938). Gestion occulte du maire (1926).
Cote
2 O 99/34
 Date
1909-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1883-1938). Rentes (1829-1915)....
8

        1885-1940
Cote
2 O 99/33
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1885-1940
9

        1821-1884
Cote
2 O 99/32
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1821-1884
10

Agriculture, achat et entretien de matériel (1880-1922). Elevage, achat et entretien d’un cheval (1920-1924) ; adjudications du taureau communal (1883). Commerce, foires, droits de stationnement, fixation des prix (1903-1933). Abattoir, inspection sanitaire, taxes de visite et d’abattage (1899-1939). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1923). Canal « Briqueler », réparations (1939) ; canal de l’usine Schwob, projet de dérivation (1926).
Cote
2 O 99/31
 Date
1880-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1880-1922)....
11

Administration militaire, mesures à prendre au sujet d’une auberge consignée par l’autorité militaire. Ouvrages militaires, acquisition de terrains (1907). Installation d’un centre de mobilisation (1935). Défense passive, construction de tranchées-abris (1939-1940). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1914-1918, réquisitions, bons de défense nationale, ravitaillement, dommages de guerre (1914-1922). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, habillement, subventions pour congrès, crédits pour lutte contre les incendies (1875-1940). Préparation militaire, subventions (1912).
Cote
2 O 99/30
 Date
1874-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Affaires militaires
  • Administration militaire, mesures à prendre au sujet...
12

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1858-1915). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1854-1922). Secours à indigents, subventions au bureau de bienfaisance, approbation des comptes, droit des pauvres (1854-1933). Familles nombreuses (1921-1939). Ateliers de charité, travaux sur chemins (1854-1855). Fonds de chômage, statuts, subventions, état des allocations à verser (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1919-1930). Accidents du travail, frais funéraires (1939). Aides aux grévistes (1935-1937). Noces d’or, invitations (1931).
Cote
2 O 99/29
 Date
1858-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
13

Arrêtés concernant les ouvriers et domestiques venant se fixer à Valdoie (1853) ; fermeture des colombiers (1938). Lieux publics, police des cafés, réglementation (1854-1919). Voie publique, circulation, enlèvement des ordures ménagères, stationnement, redevance pour installation de distributeurs d’essence, installation de panneaux réclame (1908-1938). Renseignements, demande d’ouvrir une boutique de cordonnier (1920) ; plainte concernant la pollution de la Savoureuse par l’usine Charpentier (1921). Transport de corps, corbillard, entretien, fonctionnement du service des pompes funèbres, taxes perçues (1924-1932).
Cote
2 O 99/28
 Date
1853-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Police
  • Arrêtés concernant les ouvriers et domestiques venant...
14

Fonctionnement, création de postes, rétribution scolaire, chauffage, fournitures aux élèves indigents, mobilier, distribution de prix aux élèves ayant eu leur B.E.P.C., jours de congé mobile, heure de rentrée des classes, statut de l’association d’enseignement professionnel du Territoire de Belfort (1854-1939). Bibliothèque, achat de livres (1868-1928). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1884-1924). Sport, organisation d’épreuves sportives (1911-1924). Patronage laïque, subventions (1921-1924). Fanfare, subventions (1914-1938). Fêtes de l’arbre de Noël, subventions. Fêtes patronales, adjudications des places, règlement de circulation (1867-1939). Fêtes nationales, crédits (1858-1926).
Cote
2 O 99/27
 Date
1854-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, création de postes, rétribution scolaire,...
15

Gaz – électricité, convention (1937). Electricité, installation électrique, convention, éclairage des rues (1909-1929). Gaz, éclairage, convention (1922-1931). Assainissement, construction d’égouts (1919-1927). Télégraphe, emprunt pour installation (1883). Téléphone, installation du réseau et de postes (1909-1931). Postes, installation de boîtes aux lettres (1922, 1935). Chemins de fer, demande d’arrêt de train à Valdoie, surtaxes perçues par la compagnie, inauguration de la gare (1930-1931). Transports automobiles, subventions (1932-1938).
Cote
2 O 99/26
 Date
1883-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Travaux et transports
  • Gaz – électricité, convention (1937). Electricité,...
16

Correspondance. 1911-1940.
Cote
2 O 99/25
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Travaux et transports
  • Eau, recherche d’eau potable, achat de terrain pour...
  • Correspondance. 1911-1940.
17

Dossier d’enquête publique. 1937-1940.
Cote
2 O 99/24
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Travaux et transports
  • Eau, recherche d’eau potable, achat de terrain pour...
  • Dossier d’enquête publique. 1937-1940.
18

Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1912). Location (1816-1832). Carrières – gravières, autorisation d’extraction de sable et de gravier (1846-1938). Chasse, adjudications (1925-1937). Vaine pâture (1848-1891). Adjudications diverses (1923-1932). Cours d’eau, curage, entretien (1926-1932).
Cote
2 O 99/23
 Date
1816-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Terrains communaux
  • Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1912). Location...
19

Echange.
Cote
2 O 99/22
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Terrains communaux
  • Echange.
20

Aliénation.
Cote
2 O 99/21
 Date
1820-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.