Filtrer les résultats
Multimédias
  • 388
  • 38
Nom de l'inventaire
  • 281
  • 66
  • 29
  • 20
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 426
  • 293
  • 291
  • 290
  • 289
Afficher plus
Période
  • 164
  • 193
  • 309
  • 248
  • 62
Sujets
  • 338
  • 298
  • 282
  • 281
  • 56
Afficher plus
Typologies
  • 32
  • 32
  • 31
  • 20
  • 11
Afficher plus
Collectivités
  • 66
  • 35
  • 35
  • 29
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

426 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création : décret, délibérations, liste des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 69

Résultat n°2
Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).

4 medias

Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 127

Résultat n°3

Commune de Villars-le-Sec

Date

1824

Cote

3 P 127

Résultat n°4

Villars-Le Sec, donation par M. Rapiné d'un terrain.

Date

1838

Cote

4 O 41

Résultat n°5

Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926). Impositions (1851-1924). Subventions (1932). Crédits supplémentaires (1867-1938). Comptabilité diverse (1888-1937).

Date

1836-1939

Cote

2 O 105/13

Résultat n°6

      1900-1940

Date

-

Cote

2 O 105/12

Résultat n°7

      1821-1900

Date

-

Cote

2 O 105/11

Résultat n°8

Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de cru, locaux, périodiques de distillation.

Date

1924-1938

Cote

2 O 105/10

Résultat n°9

Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre de 1870-1871, emprunt de la commune (1873). Réquisitions, logement (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédits pour incendie (1929).

Date

1846-1929

Cote

2 O 105/9

Résultat n°10

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1939). Enfants assistés (1849-1852). Secours à indigents, comptes du bureau de bienfaisance (1882-1930). Atelier de charité (1848-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1882).

Date

1848-1939

Cote

2 O 105/8

Résultat n°11

Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier contre un arrêté municipal (1933). Plaintes (1937). Corbillard, confection (1878).

Date

1866-1937

Cote

2 O 105/7

Résultat n°12

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1843-1930). Cours d’adultes, création (1936-1939).

Date

1843-1939

Cote

2 O 105/6

Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges, emprunt, dossier des travaux (1927-1929). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1933).

Date

1927-1933

Cote

2 O 105/5

Résultat n°14

Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange (1874). Gestion, entretien, mise en valeur (1863-1867). Location (1840-1861). Carrières, adjudications (1871). Chasse, location (1878-1928). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1844-1935).

Date

1829-1935

Cote

2 O 105/4

Résultat n°15

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1874-1931). Ecole, construction, réparations, entretien, emprunt, achat d’une maison (1838-1874). Eglise, entretien, agrandissement, construction du clocher (1838-1935). Presbytère, construction, entretien, location (1839-1935). Lavoir - puits - fontaines – abreuvoirs, construction, entretien (1844-1939). Monument aux morts, construction (1921-1925). Pompe à incendie, entretien, réparations (1929-1935). Cimetière, réparations, aménagement (1930).

Date

1838-1939

Cote

2 O 105/3

Résultat n°16

Assurances, bâtiments communaux (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, frais d’inventaire, achat d’ouvrages, abonnement à divers périodiques (1846-1875). Contentieux (1819-1883). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de petit mobilier, destination de la coupe, chauffage (1844-1873).

Date

1819-1936

Cote

2 O 105/2

Résultat n°17

Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1831-1872). Taupier, nomination (1937). Appariteur, traitement (1844-1851). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1843-1939). Gérant du téléphone, traitement (1929, 1936). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1935). Curé, traitement, don de bois (1844-1852). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1877). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1851). Office d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires, frais de représentation (1884).

Date

1831-1940

Cote

2 O 105/1

Résultat n°18

Décès

Date

1770-1815

Cote

5 Mi 144

Résultat n°19

Baptêmes

Date

1718-1835

Cote

5 Mi 144

Résultat n°20
Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

35 medias

Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

Date

1724-1799

Cote

5 Mi 130