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426 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création : décret, délibérations, liste des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 69
 Date
1910-1936
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création :...
Résultat n°2
Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).

4 medias

Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).
Cote
3 P 127
 Date
1824
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Villars-le-Sec
Cote
3 P 127
 Date
1824
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Villars-le-Sec
Résultat n°4

Villars-Le Sec, donation par M. Rapiné d'un terrain.
Cote
4 O 41
 Date
1838
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Villars-Le Sec, donation par M. Rapiné d'un terrain.
Résultat n°5

Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926). Impositions (1851-1924). Subventions (1932). Crédits supplémentaires (1867-1938). Comptabilité diverse (1888-1937).
Cote
2 O 105/13
 Date
1836-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926)....
Résultat n°6

      1900-1940
Cote
2 O 105/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •       1900-1940
Résultat n°7

      1821-1900
Cote
2 O 105/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •       1821-1900
Résultat n°8

Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de cru, locaux, périodiques de distillation.
Cote
2 O 105/10
 Date
1924-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de...
Résultat n°9

Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre de 1870-1871, emprunt de la commune (1873). Réquisitions, logement (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédits pour incendie (1929).
Cote
2 O 105/9
 Date
1846-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre...
Résultat n°10

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1939). Enfants assistés (1849-1852). Secours à indigents, comptes du bureau de bienfaisance (1882-1930). Atelier de charité (1848-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1882).
Cote
2 O 105/8
 Date
1848-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°11

Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier contre un arrêté municipal (1933). Plaintes (1937). Corbillard, confection (1878).
Cote
2 O 105/7
 Date
1866-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier...
Résultat n°12

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1843-1930). Cours d’adultes, création (1936-1939).
Cote
2 O 105/6
 Date
1843-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage...
Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges, emprunt, dossier des travaux (1927-1929). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1933).
Cote
2 O 105/5
 Date
1927-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, traité...
Résultat n°14

Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange (1874). Gestion, entretien, mise en valeur (1863-1867). Location (1840-1861). Carrières, adjudications (1871). Chasse, location (1878-1928). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1844-1935).
Cote
2 O 105/4
 Date
1829-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Terrains communaux
  • Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange...
Résultat n°15

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1874-1931). Ecole, construction, réparations, entretien, emprunt, achat d’une maison (1838-1874). Eglise, entretien, agrandissement, construction du clocher (1838-1935). Presbytère, construction, entretien, location (1839-1935). Lavoir - puits - fontaines – abreuvoirs, construction, entretien (1844-1939). Monument aux morts, construction (1921-1925). Pompe à incendie, entretien, réparations (1929-1935). Cimetière, réparations, aménagement (1930).
Cote
2 O 105/3
 Date
1838-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1874-1931)....
Résultat n°16

Assurances, bâtiments communaux (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, frais d’inventaire, achat d’ouvrages, abonnement à divers périodiques (1846-1875). Contentieux (1819-1883). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de petit mobilier, destination de la coupe, chauffage (1844-1873).
Cote
2 O 105/2
 Date
1819-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1844-1936). Conseil...
Résultat n°17

Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1831-1872). Taupier, nomination (1937). Appariteur, traitement (1844-1851). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1843-1939). Gérant du téléphone, traitement (1929, 1936). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1935). Curé, traitement, don de bois (1844-1852). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1877). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1851). Office d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires, frais de représentation (1884).
Cote
2 O 105/1
 Date
1831-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Administration générale
  • Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°18

Décès
Cote
5 Mi 144
 Date
1770-1815
 Lieu
Bure (Jura, Suisse), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • BURE
  • Décès
Résultat n°19

Baptêmes
Cote
5 Mi 144
 Date
1718-1835
 Lieu
Bure (Jura, Suisse), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • BURE
  • Baptêmes
Résultat n°20
Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

35 medias

Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII
Cote
5 Mi 130
 Date
1724-1799
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Bure (Jura, Suisse), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • VILLARS-LE-SEC
  • Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII