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426 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création : décret, délibérations, liste des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 69

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création :...
  2. Résultat n°2
    Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 127

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Villars-le-Sec

    Date

    1824

    Cote

    3 P 127

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Villars-le-Sec

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Villars-Le Sec, donation par M. Rapiné d'un terrain.

    Date

    1838

    Cote

    4 O 41

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Villars-Le Sec, donation par M. Rapiné d'un terrain.
  5. Résultat n°5

    Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926). Impositions (1851-1924). Subventions (1932). Crédits supplémentaires (1867-1938). Comptabilité diverse (1888-1937).

    Date

    1836-1939

    Cote

    2 O 105/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926)....
  6. Résultat n°6

          1900-1940

    Cote

    2 O 105/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  7. Résultat n°7

          1821-1900

    Cote

    2 O 105/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1821-1900
  8. Résultat n°8

    Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de cru, locaux, périodiques de distillation.

    Date

    1924-1938

    Cote

    2 O 105/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de...
  9. Résultat n°9

    Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre de 1870-1871, emprunt de la commune (1873). Réquisitions, logement (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédits pour incendie (1929).

    Date

    1846-1929

    Cote

    2 O 105/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre...
  10. Résultat n°10

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1939). Enfants assistés (1849-1852). Secours à indigents, comptes du bureau de bienfaisance (1882-1930). Atelier de charité (1848-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1882).

    Date

    1848-1939

    Cote

    2 O 105/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  11. Résultat n°11

    Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier contre un arrêté municipal (1933). Plaintes (1937). Corbillard, confection (1878).

    Date

    1866-1937

    Cote

    2 O 105/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier...
  12. Résultat n°12

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1843-1930). Cours d’adultes, création (1936-1939).

    Date

    1843-1939

    Cote

    2 O 105/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage...
  13. Résultat n°13

    Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges, emprunt, dossier des travaux (1927-1929). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1933).

    Date

    1927-1933

    Cote

    2 O 105/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, traité...
  14. Résultat n°14

    Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange (1874). Gestion, entretien, mise en valeur (1863-1867). Location (1840-1861). Carrières, adjudications (1871). Chasse, location (1878-1928). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1844-1935).

    Date

    1829-1935

    Cote

    2 O 105/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange...
  15. Résultat n°15

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1874-1931). Ecole, construction, réparations, entretien, emprunt, achat d’une maison (1838-1874). Eglise, entretien, agrandissement, construction du clocher (1838-1935). Presbytère, construction, entretien, location (1839-1935). Lavoir - puits - fontaines – abreuvoirs, construction, entretien (1844-1939). Monument aux morts, construction (1921-1925). Pompe à incendie, entretien, réparations (1929-1935). Cimetière, réparations, aménagement (1930).

    Date

    1838-1939

    Cote

    2 O 105/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1874-1931)....
  16. Résultat n°16

    Assurances, bâtiments communaux (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, frais d’inventaire, achat d’ouvrages, abonnement à divers périodiques (1846-1875). Contentieux (1819-1883). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de petit mobilier, destination de la coupe, chauffage (1844-1873).

    Date

    1819-1936

    Cote

    2 O 105/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1844-1936). Conseil...
  17. Résultat n°17

    Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1831-1872). Taupier, nomination (1937). Appariteur, traitement (1844-1851). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1843-1939). Gérant du téléphone, traitement (1929, 1936). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1935). Curé, traitement, don de bois (1844-1852). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1877). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1851). Office d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires, frais de représentation (1884).

    Date

    1831-1940

    Cote

    2 O 105/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Administration générale
    • Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  18. Résultat n°18

    Décès

    Date

    1770-1815

    Cote

    5 Mi 144

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BURE
    • Décès

    Producteur :

    Communes

  19. Résultat n°19

    Baptêmes

    Date

    1718-1835

    Cote

    5 Mi 144

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BURE
    • Baptêmes

    Producteur :

    Communes

  20. Résultat n°20
    Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

    35 medias

    Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

    Date

    1724-1799

    Cote

    5 Mi 130

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • VILLARS-LE-SEC
    • Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

    Producteur :

    Communes

  21. Résultat n°21

    Villars-le-Sec, délimitation générale.

    Date

    1838

    Cote

    7 M 1423

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Villars-le-Sec, délimitation générale.
  22. Résultat n°22
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 230/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 230/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1926

    8 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 230/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1921

    10 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 230/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1911

    9 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 230/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1906

    8 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 230/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1901

    12 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 230/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1896

    10 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 230/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1891

    11 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 230/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1886

    11 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 230/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1881

    12 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 230/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 230/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1872

    10 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 230/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 230/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1861

    12 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 230/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1856

    10 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 230/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1851

    11 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 230/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1846

    11 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 230/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1841

    13 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 230/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Villars-le-Sec
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.