Filtrer les résultats
Multimédias
  • 388
  • 38
Nom de l'inventaire
  • 281
  • 66
  • 29
  • 20
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 426
  • 293
  • 291
  • 290
  • 289
Afficher plus
Période
  • 164
  • 193
  • 309
  • 248
  • 62
Sujets
  • 338
  • 298
  • 282
  • 281
  • 56
Afficher plus
Typologies
  • 32
  • 32
  • 31
  • 20
  • 11
Afficher plus
Collectivités
  • 66
  • 35
  • 35
  • 29
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

426 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création : décret, délibérations, liste des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 69
 Date
1910-1936
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création :...
Résultat n°2
Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).

4 medias

Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).
Cote
3 P 127
 Date
1824
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Villars-le-Sec (4 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Villars-le-Sec
Cote
3 P 127
 Date
1824
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Villars-le-Sec
Résultat n°4

Villars-Le Sec, donation par M. Rapiné d'un terrain.
Cote
4 O 41
 Date
1838
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Villars-Le Sec, donation par M. Rapiné d'un terrain.
Résultat n°5

Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926). Impositions (1851-1924). Subventions (1932). Crédits supplémentaires (1867-1938). Comptabilité diverse (1888-1937).
Cote
2 O 105/13
 Date
1836-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926)....
Résultat n°6

      1900-1940
Cote
2 O 105/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •       1900-1940
Résultat n°7

      1821-1900
Cote
2 O 105/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •       1821-1900
Résultat n°8

Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de cru, locaux, périodiques de distillation.
Cote
2 O 105/10
 Date
1924-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de...
Résultat n°9

Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre de 1870-1871, emprunt de la commune (1873). Réquisitions, logement (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédits pour incendie (1929).
Cote
2 O 105/9
 Date
1846-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre...
Résultat n°10

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1939). Enfants assistés (1849-1852). Secours à indigents, comptes du bureau de bienfaisance (1882-1930). Atelier de charité (1848-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1882).
Cote
2 O 105/8
 Date
1848-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°11

Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier contre un arrêté municipal (1933). Plaintes (1937). Corbillard, confection (1878).
Cote
2 O 105/7
 Date
1866-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier...
Résultat n°12

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1843-1930). Cours d’adultes, création (1936-1939).
Cote
2 O 105/6
 Date
1843-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage...
Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges, emprunt, dossier des travaux (1927-1929). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1933).
Cote
2 O 105/5
 Date
1927-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, traité...
Résultat n°14

Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange (1874). Gestion, entretien, mise en valeur (1863-1867). Location (1840-1861). Carrières, adjudications (1871). Chasse, location (1878-1928). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1844-1935).
Cote
2 O 105/4
 Date
1829-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Terrains communaux
  • Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange...
Résultat n°15

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1874-1931). Ecole, construction, réparations, entretien, emprunt, achat d’une maison (1838-1874). Eglise, entretien, agrandissement, construction du clocher (1838-1935). Presbytère, construction, entretien, location (1839-1935). Lavoir - puits - fontaines – abreuvoirs, construction, entretien (1844-1939). Monument aux morts, construction (1921-1925). Pompe à incendie, entretien, réparations (1929-1935). Cimetière, réparations, aménagement (1930).
Cote
2 O 105/3
 Date
1838-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1874-1931)....
Résultat n°16

Assurances, bâtiments communaux (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, frais d’inventaire, achat d’ouvrages, abonnement à divers périodiques (1846-1875). Contentieux (1819-1883). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de petit mobilier, destination de la coupe, chauffage (1844-1873).
Cote
2 O 105/2
 Date
1819-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1844-1936). Conseil...
Résultat n°17

Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1831-1872). Taupier, nomination (1937). Appariteur, traitement (1844-1851). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1843-1939). Gérant du téléphone, traitement (1929, 1936). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1935). Curé, traitement, don de bois (1844-1852). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1877). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1851). Office d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires, frais de représentation (1884).
Cote
2 O 105/1
 Date
1831-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VILLARS-LE-SEC
  • Administration générale
  • Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°18

Décès
Cote
5 Mi 144
 Date
1770-1815
 Lieu
Bure (Jura, Suisse), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • BURE
  • Décès
Résultat n°19

Baptêmes
Cote
5 Mi 144
 Date
1718-1835
 Lieu
Bure (Jura, Suisse), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • BURE
  • Baptêmes
Résultat n°20
Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

35 medias

Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII
Cote
5 Mi 130
 Date
1724-1799
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Bure (Jura, Suisse), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • VILLARS-LE-SEC
  • Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII
Résultat n°21

Villars-le-Sec, délimitation générale.
Cote
7 M 1423
 Date
1838
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Villars-le-Sec, délimitation générale.
Résultat n°22
1936

6 medias

1936
Cote
6 M 230/20
 Date
1936
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1936
Résultat n°23
1931

7 medias

1931
Cote
6 M 230/19
 Date
1931
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1931
Résultat n°24
1926

8 medias

1926
Cote
6 M 230/18
 Date
1926
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1926
Résultat n°25
1921

10 medias

1921
Cote
6 M 230/17
 Date
1921
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1921
Résultat n°26
1911

9 medias

1911
Cote
6 M 230/16
 Date
1911
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1911
Résultat n°27
1906

8 medias

1906
Cote
6 M 230/15
 Date
1906
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1906
Résultat n°28
1901

12 medias

1901
Cote
6 M 230/14
 Date
1901
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1901
Résultat n°29
1896

10 medias

1896
Cote
6 M 230/13
 Date
1896
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1896
Résultat n°30
1891

11 medias

1891
Cote
6 M 230/12
 Date
1891
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1891
Résultat n°31
1886

11 medias

1886
Cote
6 M 230/11
 Date
1886
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1886
Résultat n°32
1881

12 medias

1881
Cote
6 M 230/10
 Date
1881
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1881
Résultat n°33
1876

11 medias

1876
Cote
6 M 230/9
 Date
1876
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1876
Résultat n°34
1872

10 medias

1872
Cote
6 M 230/8
 Date
1872
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1872
Résultat n°35
1866

11 medias

1866
Cote
6 M 230/7
 Date
1866
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1866
Résultat n°36
1861

12 medias

1861
Cote
6 M 230/6
 Date
1861
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1861
Résultat n°37
1856

10 medias

1856
Cote
6 M 230/5
 Date
1856
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1856
Résultat n°38
1851

11 medias

1851
Cote
6 M 230/4
 Date
1851
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1851
Résultat n°39
1846

11 medias

1846
Cote
6 M 230/3
 Date
1846
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1846
Résultat n°40
1841

13 medias

1841
Cote
6 M 230/2
 Date
1841
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1841
Résultat n°41
1836

13 medias

1836
Cote
6 M 230/1
 Date
1836
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Villars-le-Sec
  • 1836
Résultat n°42

Villars-le-Sec, route de Saint-Dizier, église de la Nativité-de-Notre-Dame, XIXe siècle.
Cote
80 Fi 1/109
 Date
1989
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Villars-le-Sec, route de Saint-Dizier, église de la...
Résultat n°43
Villars-le-Sec : minute et mise au net.

2 medias

Villars-le-Sec : minute et mise au net.
Cote
1 C 142
 Date- Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Villars-le-Sec : minute et mise au net.
Résultat n°44

Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.
Cote
13 B 26
 Date
1751-1754
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...
Résultat n°45

1749
Cote
8 B 280
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Renouvellements du terrier de Boron.
  • 1749
Résultat n°46

1728
Cote
8 B 279
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Renouvellements du terrier de Boron.
  • 1728
Résultat n°47

1663, 1716
Cote
8 B 278
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Renouvellements du terrier de Boron.
  • 1663, 1716
Résultat n°48

Litiges sur successions, créances.
Cote
8 B 277
 Date
1716-1789
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Litiges sur successions, créances.
Résultat n°49

Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.
Cote
8 B 276
 Date
1694-1764
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...
Résultat n°50

Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).
Cote
8 B 275
 Date
1662, XVIIIe siècle
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...
Résultat n°51

Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.
Cote
8 B 274
 Date
1737-1788
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...
Résultat n°52

Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.
Cote
8 B 273
 Date
1696
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...
Résultat n°53

Procès criminels.
Cote
8 B 272
 Date
1662-1701
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Procès criminels.
Résultat n°54

Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.
Cote
8 B 271
 Date
1668-1698
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...
Résultat n°55

Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).
Cote
8 B 270
 Date
1539-1735
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...
Résultat n°56

Registre des audiences.
Cote
8 B 269
 Date
27 mars 1749-28 août 1754
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des audiences.
Résultat n°57

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Cote
8 B 268
 Date
1706-1710
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Résultat n°58

Boncourt
Cote
8 B 267
 Date
1709-1769
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
  • Boncourt
Résultat n°59

Delle
Cote
8 B 266
 Date
1715-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
  • Delle
Résultat n°60

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».
Cote
8 B 265
 Date
1727-1728
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Résultat n°61

Registre d’inscription des quittances données au greffier.
Cote
8 B 264
 Date
1787-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre d’inscription des quittances données au greffier.
Résultat n°62

Registre de consignation des sommes dues au greffe.
Cote
8 B 263
 Date
1784-1790
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre de consignation des sommes dues au greffe.
Résultat n°63

Registre des quittances consignées au greffe.
Cote
8 B 262
 Date
1770-1787
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des quittances consignées au greffe.
Résultat n°64

Registre des actes de défrichements.
Cote
8 B 261
 Date
1729-1733
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des actes de défrichements.
Résultat n°65

20 septembre 1720-23 décembre 1747
Cote
8 B 260
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 20 septembre 1720-23 décembre 1747
Résultat n°66

20 janvier 1713-15 mai 1721
Cote
8 B 259
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 20 janvier 1713-15 mai 1721
Résultat n°67

5 août 1703-11 août 1713
Cote
8 B 258
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 5 août 1703-11 août 1713
Résultat n°68

30 avril 1701-5 août 1703
Cote
8 B 257
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
  • 30 avril 1701-5 août 1703
Résultat n°69

Registre des consignations faites au greffe.
Cote
8 B 256
 Date
1769-1784
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des consignations faites au greffe.
Résultat n°70

9 mai 1786-5 octobre 1790
Cote
8 B 255
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
  • 9 mai 1786-5 octobre 1790
Résultat n°71

19 juillet 1779-8 mai 1786
Cote
8 B 254
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
  • 19 juillet 1779-8 mai 1786
Résultat n°72

Registre des audiences communes tenues à Boncourt par les Baillis de Delle et Porrentruy.
Cote
8 B 253
 Date
7 juillet 1772-6 avril 1780
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Registre des audiences communes tenues à Boncourt par...
Résultat n°73

Comptes de la communauté de Recouvrance.
Cote
8 B 252
 Date
1701-1715
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Comptes de la communauté de Recouvrance.
Résultat n°74

Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie de Delle.
Cote
8 B 250
 Date
an XI
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie...
Résultat n°75

Titres sur les novalles.
Cote
8 B 249
 Date
1625-XVIIe siècle
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Titres sur les novalles.
Résultat n°76

Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.
Cote
8 B 248
 Date
1715-1742
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.
Résultat n°77

Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.
Cote
8 B 247
 Date
1608-1753
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.
Résultat n°78

Seigneurie de Delle : comptes.
Cote
8 B 246
 Date
1661-1681
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Seigneurie de Delle : comptes.
Résultat n°79

Seigneurie de Delle : gestion.
Cote
8 B 245
 Date
1600, 1688-1789
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Seigneurie de Delle : gestion.
Résultat n°80

Rapports des gardes.
Cote
8 B 244
 Date
1733-1756
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France), Boncourt (Jura, Suisse), Boron (Territoire de Belfort, France), Bourogne (Territoire de Belfort, France), Croix (Territoire de Belfort, France), Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Réchésy (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Seppois-le-Haut (Haut-Rhin, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 8 B - Bailliage de Delle
  • Rapports des gardes.