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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Statut juridique, changement : actes de cession de parts sociales, notifications, correspondance.

Date

1952-1953

Cote

99 J 1

Résultat n°2

Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA) : correspondance, bulletin d’information de l’ISICA (mai 1963).

Date

1962-1964

Cote

99 J 10

Résultat n°3

Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des industries et commerces de gros agricoles et de l’alimentation (CAVICA) : rachats de cotisation, correspondance.

Date

-

Cote

99 J 11

Résultat n°4

Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.

Date

1947-1962

Cote

99 J 12

Résultat n°5

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

Date

1952-1964

Cote

99 J 13

Résultat n°6

Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.

Date

1910-1911

Cote

99 J 14

Résultat n°7

Arrêté préfectoral autorisant des travaux.

Date

4 mars 1914

Cote

99 J 15

Résultat n°8

Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920.

Date

1920

Cote

99 J 16

Résultat n°9

Rapport technique sur les bâtiments et installation de la brasserie.

Date

1927

Cote

99 J 17

Résultat n°10

Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.

Date

1954

Cote

99 J 18

Résultat n°11

Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel par bâtiment.

Date

1956

Cote

99 J 19

Résultat n°12

Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.

Date

1952-1953

Cote

99 J 2

Résultat n°13

Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment, avenant au contrat, correspondance.

Date

1956-1963

Cote

99 J 20

Résultat n°14

Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

Date

1991

Cote

99 J 21

Résultat n°15

Liste des fournisseurs de la brasserie.

Date

1962

Cote

99 J 22

Résultat n°16

Commandes passées aux fournisseurs.

Date

1915-1916

Cote

99 J 23

Résultat n°17

M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts, articles de brasserie de Nancy : correspondance.

Date

1918-1920

Cote

99 J 24

Résultat n°18

Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).

Date

1908-1929

Cote

99 J 25

Résultat n°19

« Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».

Date

1874-1876

Cote

99 J 26

Résultat n°20

Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.

Date

1938

Cote

99 J 27