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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Statut juridique, changement : actes de cession de parts sociales, notifications, correspondance.

Date

1952-1953

Cote

99 J 1

Résultat n°2

Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA) : correspondance, bulletin d’information de l’ISICA (mai 1963).

Date

1962-1964

Cote

99 J 10

Résultat n°3

Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des industries et commerces de gros agricoles et de l’alimentation (CAVICA) : rachats de cotisation, correspondance.

Date

-

Cote

99 J 11

Résultat n°4

Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.

Date

1947-1962

Cote

99 J 12

Résultat n°5

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

Date

1952-1964

Cote

99 J 13

Résultat n°6

Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.

Date

1910-1911

Cote

99 J 14

Résultat n°7

Arrêté préfectoral autorisant des travaux.

Date

4 mars 1914

Cote

99 J 15

Résultat n°8

Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920.

Date

1920

Cote

99 J 16

Résultat n°9

Rapport technique sur les bâtiments et installation de la brasserie.

Date

1927

Cote

99 J 17

Résultat n°10

Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.

Date

1954

Cote

99 J 18

Résultat n°11

Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel par bâtiment.

Date

1956

Cote

99 J 19

Résultat n°12

Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.

Date

1952-1953

Cote

99 J 2

Résultat n°13

Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment, avenant au contrat, correspondance.

Date

1956-1963

Cote

99 J 20

Résultat n°14

Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

Date

1991

Cote

99 J 21

Résultat n°15

Liste des fournisseurs de la brasserie.

Date

1962

Cote

99 J 22

Résultat n°16

Commandes passées aux fournisseurs.

Date

1915-1916

Cote

99 J 23

Résultat n°17

M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts, articles de brasserie de Nancy : correspondance.

Date

1918-1920

Cote

99 J 24

Résultat n°18

Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).

Date

1908-1929

Cote

99 J 25

Résultat n°19

« Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».

Date

1874-1876

Cote

99 J 26

Résultat n°20

Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.

Date

1938

Cote

99 J 27

Résultat n°21

Détail des impôts directs enregistrés en comptabilité, avis d’imposition, demande d’exonération de la taxe d’apprentissage.

Date

1952-1962

Cote

99 J 28

Résultat n°22

M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904, 1907-1910.

Date

1904-1910

Cote

99 J 29

Résultat n°23

Conseil d’administration : procès-verbaux de réunion (1953, 1959, 1960).

Date

1953-1960

Cote

99 J 3

Résultat n°24

Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section dite du Chénois, au 1/1250.

Date

1936

Cote

99 J 30

Résultat n°25

Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 31

Résultat n°26

Plan cadastral, section du Village, au 1/1250.

Date

1936

Cote

99 J 32

Résultat n°27

Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 33

Résultat n°28

Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 34

Résultat n°29

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 35

Résultat n°30

Plan de la Brasserie, au 1/200.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 36

Résultat n°31

Historique et description technique assortis de photographies de la Brasserie (1954, 1955, 1959).

Date

1954-1959

Cote

99 J 37

Résultat n°32

« Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs étiquettes Bière fabriquée en Alsace », L’Est républicain du 24/12/1954 ;  « La Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont maintient ses traditions familiales de haute qualité », les Nouvelles du 13/08/1959 ; « Depuis plus d’un siècle la Brasserie de Lachapelle contribue à la renommée des bières françaises », L’Alsace du 25/05/1954.

Date

1954, 1959

Cote

99 J 38

Résultat n°33

Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n° 79.

Date

1987-1988

Cote

99 J 39

Résultat n°34

Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

Date

1949-1962

Cote

99 J 4

Résultat n°35

Bilan, inventaire, compte d’exploitation général, amortissements.

Date

1961-1962

Cote

99 J 40

Résultat n°36

Traité d’apport-fusion avec les Grandes Brasseries et Malteries de Colmar : traité, compromis de vente, procès-verbal de l’assemblée générale, procès-verbal du conseil d’administration, situation comptable, notes, coupures de presse.

Date

1962

Cote

99 J 41

Résultat n°37

Dossier de l’expert-comptable, M. Lising : comptes de liquidation, contrat, inventaire du matériel et des bâtiments, correspondance.

Date

1962-1968

Cote

99 J 42

Résultat n°38

Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire, bilan, déclaration d’impôts, correspondance.

Date

1962-1967

Cote

99 J 43

Résultat n°39

Evaluation générale des immeubles et du matériel : désignation des biens, valeurs comptables, réévaluation du bilan, tableau récapitulatif des amortissements.

Date

1961-1962

Cote

99 J 44

Résultat n°40

Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.

Date

-

Cote

99 J 45

Résultat n°41

Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts, procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (1962), correspondance (1962-1968), notes.

Date

1962-1968

Cote

99 J 46

Résultat n°42

Brasserie de Mutzig (anciennement Brasserie Wagner) : correspondance.

Date

1960-1964

Cote

99 J 47

Résultat n°43

Remembrement : plan de lotissement et de nivellement du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

Date

1966

Cote

99 J 48

Résultat n°44

Impôts fonciers : extrait de la matrice cadastrale, plans cadastraux, correspondance.

Date

1962-1963

Cote

99 J 49

Résultat n°45

Réévaluation de bilan : récapitulation de la réévaluation des constructions, correspondance.

Date

1957-1958

Cote

99 J 5

Résultat n°46

Raccordement au réseau E.D.F. : factures, correspondance.

Date

1966

Cote

99 J 50

Résultat n°47

Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle : projet de lotissement, cahier des charges du lotissement, devis de travaux, plans, correspondance.

Date

1966

Cote

99 J 51

Résultat n°48

Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location, copie du livre foncier de Cernay, plans du bâtiment, descriptifs.

Date

1947-1967

Cote

99 J 52

Résultat n°49

Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

Date

1950-1966

Cote

99 J 53

Résultat n°50

A – Chambre de commerce.

Date

1965-1966

Cote

99 J 54

Résultat n°51

Chap. – L

Date

1963-1966

Cote

99 J 55

Résultat n°52

M – Z

Date

1964-1966

Cote

99 J 56

Résultat n°53

Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures de presse, arrêté préfectoral, plans des logements, descriptifs des habitations.

Date

1963-1965

Cote

99 J 57

Résultat n°54

Destruction d’une cheminée : projet de plan, devis estimatif, coupures de presse.

Date

1963

Cote

99 J 58

Résultat n°55

Vente du matériel de la Brasserie : correspondance (classement alphabétique).

Date

1963-1964

Cote

99 J 59

Résultat n°56

Convention collective : contrat collectif des brasseries du Territoire de Belfort.

Date

1937

Cote

99 J 6

Résultat n°57

A – H

Date

1957-1966

Cote

99 J 60

Résultat n°58

I – P

Date

1963-1966

Cote

99 J 61

Résultat n°59

Q – Z

Date

1963-1966

Cote

99 J 62

Résultat n°60

Vente des installations frigorifiques.

Date

1962-1966

Cote

99 J 63

Résultat n°61

Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien : tarifs, factures, correspondance.

Date

1963-1965

Cote

99 J 64

Résultat n°62

Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif du matériel, tarifs, correspondance.

Date

1957-1965

Cote

99 J 65

Résultat n°63

Vente du matériel mécanique et de l’outillage : descriptif du matériel, tarifs, devis, correspondance.

Date

1959-1966

Cote

99 J 66

Résultat n°64

Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.

Date

1962-1964

Cote

99 J 67

Résultat n°65

Vente du matériel de bureau : descriptif, factures, correspondance.

Date

1962-1966

Cote

99 J 68

Résultat n°66

Riblonnage : factures, correspondance.

Date

1964-1966

Cote

99 J 69

Résultat n°67

Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).

Date

1949-1964

Cote

99 J 7

Résultat n°68

Vente de petits appareils : factures, correspondance.

Date

1955-1966

Cote

99 J 70

Résultat n°69

Vente du matériel de débit : inventaire du matériel.

Date

1961-1962

Cote

99 J 71

Résultat n°70

Vente du matériel de la salle de brassage : factures, correspondance.

Date

1962-1966

Cote

99 J 72

Résultat n°71

Récapitulatif du matériel vendu et des invendus.

Date

1966-1968

Cote

99 J 73

Résultat n°72

Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.

Date

1964-1991

Cote

99 J 74

Résultat n°73

Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal d’expertise.

Date

1er juin 1939

Cote

99 J 75

Résultat n°74

Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944), états des salaires versés (1932, 1937, 1946, 1957, 1962), appointements de M. Vogel [directeur commercial de la Brasserie] (1950-1961).

Date

1927-1962

Cote

99 J 8

Résultat n°75

Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957), discours de remise de médaille, coupures de presse, correspondance (1954-1956).

Date

1952-1957

Cote

99 J 9