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75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Cote
99 J 35
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Résultat n°2

Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).
Cote
99 J 4
 Date
1949-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Conseil d’administration et assemblée générale
  • Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
Résultat n°3

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.
Cote
99 J 13
 Date
1952-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
Résultat n°4

Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.
Cote
99 J 53
 Date
1950-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...
Résultat n°5

Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.
Cote
99 J 27
 Date
1938
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une...
Résultat n°6

Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA) : correspondance, bulletin d’information de l’ISICA (mai 1963).
Cote
99 J 10
 Date
1962-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Institution nationale de retraite et de prévoyance...
Résultat n°7

Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).
Cote
99 J 25
 Date
1908-1929
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc...
Résultat n°8

Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts, procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (1962), correspondance (1962-1968), notes.
Cote
99 J 46
 Date
1962-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Rachat d’actions
  • Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts,...
Résultat n°9

Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle : projet de lotissement, cahier des charges du lotissement, devis de travaux, plans, correspondance.
Cote
99 J 51
 Date
1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Terrains de Lachapelle.
  • Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle...
Résultat n°10

Riblonnage : factures, correspondance.
Cote
99 J 69
 Date
1964-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Riblonnage : factures, correspondance.
Résultat n°11

Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).
Cote
99 J 7
 Date
1949-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat...
Résultat n°12

Convention collective : contrat collectif des brasseries du Territoire de Belfort.
Cote
99 J 6
 Date
1937
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Convention collective : contrat collectif des brasseries...
Résultat n°13

Evaluation générale des immeubles et du matériel : désignation des biens, valeurs comptables, réévaluation du bilan, tableau récapitulatif des amortissements.
Cote
99 J 44
 Date
1961-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Fusion et dissolution de la société
  • Evaluation générale des immeubles et du matériel :...
Résultat n°14

Chap. – L
Cote
99 J 55
 Date
1963-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
  • Chap. – L
Résultat n°15

« Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».
Cote
99 J 26
 Date
1874-1876
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans...
Résultat n°16

Liste des fournisseurs de la brasserie.
Cote
99 J 22
 Date
1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Liste des fournisseurs de la brasserie.
Résultat n°17

M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904, 1907-1910.
Cote
99 J 29
 Date
1904-1910
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Impôts et taxes
  • M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904,...
Résultat n°18

Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
Cote
99 J 14
 Date
1910-1911
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
Résultat n°19

Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien : tarifs, factures, correspondance.
Cote
99 J 64
 Date
1963-1965
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien...
Résultat n°20

Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957), discours de remise de médaille, coupures de presse, correspondance (1954-1956).
Cote
99 J 9
 Date
1952-1957
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957),...