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75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Statut juridique, changement : actes de cession de parts sociales, notifications, correspondance.
Cote
99 J 1
 Date
1952-1953
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Constitution
  • Statut juridique, changement : actes de cession de...
Résultat n°2

Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA) : correspondance, bulletin d’information de l’ISICA (mai 1963).
Cote
99 J 10
 Date
1962-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Institution nationale de retraite et de prévoyance...
Résultat n°3

Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des industries et commerces de gros agricoles et de l’alimentation (CAVICA) : rachats de cotisation, correspondance.
Cote
99 J 11
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des...
Résultat n°4

Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.
Cote
99 J 12
 Date
1947-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant...
Résultat n°5

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.
Cote
99 J 13
 Date
1952-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
Résultat n°6

Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
Cote
99 J 14
 Date
1910-1911
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
Résultat n°7

Arrêté préfectoral autorisant des travaux.
Cote
99 J 15
 Date
4 mars 1914
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Arrêté préfectoral autorisant des travaux.
Résultat n°8

Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920.
Cote
99 J 16
 Date
1920
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Estimation de la situation du matériel de la brasserie...
Résultat n°9

Rapport technique sur les bâtiments et installation de la brasserie.
Cote
99 J 17
 Date
1927
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Rapport technique sur les bâtiments et installation...
Résultat n°10

Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.
Cote
99 J 18
 Date
1954
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.
Résultat n°11

Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel par bâtiment.
Cote
99 J 19
 Date
1956
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel...
Résultat n°12

Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.
Cote
99 J 2
 Date
1952-1953
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Constitution
  • Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris...
Résultat n°13

Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment, avenant au contrat, correspondance.
Cote
99 J 20
 Date
1956-1963
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment,...
Résultat n°14

Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.
Cote
99 J 21
 Date
1991
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991...
Résultat n°15

Liste des fournisseurs de la brasserie.
Cote
99 J 22
 Date
1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Liste des fournisseurs de la brasserie.
Résultat n°16

Commandes passées aux fournisseurs.
Cote
99 J 23
 Date
1915-1916
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Commandes passées aux fournisseurs.
Résultat n°17

M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts, articles de brasserie de Nancy : correspondance.
Cote
99 J 24
 Date
1918-1920
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts,...
Résultat n°18

Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).
Cote
99 J 25
 Date
1908-1929
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc...
Résultat n°19

« Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».
Cote
99 J 26
 Date
1874-1876
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans...
Résultat n°20

Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.
Cote
99 J 27
 Date
1938
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une...