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75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Cote
99 J 35
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Résultat n°2

Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).
Cote
99 J 4
 Date
1949-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Conseil d’administration et assemblée générale
  • Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
Résultat n°3

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.
Cote
99 J 13
 Date
1952-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
Résultat n°4

Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.
Cote
99 J 53
 Date
1950-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...
Résultat n°5

Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.
Cote
99 J 27
 Date
1938
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une...
Résultat n°6

Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA) : correspondance, bulletin d’information de l’ISICA (mai 1963).
Cote
99 J 10
 Date
1962-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Institution nationale de retraite et de prévoyance...
Résultat n°7

Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).
Cote
99 J 25
 Date
1908-1929
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc...
Résultat n°8

Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts, procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (1962), correspondance (1962-1968), notes.
Cote
99 J 46
 Date
1962-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Rachat d’actions
  • Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts,...
Résultat n°9

Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle : projet de lotissement, cahier des charges du lotissement, devis de travaux, plans, correspondance.
Cote
99 J 51
 Date
1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Terrains de Lachapelle.
  • Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle...
Résultat n°10

Riblonnage : factures, correspondance.
Cote
99 J 69
 Date
1964-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Riblonnage : factures, correspondance.
Résultat n°11

Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).
Cote
99 J 7
 Date
1949-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat...
Résultat n°12

Convention collective : contrat collectif des brasseries du Territoire de Belfort.
Cote
99 J 6
 Date
1937
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Convention collective : contrat collectif des brasseries...
Résultat n°13

Evaluation générale des immeubles et du matériel : désignation des biens, valeurs comptables, réévaluation du bilan, tableau récapitulatif des amortissements.
Cote
99 J 44
 Date
1961-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Fusion et dissolution de la société
  • Evaluation générale des immeubles et du matériel :...
Résultat n°14

Chap. – L
Cote
99 J 55
 Date
1963-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
  • Chap. – L
Résultat n°15

« Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».
Cote
99 J 26
 Date
1874-1876
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans...
Résultat n°16

Liste des fournisseurs de la brasserie.
Cote
99 J 22
 Date
1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Liste des fournisseurs de la brasserie.
Résultat n°17

M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904, 1907-1910.
Cote
99 J 29
 Date
1904-1910
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Impôts et taxes
  • M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904,...
Résultat n°18

Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
Cote
99 J 14
 Date
1910-1911
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
Résultat n°19

Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien : tarifs, factures, correspondance.
Cote
99 J 64
 Date
1963-1965
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien...
Résultat n°20

Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957), discours de remise de médaille, coupures de presse, correspondance (1954-1956).
Cote
99 J 9
 Date
1952-1957
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957),...
Résultat n°21

A – Chambre de commerce.
Cote
99 J 54
 Date
1965-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
  • A – Chambre de commerce.
Résultat n°22

Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.
Cote
99 J 12
 Date
1947-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant...
Résultat n°23

Traité d’apport-fusion avec les Grandes Brasseries et Malteries de Colmar : traité, compromis de vente, procès-verbal de l’assemblée générale, procès-verbal du conseil d’administration, situation comptable, notes, coupures de presse.
Cote
99 J 41
 Date
1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Fusion et dissolution de la société
  • Traité d’apport-fusion avec les Grandes Brasseries...
Résultat n°24

Impôts fonciers : extrait de la matrice cadastrale, plans cadastraux, correspondance.
Cote
99 J 49
 Date
1962-1963
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Terrains de Lachapelle.
  • Impôts fonciers : extrait de la matrice cadastrale,...
Résultat n°25

Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.
Cote
99 J 67
 Date
1962-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.
Résultat n°26

Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944), états des salaires versés (1932, 1937, 1946, 1957, 1962), appointements de M. Vogel [directeur commercial de la Brasserie] (1950-1961).
Cote
99 J 8
 Date
1927-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944),...
Résultat n°27

Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section dite du Chénois, au 1/1250.
Cote
99 J 30
 Date
1936
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section...
Résultat n°28

Vente du matériel de la salle de brassage : factures, correspondance.
Cote
99 J 72
 Date
1962-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente du matériel de la salle de brassage : factures,...
Résultat n°29

Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.
Cote
99 J 33
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Carte des principales voies de communication du Territoire...
Résultat n°30

Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif du matériel, tarifs, correspondance.
Cote
99 J 65
 Date
1957-1965
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif...
Résultat n°31

Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.
Cote
99 J 74
 Date
1964-1991
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture...
Résultat n°32

Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire, bilan, déclaration d’impôts, correspondance.
Cote
99 J 43
 Date
1962-1967
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Fusion et dissolution de la société
  • Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire,...
Résultat n°33

Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal d’expertise.
Cote
99 J 75
 Date
1er juin 1939
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal...
Résultat n°34

Arrêté préfectoral autorisant des travaux.
Cote
99 J 15
 Date
4 mars 1914
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Arrêté préfectoral autorisant des travaux.
Résultat n°35

Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n° 79.
Cote
99 J 39
 Date
1987-1988
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Historiques, coupures de presse
  • Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n°...
Résultat n°36

Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.
Cote
99 J 45
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Rachat d’actions
  • Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie...
Résultat n°37

Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.
Cote
99 J 2
 Date
1952-1953
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Constitution
  • Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris...
Résultat n°38

Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.
Cote
99 J 21
 Date
1991
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991...
Résultat n°39

Historique et description technique assortis de photographies de la Brasserie (1954, 1955, 1959).
Cote
99 J 37
 Date
1954-1959
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Historiques, coupures de presse
  • Historique et description technique assortis de photographies...
Résultat n°40

Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures de presse, arrêté préfectoral, plans des logements, descriptifs des habitations.
Cote
99 J 57
 Date
1963-1965
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
  • Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures...