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75 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statut juridique, changement : actes de cession de parts sociales, notifications, correspondance.

    Date

    1952-1953

    Cote

    99 J 1

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Constitution
    • Statut juridique, changement : actes de cession de...
  2. Résultat n°2

    Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA) : correspondance, bulletin d’information de l’ISICA (mai 1963).

    Date

    1962-1964

    Cote

    99 J 10

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Institution nationale de retraite et de prévoyance...
  3. Résultat n°3

    Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des industries et commerces de gros agricoles et de l’alimentation (CAVICA) : rachats de cotisation, correspondance.

    Cote

    99 J 11

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des...
  4. Résultat n°4

    Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.

    Date

    1947-1962

    Cote

    99 J 12

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant...
  5. Résultat n°5

    Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

    Date

    1952-1964

    Cote

    99 J 13

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
  6. Résultat n°6

    Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.

    Date

    1910-1911

    Cote

    99 J 14

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
  7. Résultat n°7

    Arrêté préfectoral autorisant des travaux.

    Date

    4 mars 1914

    Cote

    99 J 15

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Arrêté préfectoral autorisant des travaux.
  8. Résultat n°8

    Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920.

    Date

    1920

    Cote

    99 J 16

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation de la situation du matériel de la brasserie...
  9. Résultat n°9

    Rapport technique sur les bâtiments et installation de la brasserie.

    Date

    1927

    Cote

    99 J 17

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Rapport technique sur les bâtiments et installation...
  10. Résultat n°10

    Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.

    Date

    1954

    Cote

    99 J 18

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.
  11. Résultat n°11

    Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel par bâtiment.

    Date

    1956

    Cote

    99 J 19

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel...
  12. Résultat n°12

    Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.

    Date

    1952-1953

    Cote

    99 J 2

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Constitution
    • Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris...
  13. Résultat n°13

    Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment, avenant au contrat, correspondance.

    Date

    1956-1963

    Cote

    99 J 20

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment,...
  14. Résultat n°14

    Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

    Date

    1991

    Cote

    99 J 21

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991...
  15. Résultat n°15

    Liste des fournisseurs de la brasserie.

    Date

    1962

    Cote

    99 J 22

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Liste des fournisseurs de la brasserie.
  16. Résultat n°16

    Commandes passées aux fournisseurs.

    Date

    1915-1916

    Cote

    99 J 23

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Commandes passées aux fournisseurs.
  17. Résultat n°17

    M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts, articles de brasserie de Nancy : correspondance.

    Date

    1918-1920

    Cote

    99 J 24

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts,...
  18. Résultat n°18

    Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).

    Date

    1908-1929

    Cote

    99 J 25

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc...
  19. Résultat n°19

    « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».

    Date

    1874-1876

    Cote

    99 J 26

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans...
  20. Résultat n°20

    Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.

    Date

    1938

    Cote

    99 J 27

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une...