1918 - 1921
Date
1918-1921
Cote
3 Q 72/1
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Fontaine
- Actes sous seings privés.
- 1918 - 1921
1918-1921
3 Q 72/1
1918-1920
3 Q 84/1
Entre le 30 juillet 1918 et le 30 juin 1919
3 Q 55/1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er juillet 1919 et le 31 décembre 1919
3 Q 55/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er janvier 1920 et le 30 juin 1920
3 Q 55/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1920-1922
3 Q 84/2
Entre le 1er juillet 1920 et le 31 décembre 1920
3 Q 55/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1921
3 Q 55/5
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1922-1923
3 Q 55/7
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1922-1925
3 Q 72/2
1922
3 Q 55/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1923-1954
3 Q 84/13
1923-1924
3 Q 55/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1923-1924
3 Q 84/3
1924
3 Q 55/9
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1925-1926
3 Q 84/4
1925
3 Q 55/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1926-1929
3 Q 72/3
1926
3 Q 55/11
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1927-1928
3 Q 84/5
1927-1928
3 Q 55/12
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1928-1929
3 Q 55/13
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1930
3 Q 72/4
1930-1931
3 Q 55/14
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1930-1931
3 Q 84/6
1931-1934
3 Q 72/5
1932-1933
3 Q 55/15
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1932-1934
3 Q 84/7
1934-1935
3 Q 55/16
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1935-1936
3 Q 84/8
1936-1937
3 Q 55/17
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1937-1942
3 Q 84/9
1938-1940
3 Q 55/18
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1941-1945
3 Q 55/19
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1943-1947
3 Q 84/10
1946-1947
3 Q 55/20
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1948-1950
3 Q 84/11
1948-1950
3 Q 55/21
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1950-1951
3 Q 55/22
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1951-1953
3 Q 84/12
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