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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 55/23
Date
1952-1953
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1952 - 1953
Résultat n°2
Cote
3 Q 55/3
Date
Entre le 1er janvier 1920 et le 30 juin 1920
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1er janvier 1920 - 30 juin 1920
Résultat n°3
Cote
3 Q 55/7
Date
1922-1923
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1922 - 1923
Résultat n°4
Cote
3 Q 55/13
Date
1928-1929
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1928 - 1929
Résultat n°5
Cote
3 Q 84/2
Date
1920-1922
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1920 - 1922
Résultat n°6
Cote
3 Q 55/25
Date
1955
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1955
Résultat n°7
Cote
3 Q 55/15
Date
1932-1933
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1932 - 1933
Résultat n°8
Cote
3 Q 84/4
Date
1925-1926
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1925 - 1926
Résultat n°9
Cote
3 Q 72/4
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 1930
Résultat n°10
Cote
3 Q 55/2
Date
Entre le 1er juillet 1919 et le 31 décembre 1919
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1er juillet 1919 - 31 décembre 1919
Résultat n°11
Cote
3 Q 55/18
Date
1938-1940
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1938 - 1940
Résultat n°12
Cote
3 Q 84/13
Date
1923-1954
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1953 - 1954, 1923 - 1947
Résultat n°13
Cote
3 Q 55/8
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1923 - 1924
Résultat n°14
Cote
3 Q 72/3
Date
1926-1929
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 1926 - 1929
Résultat n°15
Cote
3 Q 55/4
Date
Entre le 1er juillet 1920 et le 31 décembre 1920
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1er juillet 1920 - 31 décembre 1920
Résultat n°16
Cote
3 Q 72/1
Date
1918-1921
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 1918 - 1921
Résultat n°17
Cote
3 Q 84/8
Date
1935-1936
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1935 - 1936
Résultat n°18
Cote
3 Q 55/24
Date
1953-1954
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1953 - 1954
Résultat n°19
Cote
3 Q 55/9
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1924
Résultat n°20
Cote
3 Q 84/7
Date
1932-1934
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1932 - 1934
Résultat n°21
Cote
3 Q 84/12
Date
1951-1953
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1951 - 1953
Résultat n°22
Cote
3 Q 55/1
Date
Entre le 30 juillet 1918 et le 30 juin 1919
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 30 juillet 1918 - 30 juin 1919
Résultat n°23
Cote
3 Q 84/5
Date
1927-1928
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1927 - 1928
Résultat n°24
Cote
3 Q 55/16
Date
1934-1935
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1934 - 1935
Résultat n°25
Cote
3 Q 55/10
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1925
Résultat n°26
Cote
3 Q 84/11
Date
1948-1950
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1948 - 1950
Résultat n°27
Cote
3 Q 72/5
Date
1931-1934
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 1931 - 1934
Résultat n°28
Cote
3 Q 84/10
Date
1943-1947
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1943 - 1947
Résultat n°29
Cote
3 Q 55/22
Date
1950-1951
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1950 - 1951
Résultat n°30
Cote
3 Q 72/2
Date
1922-1925
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 1922 - 1925
Résultat n°31
Cote
3 Q 55/11
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1926
Résultat n°32
Cote
3 Q 55/5
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1921
Résultat n°33
Cote
3 Q 84/3
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1923 - 1924
Résultat n°34
Cote
3 Q 55/17
Date
1936-1937
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1936 - 1937
Résultat n°35
Cote
3 Q 55/14
Date
1930-1931
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1930 - 1931
Résultat n°36
Cote
3 Q 55/6
Date
1922
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1922
Résultat n°37
Cote
3 Q 84/9
Date
1937-1942
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1937 1942
Résultat n°38
Cote
3 Q 55/19
Date
1941-1945
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1941 - 1945
Résultat n°39
Cote
3 Q 84/6
Date
1930-1931
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1930 - 1931
Résultat n°40
Cote
3 Q 84/1
Date
1918-1920
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1918 - 1920
Résultat n°41
Cote
3 Q 55/20
Date
1946-1947
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1946 - 1947
Résultat n°42
Cote
3 Q 55/21
Date
1948-1950
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1948 - 1950
Résultat n°43
Cote
3 Q 55/12
Date
1927-1928
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1927 - 1928