1953 - 1954, 1923 - 1947
Date
1923-1954
Cote
3 Q 84/13
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Delle
- Actes sous seings privés.
- 1953 - 1954, 1923 - 1947
1923-1954
3 Q 84/13
1951-1953
3 Q 84/12
1948-1950
3 Q 84/11
1943-1947
3 Q 84/10
1937-1942
3 Q 84/9
1935-1936
3 Q 84/8
1932-1934
3 Q 84/7
1930-1931
3 Q 84/6
1927-1928
3 Q 84/5
1925-1926
3 Q 84/4
1923-1924
3 Q 84/3
1920-1922
3 Q 84/2
1918-1920
3 Q 84/1
1931-1934
3 Q 72/5
1930
3 Q 72/4
1926-1929
3 Q 72/3
1922-1925
3 Q 72/2
1918-1921
3 Q 72/1
1955
3 Q 55/25
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1953-1954
3 Q 55/24
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1952-1953
3 Q 55/23
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1950-1951
3 Q 55/22
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1948-1950
3 Q 55/21
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1946-1947
3 Q 55/20
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1941-1945
3 Q 55/19
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1938-1940
3 Q 55/18
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1936-1937
3 Q 55/17
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1934-1935
3 Q 55/16
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1932-1933
3 Q 55/15
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1930-1931
3 Q 55/14
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1928-1929
3 Q 55/13
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1927-1928
3 Q 55/12
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1926
3 Q 55/11
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1925
3 Q 55/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1924
3 Q 55/9
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1923-1924
3 Q 55/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1922-1923
3 Q 55/7
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1922
3 Q 55/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1921
3 Q 55/5
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er juillet 1920 et le 31 décembre 1920
3 Q 55/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er janvier 1920 et le 30 juin 1920
3 Q 55/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er juillet 1919 et le 31 décembre 1919
3 Q 55/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 30 juillet 1918 et le 30 juin 1919
3 Q 55/1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.