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Sujets
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 43/126
Date
Entre le 1er janvier 1956 et le 1er février 1957
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1956-février 1957
Résultat n°2
Cote
3 Q 43/125
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1954-1955
Résultat n°3
Cote
3 Q 3/60
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er février 1889 29 octobre 1889
Résultat n°4
Cote
3 Q 43/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°5
Cote
3 Q 18/172
Date
Entre le 06 janvier 1955 et le 31 décembre 1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 6 janvier 1955 - 31 décembre 1955
Résultat n°6
Cote
3 Q 3/240
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1949 - 31 mars 1949
Résultat n°7
Cote
3 Q 3/24
Date
Entre le 19 décembre 1939 et le 20 novembre 1841
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 décembre 1939 - 20 novembre 1841
Résultat n°8
Cote
3 Q 18/114
Date
Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 30 juillet 1915 - 19 juillet 1916
Résultat n°9
Cote
3 Q 3/186
Date
Entre le 1er octobre 1937 et le 1er janvier 1937
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1936 - 1er janvier 1937
Résultat n°10
Cote
3 Q 3/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°11
Cote
3 Q 3/271
Date
Entre le 04 octobre 1955 et le 29 décembre 1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 4 octobre 1955 - 29 décembre 1955
Résultat n°12
Cote
3 Q 3/270
Date
Entre le 05 juillet 1955 et le 30 septembre 1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 5 juillet 1955 - 30 septembre 1955
Résultat n°13
Cote
3 Q 3/269
Date
Entre le 1er avril 1955 et le 30 juin 1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1955 - 30 juin 1955
Résultat n°14
Cote
3 Q 3/268
Date
Entre le 1er janvier 1955 et le 31 mars 1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1955 - 31 mars 1955
Résultat n°15
Cote
3 Q 18/171
Date
Entre le 05 janvier 1954 et le 31 décembre 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 5 janvier 1954 - 31 décembre 1954
Résultat n°16
Cote
3 Q 3/267
Date
Entre le 1er octobre 1954 et le 31 décembre 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1954 - 31 décembre 1954
Résultat n°17
Cote
3 Q 3/266
Date
Entre le 1er juillet 1954 et le 30 septembre 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1954 - 30 septembre 1954
Résultat n°18
Cote
3 Q 3/265
Date
Entre le 1er avril 1954 et le 30 juin 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1954 - 30 juin 1954
Résultat n°19
Cote
3 Q 3/264
Date
Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954
Résultat n°20
Cote
3 Q 43/124
Date
1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1953
Résultat n°21
Cote
3 Q 3/263
Date
Entre le 1er octobre 1953 et le 30 décembre 1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er novembre 1953 - 30 décembre 1953
Résultat n°22
Cote
3 Q 18/170
Date
Entre le 1er janvier 1953 et le 29 décembre 1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1953 - 29 décembre 1953
Résultat n°23
Cote
3 Q 3/262
Date
Entre le 1er septembre 1953 et le 31 septembre 1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er septembre 1953 - 31 octobre 1953
Résultat n°24
Cote
3 Q 3/261
Date
Entre le 1er juillet 1953 et le 30 août 1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1953 - 30 août 1953
Résultat n°25
Cote
3 Q 3/260
Date
Entre le 02 avril 1953 et le 30 juin 1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 avril 1953 - 30 juin 1953
Résultat n°26
Cote
3 Q 3/259
Date
Entre le 02 janvier 1953 et le 1er avril 1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 janvier 1953 - 1er avril 1953
Résultat n°27
Cote
3 Q 43/123
Date
1952
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1952
Résultat n°28
Cote
3 Q 3/258
Date
Entre le 1er octobre 1952 et le 30 décembre 1952
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1952 - 30 décembre 1952
Résultat n°29
Cote
3 Q 18/169
Date
Entre le 03 janvier 1952 et le 23 décembre 1952
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1952 - 23 décembre 1952
Résultat n°30
Cote
3 Q 3/257
Date
Entre le 1er juillet 1952 et le 30 septembre 1952
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1952 - 30 septembre 1952
Résultat n°31
Cote
3 Q 3/256
Date
Entre le 02 mai 1952 et le 30 juin 1952
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 mai 1952 - 30 juin 1952
Résultat n°32
Cote
3 Q 3/255
Date
Entre le 1er mars 1952 et le 30 avril 1952
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er mars 1952 - 30 avril 1952
Résultat n°33
Cote
3 Q 3/254
Date
Entre le 02 janvier 1952 et le 29 février 1952
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 janvier 1952 - 29 février 1952
Résultat n°34
Cote
3 Q 43/122
Date
1951
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1951
Résultat n°35
Cote
3 Q 18/168
Date
Entre le 03 janvier 1951 et le 28 décembre 1951
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1951 - 28 décembre 1951
Résultat n°36
Cote
3 Q 3/253
Date
Entre le 02 octobre 1951 et le 28 décembre 1951
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 novembre 1951 - 28 décembre 1951
Résultat n°37
Cote
3 Q 3/252
Date
Entre le 14 septembre 1951 et le 31 octobre 1951
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 septembre 1951 - 31 octobre 1951
Résultat n°38
Cote
3 Q 3/251
Date
Entre le 1er juillet 1951 et le 14 septembre 1951
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1951 - 14 septembre 1951
Résultat n°39
Cote
3 Q 3/250
Date
Entre le 1er avril 1951 et le 30 juin 1951
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1951 30 juin 1951
Résultat n°40
Cote
3 Q 3/249
Date
Entre le 02 janvier 1951 et le 31 mars 1951
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 janvier 1951 - 31 mars 1951
Résultat n°41
Cote
3 Q 43/121
Date
1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1950
Résultat n°42
Cote
3 Q 3/248
Date
Entre le 16 novembre 1950 et le 31 décembre 1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 16 novembre 1950 - 31 décembre 1950
Résultat n°43
Cote
3 Q 18/167
Date
Entre le 30 juin 1950 et le 23 décembre 1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 30 juin 1950 - 23 décembre 1950
Résultat n°44
Cote
3 Q 3/247
Date
Entre le 1er octobre 1950 et le 15 novembre 1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1950 - 15 novembre 1950
Résultat n°45
Cote
3 Q 3/246
Date
Entre le 1er juillet 1950 et le 30 septembre 1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1950 - 30 septembre 1950
Résultat n°46
Cote
3 Q 3/245
Date
Entre le 1er avril 1950 et le 30 juin 1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1950 30 juin 1950
Résultat n°47
Cote
3 Q 18/166
Date
Entre le 03 janvier 1950 et le 29 juin 1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1950 - 29 juin 1950
Résultat n°48
Cote
3 Q 3/244
Date
Entre le 1er janvier 1949 et le 31 mars 1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1950 - 31 mars 1950
Résultat n°49
Cote
3 Q 18/165
Date
Entre le 03 janvier 1949 et le 31 décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1949 - 31 décembre 1949
Résultat n°50
Cote
3 Q 3/243
Date
Entre le 1er octobre 1949 et le 31 décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1949 - 31 décembre 1949
Résultat n°51
Cote
3 Q 43/120
Date
1949
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1949
Résultat n°52
Cote
3 Q 3/242
Date
Entre le 1er juillet 1949 et le 30 septembre 1949
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1949 - 30 septembre 1949
Résultat n°53
Cote
3 Q 3/241
Date
Entre le 1er avril 1949 et le 30 juin 1949
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1949 - 30 juin 1949
Résultat n°54
Cote
3 Q 3/239
Date
Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 15 octobre 1948 - 31 décembre 1948
Résultat n°55
Cote
3 Q 43/119
Date
1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1948
Résultat n°56
Cote
3 Q 18/164
Date
Entre le 06 janvier 1948 et le 08 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 6 janvier 1948 - 8 décembre 1948
Résultat n°57
Cote
3 Q 3/238
Date
Entre le 1er juillet 1948 et le 14 octobre 1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1948 - 14 octobre 1948
Résultat n°58
Cote
3 Q 3/237
Date
Entre le 1er avril 1948 et le 30 juin 1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1948 - 30 juin 1948
Résultat n°59
Cote
3 Q 3/236
Date
Entre le 02 janvier 1948 et le 31 mars 1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 janvier 1948 - 31 mars 1948
Résultat n°60
Cote
3 Q 43/118
Date
1947
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1947
Résultat n°61
Cote
3 Q 3/235
Date
Entre le 1er novembre 1947 et le 30 décembre 1947
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er novembre 1947 - 30 décembre 1947
Résultat n°62
Cote
3 Q 18/163
Date
Entre le 1er juillet 1947 et le 29 décembre 1947
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1947 - 29 décembre 1947
Résultat n°63
Cote
3 Q 3/234
Date
Entre le 1er août 1947 et le 31 octobre 1947
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er août 1947 - 31 octobre 1947
Résultat n°64
Cote
3 Q 3/233
Date
Entre le 1er avril 1947 et le 31 juillet 1947
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1947 - 31 juillet 1947
Résultat n°65
Cote
3 Q 3/232
Date
Entre le 1er janvier 1947 et le 30 avril 1947
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1947 - 30 avril 1947
Résultat n°66
Cote
3 Q 18/162
Date
Entre le 1er janvier 1947 et le 31 juin 1947
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1947 - 31 juin 1947
Résultat n°67
Cote
3 Q 43/117
Date
1946
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1946
Résultat n°68
Cote
3 Q 3/231
Date
Entre le 1er septembre 1946 et le 31 décembre 1946
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er septembre 1946 - 31 décembre 1946
Résultat n°69
Cote
3 Q 18/161
Date
Entre le 02 janvier 1946 et le 20 décembre 1946
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 2 janvier 1946 - 20 décembre 1946
Résultat n°70
Cote
3 Q 3/230
Date
Entre le 1er juillet 1946 et le 31 août 1946
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1946 - 31 août 1946
Résultat n°71
Cote
3 Q 3/229
Date
Entre le 1er avril 1946 et le 30 juin 1946
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1946 30 juin 1946
Résultat n°72
Cote
3 Q 3/228
Date
Entre le 1er janvier 1946 et le 31 mars 1946
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1946 - 31 mars 1946
Résultat n°73
Cote
3 Q 3/227
Date
Entre le 1er octobre 1945 et le 31 décembre 1945
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1945 - 31 décembre 1945
Résultat n°74
Cote
3 Q 43/116
Date
1945
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1945
Résultat n°75
Cote
3 Q 18/160
Date
Entre le 26 mars 1945 et le 20 décembre 1945
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 26 mars 1945 - 20 décembre 1945
Résultat n°76
Cote
3 Q 3/226
Date
Entre le 1er août 1945 et le 30 septembre 1945
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er août 1945 - 30 septembre 1945
Résultat n°77
Cote
3 Q 3/224
Date
Entre le 14 mars 1945 et le 30 avril 1945
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 mars 1945 - 30 avril 1945
Résultat n°78
Cote
3 Q 3/225
Date
Entre le 1er avril 1945 et le 31 juin 1945
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1945 - 31 juillet 1945
Résultat n°79
Cote
3 Q 18/159
Date
Entre le 16 janvier 1945 et le 26 mars 1945
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 16 janvier 1945 - 26 mars 1945
Résultat n°80
Cote
3 Q 3/223
Date
Entre le 02 janvier 1945 et le 28 février 1945
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 janvier 1945 - 28 février 1945