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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 17/9
Date
Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
Résultat n°2
Cote
3 Q 17/95
Date
Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
Résultat n°3
Cote
3 Q 2/114
Date
Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 28 septembre 1922 - 21 septembre 1923
Résultat n°4
Cote
3 Q 17/80
Date
Entre le 12 mars 1894 et le 03 janvier 1896
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 12 mars 1894 - 3 janvier 1896
Résultat n°5
Cote
3 Q 42/39
Date
Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 13 septembre 1865 - 11 janvier 1867
Résultat n°6
Cote
3 Q 42/57
Date
Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 juin 1891 - 20 janvier 1893
Résultat n°7
Cote
3 Q 42/34
Date
Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 21 avril 1859 - 8 mai 1860
Résultat n°8
Cote
3 Q 17/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII
Résultat n°9
Cote
3 Q 17/14
Date
Entre le 10 juillet 1826 et le 12 mars 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 10 juillet 1826 - 12 mars 1827
Résultat n°10
Cote
3 Q 17/4
Date
Entre le 25 juillet 1803 et le 12 décembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 6 thermidor an XI - 12 décembre 1806
Résultat n°11
Cote
3 Q 17/55
Date
Entre le 23 février 1864 et le 13 novembre 1864
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 23 février 1864 - 14 novembre 1864
Résultat n°12
Cote
3 Q 17/57
Date
Entre le 27 août 1865 et le 07 juillet 1866
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 27 août 1865 - 7 juillet 1866
Résultat n°13
Cote
3 Q 33/18
Date
Entre le 23 mars 1903 et le 18 avril 1906
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 23 mars 1903 - 18 avril 1906
Résultat n°14
Cote
3 Q 14/9
Date
Entre le 27 décembre 1869 et le 30 novembre 1871
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 27 décembre 1869 - 30 novembre 1871
Résultat n°15
Cote
3 Q 33/23
Date
Entre le 12 novembre 1924 et le 1er juin 1930
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 12 novembre 1924 - juin 1930
Résultat n°16
Cote
3 Q 2/49
Date
Entre le 22 octobre 1851 et le 13 novembre 1852
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 22 octobre 1851 - 13 novembre 1852
Résultat n°17
Cote
3 Q 42/11
Date
Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 novembre 1826 - 2 juillet 1828
Résultat n°18
Cote
3 Q 2/63
Date
Entre le 25 mars 1867 et le 12 mai 1868
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 25 mars 1867 - 12 mai 1868
Résultat n°19
Cote
3 Q 42/9
Date
Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 23 décembre 1817 - 4 novembre 1822
Résultat n°20
Cote
3 Q 41/7
Date
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III