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389 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    14 février 1953 - 11 mai 1955

    Date

    Entre le 14 février 1953 et le 11 mai 1955

    Cote

    3 Q 17/102

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 14 février 1953 - 11 mai 1955
  2. Résultat n°2

    20 avril 1949 - 12 février 1953

    Date

    Entre le 20 avril 1949 et le 12 février 1953

    Cote

    3 Q 17/101

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 20 avril 1949 - 12 février 1953
  3. Résultat n°3

    N° 28 du répertoire

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    3 Q 14/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés : billets à ordre.
    • N° 28 du répertoire

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    26 février 1942 - 15 avril 1949

    Date

    Entre le 26 février 1942 et le 15 avril 1949

    Cote

    3 Q 17/100

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 26 février 1942 - 15 avril 1949
  5. Résultat n°5

    11 mai 1808 - 9 septembre 1809

    Cote

    3 Q 42/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 11 mai 1808 - 9 septembre 1809
  6. Résultat n°6

    27 mai 1937 - 10 décembre 1948

    Date

    Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948

    Cote

    3 Q 42/73

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 27 mai 1937 - 10 décembre 1948
  7. Résultat n°7

    7 mars - 16 février 1829

    Date

    Entre le 07 mars 1829 et le 16 février 1829

    Cote

    3 Q 2/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 7 mars - 16 février 1829

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    20 mars 1940 - 6 février 1943

    Date

    Entre le 20 mars 1940 et le 06 février 1943

    Cote

    3 Q 2/128

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 20 mars 1940 - 6 février 1943

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  9. Résultat n°9

    13 mai 1936 - 25 février 1942

    Date

    Entre le 13 mai 1936 et le 25 février 1942

    Cote

    3 Q 17/99

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 13 mai 1936 - 25 février 1942
  10. Résultat n°10

    28 mai 1938 - 20 mars 1940

    Date

    Entre le 28 mai 1838 et le 20 mars 1940

    Cote

    3 Q 2/127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 28 mai 1938 - 20 mars 1940

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  11. Résultat n°11

    20 janvier 1937 - 23 mai 1938

    Date

    Entre le 20 janvier 1937 et le 23 mai 1938

    Cote

    3 Q 2/126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 20 janvier 1937 - 23 mai 1938

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    12 janvier 1928 - 25 mai 1937

    Date

    Entre le 12 janvier 1928 et le 25 mai 1937

    Cote

    3 Q 42/72

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 12 janvier 1928 - 25 mai 1937
  13. Résultat n°13

    7 août 1935 - 17 janvier 1937

    Date

    Entre le 07 août 1935 et le 17 janvier 1937

    Cote

    3 Q 2/125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 7 août 1935 - 17 janvier 1937

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    8 février 1932 - 13 mai 1936

    Date

    Entre le 08 février 1932 et le 13 mai 1936

    Cote

    3 Q 17/98

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 8 février 1932 - 13 mai 1936
  15. Résultat n°15

    25 octobre 1934 - 7 août 1935

    Date

    Entre le 25 octobre 1934 et le 07 août 1935

    Cote

    3 Q 2/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 25 octobre 1934 - 7 août 1935

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    8 février 1877 - 21 avril 1879

    Cote

    3 Q 33/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 8 février 1877 - 21 avril 1879
  17. Résultat n°17

    Manque

    Cote

    3 Q 33/20

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • Manque
  18. Résultat n°18

    17 novembre 1933 - 25 octobre 1934

    Date

    Entre le 17 novembre 1933 et le 25 octobre 1934

    Cote

    3 Q 2/123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 17 novembre 1933 - 25 octobre 1934

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    juin 1930 - 21 avril 1934

    Date

    Entre le 1er juin 1930 et le 21 avril 1934

    Cote

    3 Q 33/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • juin 1930 - 21 avril 1934
  20. Résultat n°20

    10 septembre 1932 - 16 novembre 1933

    Date

    Entre le 10 septembre 1932 et le 16 novembre 1933

    Cote

    3 Q 2/122

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 10 septembre 1932 - 16 novembre 1933

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  21. Résultat n°21

    23 novembre 1931 - 9 septembre 1932

    Date

    Entre le 23 novembre 1931 et le 09 septembre 1932

    Cote

    3 Q 2/121

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 23 novembre 1931 - 9 septembre 1932

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  22. Résultat n°22

    20 février 1928 - 8 février 1932

    Date

    Entre le 20 février 1928 et le 08 février 1932

    Cote

    3 Q 17/97

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 20 février 1928 - 8 février 1932
  23. Résultat n°23

    19 avril 1930 - 21 novembre 1931

    Date

    Entre le 19 avril 1930 et le 21 novembre 1931

    Cote

    3 Q 2/120

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 19 avril 1930 - 21 novembre 1931

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  24. Résultat n°24

    12 novembre 1924 - juin 1930

    Date

    Entre le 12 novembre 1924 et le 1er juin 1930

    Cote

    3 Q 33/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 12 novembre 1924 - juin 1930
  25. Résultat n°25

    2 octobre 1928 - 18 avril 1930

    Date

    Entre le 02 octobre 1928 et le 18 avril 1930

    Cote

    3 Q 2/119

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 2 octobre 1928 - 18 avril 1930

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  26. Résultat n°26

    21 février 1927 1er octobre 1928

    Date

    Entre le 20 février 1927 et le 1er octobre 1928

    Cote

    3 Q 2/118

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 21 février 1927 1er octobre 1928

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  27. Résultat n°27

    24 septembre 1925 - 18 février 1928

    Date

    Entre le 24 septembre 1925 et le 18 février 1928

    Cote

    3 Q 17/96

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 24 septembre 1925 - 18 février 1928
  28. Résultat n°28

    15 avril 1923 - 12 janvier 1928

    Date

    Entre le 15 avril 1923 et le 12 janvier 1928

    Cote

    3 Q 42/71

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 15 avril 1923 - 12 janvier 1928
  29. Résultat n°29

    17 novembre 1925 - 19 février 1927

    Date

    Entre le 15 novembre 1925 et le 19 février 1927

    Cote

    3 Q 2/117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 17 novembre 1925 - 19 février 1927

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  30. Résultat n°30

    29 juillet 1924 - 14 décembre 1925

    Date

    Entre le 29 juillet 1924 et le 14 décembre 1925

    Cote

    3 Q 2/116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 29 juillet 1924 - 14 décembre 1925

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  31. Résultat n°31

    21 juillet 1923 - 24 septembre 1925

    Date

    Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925

    Cote

    3 Q 17/95

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
  32. Résultat n°32

    2 septembre 1923 - 28 juillet 1924

    Date

    Entre le 02 septembre 1923 et le 28 juillet 1924

    Cote

    3 Q 2/115

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 2 septembre 1923 - 28 juillet 1924

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  33. Résultat n°33

    28 septembre 1922 - 21 septembre 1923

    Date

    Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923

    Cote

    3 Q 2/114

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 28 septembre 1922 - 21 septembre 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  34. Résultat n°34

    23 juin 1921 - 20 juillet 1923

    Date

    Entre le 23 juin 1921 et le 20 juillet 1923

    Cote

    3 Q 17/94

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 23 juin 1921 - 20 juillet 1923
  35. Résultat n°35

    25 août 1919 - 12 avril 1923

    Date

    Entre le 25 août 1919 et le 12 avril 1923

    Cote

    3 Q 42/70

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 25 août 1919 - 12 avril 1923
  36. Résultat n°36

    19 août 1921 - 28 septembre 1922

    Date

    Entre le 19 août 1921 et le 28 septembre 1922

    Cote

    3 Q 2/113

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 19 août 1921 - 28 septembre 1922

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  37. Résultat n°37

    31 juillet 1920 - 19 août 1921

    Date

    Entre le 31 juillet 1920 et le 19 août 1921

    Cote

    3 Q 2/112

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 31 juillet 1920 - 19 août 1921

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  38. Résultat n°38

    2 novembre 1919 - 22 juin 1921

    Date

    Entre le 02 novembre 1919 et le 22 juin 1921

    Cote

    3 Q 17/93

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 2 novembre 1919 - 22 juin 1921
  39. Résultat n°39

    7 novembre 1919 - 31 juillet 1920

    Date

    Entre le 07 novembre 1919 et le 31 juillet 1920

    Cote

    3 Q 2/111

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Actes sous seings privés.
    • 7 novembre 1919 - 31 juillet 1920

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  40. Résultat n°40

    8 mai 1920 - 7 novembre 1924

    Date

    samedi 08 mai 1920, Entre le 08 mai 1920 et le 07 novembre 1924

    Cote

    3 Q 33/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 8 mai 1920 - 7 novembre 1924