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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 17/102
Date
Entre le 14 février 1953 et le 11 mai 1955
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 14 février 1953 - 11 mai 1955
Résultat n°2
Cote
3 Q 17/101
Date
Entre le 20 avril 1949 et le 12 février 1953
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 20 avril 1949 - 12 février 1953
Résultat n°3
Cote
3 Q 14/39
Date
1ère moitié du 20e siècle
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • N° 28 du répertoire
Résultat n°4
Cote
3 Q 17/100
Date
Entre le 26 février 1942 et le 15 avril 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 26 février 1942 - 15 avril 1949
Résultat n°5
Cote
3 Q 42/6
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 11 mai 1808 - 9 septembre 1809
Résultat n°6
Cote
3 Q 42/73
Date
Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mai 1937 - 10 décembre 1948
Résultat n°7
Cote
3 Q 2/24
Date
Entre le 07 mars 1829 et le 16 février 1829
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 mars - 16 février 1829
Résultat n°8
Cote
3 Q 2/128
Date
Entre le 20 mars 1940 et le 06 février 1943
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 20 mars 1940 - 6 février 1943
Résultat n°9
Cote
3 Q 17/99
Date
Entre le 13 mai 1936 et le 25 février 1942
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 13 mai 1936 - 25 février 1942
Résultat n°10
Cote
3 Q 2/127
Date
Entre le 28 mai 1838 et le 20 mars 1940
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 28 mai 1938 - 20 mars 1940
Résultat n°11
Cote
3 Q 2/126
Date
Entre le 20 janvier 1937 et le 23 mai 1938
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 20 janvier 1937 - 23 mai 1938
Résultat n°12
Cote
3 Q 42/72
Date
Entre le 12 janvier 1928 et le 25 mai 1937
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 janvier 1928 - 25 mai 1937
Résultat n°13
Cote
3 Q 2/125
Date
Entre le 07 août 1935 et le 17 janvier 1937
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 août 1935 - 17 janvier 1937
Résultat n°14
Cote
3 Q 17/98
Date
Entre le 08 février 1932 et le 13 mai 1936
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 8 février 1932 - 13 mai 1936
Résultat n°15
Cote
3 Q 2/124
Date
Entre le 25 octobre 1934 et le 07 août 1935
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 25 octobre 1934 - 7 août 1935
Résultat n°16
Cote
3 Q 33/8
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 8 février 1877 - 21 avril 1879
Résultat n°17
Cote
3 Q 33/20
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • Manque
Résultat n°18
Cote
3 Q 2/123
Date
Entre le 17 novembre 1933 et le 25 octobre 1934
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 17 novembre 1933 - 25 octobre 1934
Résultat n°19
Cote
3 Q 33/24
Date
Entre le 1er juin 1930 et le 21 avril 1934
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • juin 1930 - 21 avril 1934
Résultat n°20
Cote
3 Q 2/122
Date
Entre le 10 septembre 1932 et le 16 novembre 1933
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 10 septembre 1932 - 16 novembre 1933
Résultat n°21
Cote
3 Q 2/121
Date
Entre le 23 novembre 1931 et le 09 septembre 1932
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 23 novembre 1931 - 9 septembre 1932
Résultat n°22
Cote
3 Q 17/97
Date
Entre le 20 février 1928 et le 08 février 1932
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 20 février 1928 - 8 février 1932
Résultat n°23
Cote
3 Q 2/120
Date
Entre le 19 avril 1930 et le 21 novembre 1931
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 19 avril 1930 - 21 novembre 1931
Résultat n°24
Cote
3 Q 33/23
Date
Entre le 12 novembre 1924 et le 1er juin 1930
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 12 novembre 1924 - juin 1930
Résultat n°25
Cote
3 Q 2/119
Date
Entre le 02 octobre 1928 et le 18 avril 1930
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 2 octobre 1928 - 18 avril 1930
Résultat n°26
Cote
3 Q 2/118
Date
Entre le 20 février 1927 et le 1er octobre 1928
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 21 février 1927 1er octobre 1928
Résultat n°27
Cote
3 Q 17/96
Date
Entre le 24 septembre 1925 et le 18 février 1928
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 24 septembre 1925 - 18 février 1928
Résultat n°28
Cote
3 Q 42/71
Date
Entre le 15 avril 1923 et le 12 janvier 1928
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 15 avril 1923 - 12 janvier 1928
Résultat n°29
Cote
3 Q 2/117
Date
Entre le 15 novembre 1925 et le 19 février 1927
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 17 novembre 1925 - 19 février 1927
Résultat n°30
Cote
3 Q 2/116
Date
Entre le 29 juillet 1924 et le 14 décembre 1925
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 29 juillet 1924 - 14 décembre 1925
Résultat n°31
Cote
3 Q 17/95
Date
Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
Résultat n°32
Cote
3 Q 2/115
Date
Entre le 02 septembre 1923 et le 28 juillet 1924
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 2 septembre 1923 - 28 juillet 1924
Résultat n°33
Cote
3 Q 2/114
Date
Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 28 septembre 1922 - 21 septembre 1923
Résultat n°34
Cote
3 Q 17/94
Date
Entre le 23 juin 1921 et le 20 juillet 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 23 juin 1921 - 20 juillet 1923
Résultat n°35
Cote
3 Q 42/70
Date
Entre le 25 août 1919 et le 12 avril 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 25 août 1919 - 12 avril 1923
Résultat n°36
Cote
3 Q 2/113
Date
Entre le 19 août 1921 et le 28 septembre 1922
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 19 août 1921 - 28 septembre 1922
Résultat n°37
Cote
3 Q 2/112
Date
Entre le 31 juillet 1920 et le 19 août 1921
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 31 juillet 1920 - 19 août 1921
Résultat n°38
Cote
3 Q 17/93
Date
Entre le 02 novembre 1919 et le 22 juin 1921
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 2 novembre 1919 - 22 juin 1921
Résultat n°39
Cote
3 Q 2/111
Date
Entre le 07 novembre 1919 et le 31 juillet 1920
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 novembre 1919 - 31 juillet 1920
Résultat n°40
Cote
3 Q 33/22
Date
samedi 08 mai 1920, Entre le 08 mai 1920 et le 07 novembre 1924
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 8 mai 1920 - 7 novembre 1924
Résultat n°41
Cote
3 Q 33/21
Date
Entre le 06 mars 1913 et le 06 mai 1920
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 6 mars 1913 - 6 mai 1920
Résultat n°42
Cote
3 Q 2/110
Date
Entre le 08 juillet 1918 et le 06 novembre 1919
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 8 juillet 1918 - 6 novembre 1919
Résultat n°43
Cote
3 Q 17/92
Date
Entre le 20 octobre 1914 et le 02 novembre 1919
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 20 octobre 1914 - 2 novembre 1919
Résultat n°44
Cote
3 Q 42/69
Date
Entre le 17 juin 1914 et le 23 août 1919
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 17 juin 1914 - 23 août 1919
Résultat n°45
Cote
3 Q 14/38
Date
Entre le 09 janvier 1914 et le 02 août 1918
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 9 janvier 1914 - 2 août 1918
Résultat n°46
Cote
3 Q 2/109
Date
Entre le 24 mars 1914 et le 21 juin 1918
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 24 mars 1914 - 21 juin 1918
Résultat n°47
Cote
3 Q 17/91
Date
Entre le 09 novembre 1912 et le 20 octobre 1914
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 9 novembre 1912 - 20 octobre 1914
Résultat n°48
Cote
3 Q 42/68
Date
Entre le 27 décembre 1911 et le 17 juin 1914
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 27 décembre 1911 - 17 juin 1914
Résultat n°49
Cote
3 Q 2/108
Date
Entre le 26 octobre 1912 et le 18 mars 1914
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 26 octobre 1912 - 18 mars 1914
Résultat n°50
Cote
3 Q 14/37
Date
Entre le 21 novembre 1912 et le 09 janvier 1914
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 21 novembre 1912 - 9 janvier 1914
Résultat n°51
Cote
3 Q 14/36
Date
Entre le 30 octobre 1911 et le 20 novembre 1912
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 30 octobre 1911 - 20 novembre 1912
Résultat n°52
Cote
3 Q 17/90
Date
Entre le 26 mai 1911 et le 20 novembre 1912
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 26 mai 1911 - 20 novembre 1912
Résultat n°53
Cote
3 Q 2/107
Date
Entre le 17 juin 1911 et le 21 octobre 1912
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 17 juin 1911 - 22 octobre 1912
Résultat n°54
Cote
3 Q 42/67
Date
Entre le 15 février 1910 et le 23 décembre 1911
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 15 février 1910 - 23 décembre 1911
Résultat n°55
Cote
3 Q 14/35
Date
Entre le 09 janvier 1911 et le 28 octobre 1911
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 9 janvier 1911 - 28 octobre 1911
Résultat n°56
Cote
3 Q 2/106
Date
Entre le 20 juin 1910 et le 08 juin 1911
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 20 juin 1910 - 8 juin 1911
Résultat n°57
Cote
3 Q 17/89
Date
Entre le 10 août 1909 et le 25 mai 1911
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 10 août 1909 - 25 mai 1911
Résultat n°58
Cote
3 Q 14/34
Date
Entre le 18 décembre 1909 et le 09 janvier 1911
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 18 décembre 1909 - 9 janvier 1911
Résultat n°59
Cote
3 Q 2/105
Date
Entre le 04 août 1909 et le 18 juin 1910
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 4 août 1909 - 18 juin 1910
Résultat n°60
Cote
3 Q 42/66
Date
Entre le 10 mars 1908 et le 14 février 1910
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 10 mars 1908 - 14 février 1910
Résultat n°61
Cote
3 Q 14/33
Date
Entre le 15 juin 1908 et le 18 décembre 1909
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 15 juin 1908 - 18 décembre 1909
Résultat n°62
Cote
3 Q 2/104
Date
Entre le 12 octobre 1908 et le 20 août 1909
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 12 octobre 1908 - 20 août 1909
Résultat n°63
Cote
3 Q 17/88
Date
Entre le 21 décembre 1907 et le 09 août 1909
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 21 décembre 1907 - 9 août 1909
Résultat n°64
Cote
3 Q 33/19
Date
Entre le 24 avril 1906 et le 07 juillet 1909
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 24 avril 1906 - 7 juillet 1909
Résultat n°65
Cote
3 Q 2/103
Date
Entre le 21 janvier 1908 et le 09 octobre 1908
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 21 janvier 1908 - 9 octobre 1908
Résultat n°66
Cote
3 Q 14/32
Date
Entre le 22 janvier 1907 et le 06 juin 1908
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 22 janvier 1907 - 6 juin 1908
Résultat n°67
Cote
3 Q 42/65
Date
Entre le 26 août 1905 et le 09 mars 1908
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 26 août 1905 - 9 mars 1908
Résultat n°68
Cote
3 Q 2/102
Date
Entre le 23 avril 1907 et le 20 janvier 1908
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 23 avril 1907 - 20 janvier 1908
Résultat n°69
Cote
3 Q 17/87
Date
Entre le 12 octobre 1906 et le 21 décembre 1907
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 12 octobre 1906 - 21 décembre 1907
Résultat n°70
Cote
3 Q 2/101
Date
Entre le 24 octobre 1906 et le 22 avril 1907
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 24 octobre 1906 - 22 avril 1907
Résultat n°71
Cote
3 Q 14/31
Date
Entre le 09 octobre 1905 et le 19 janvier 1907
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 9 octobre 1905 - 19 janvier 1907
Résultat n°72
Cote
3 Q 2/100
Date
Entre le 22 décembre 1905 et le 20 décembre 1906
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 22 décembre 1905 - 20 octobre 1906
Résultat n°73
Cote
3 Q 17/86
Date
Entre le 07 décembre 1904 et le 12 octobre 1906
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 7 décembre 1904 - 12 octobre 1906
Résultat n°74
Cote
3 Q 33/18
Date
Entre le 23 mars 1903 et le 18 avril 1906
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 23 mars 1903 - 18 avril 1906
Résultat n°75
Cote
3 Q 2/99
Date
Entre le 10 février 1905 et le 20 décembre 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 10 mars 1905 - 20 décembre 1905
Résultat n°76
Cote
3 Q 14/30
Date
Entre le 23 décembre 1903 et le 03 octobre 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 23 décembre 1903 - 3 octobre 1905
Résultat n°77
Cote
3 Q 42/64
Date
Entre le 30 octobre 1903 et le 19 août 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 30 octobre 1903 - 19 août 1905
Résultat n°78
Cote
3 Q 2/98
Date
Entre le 06 mars 1904 et le 07 mars 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 mars 1904 - 8 mars 1905
Résultat n°79
Cote
3 Q 17/85
Date
Entre le 09 mars 1903 et le 05 décembre 1904
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 9 mars 1903 - 5 décembre 1904
Résultat n°80
Cote
3 Q 2/97
Date
Entre le 25 mars 1903 et le 07 février 1904
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 25 mars 1903 - 7 mars 1904