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307 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 juillet 1821-23 février 1822

Cote

4 Q 6/60

Résultat n°2

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 juin 1834-27 avril 1835

Cote

4 Q 6/79

Résultat n°3

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

4 avril 1823-8 octobre 1823

Cote

4 Q 6/63

Résultat n°4

Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

Date

1955-1955

Cote

4 Q 13/305

Résultat n°5

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

19 février 1885-31 août 1885

Cote

4 Q 6/208

Résultat n°6

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

5 juillet 1819-7 février 1820

Cote

4 Q 6/56

Résultat n°7

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

25 janvier 1811-29 juin 1811

Cote

4 Q 6/38

Résultat n°8

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

10 août 1936-25 mars 1937

Cote

4 Q 6/279

Résultat n°9

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

23 juin 1932-20 avril 1933

Cote

4 Q 6/274

Résultat n°10

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

25 ventôse an 7-22 germinal an 7

Cote

4 Q 6/2

Résultat n°11

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

24 juillet 1869-26 novembre 1869

Cote

4 Q 6/181

Résultat n°12

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

31 juillet 1925-9 avril 1926

Cote

4 Q 6/264

Résultat n°13

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

21 novembre 1906-15 juillet 1907

Cote

4 Q 6/241

Résultat n°14

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

11 mai 1864-18 juillet 1864

Cote

4 Q 6/160

Résultat n°15

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

28 avril 1824-12 novembre 1824

Cote

4 Q 6/65

Résultat n°16

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

19 mars 1850-21 octobre 1850

Cote

4 Q 6/108

Résultat n°17

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18/06/1810-18/06/1810

Cote

4 Q 6/35

Résultat n°18

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

2 janvier 1832-21 juin 1832

Cote

4 Q 6/75

Résultat n°19

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 mars 1818-28 mai 1818

Cote

4 Q 6/52

Résultat n°20

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

28 avril 1835-26 janvier 1836

Cote

4 Q 6/80

Résultat n°21

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

13 mars 1934-1er mars 1935

Cote

4 Q 6/276

Résultat n°22

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

14 juin 1813-27 août 1814

Cote

4 Q 6/43

Résultat n°23

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

7 février 1839-26 août 1839

Cote

4 Q 6/85

Résultat n°24

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

9 avril 1926-1er décembre 1926

Cote

4 Q 6/265

Résultat n°25

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

12 novembre 1841-8 juin 1842

Cote

4 Q 6/90

Résultat n°26

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 septembre 1810-24 novembre 1810

Cote

4 Q 6/36

Résultat n°27

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

30 juillet 1912-10 mai 1913

Cote

4 Q 6/249

Résultat n°28

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er décembre 1866-24 mars 1867

Cote

4 Q 6/170

Résultat n°29

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er octobre 1892-10 mai 1893

Cote

4 Q 6/220

Résultat n°30

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18 février 1817-2 juin 1817

Cote

4 Q 6/48

Résultat n°31

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

10 juillet 1873-17 février 1874

Cote

4 Q 6/189

Résultat n°32

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

13 septembre 1945-20 juin 1946

Cote

4 Q 6/287

Résultat n°33

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18 avril 1908-14 décembre 1908

Cote

4 Q 6/243

Résultat n°34

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

10 avril 1843-13 septembre 1844

Cote

4 Q 6/95

Résultat n°35

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

24 mars 1947-17 novembre 1947

Cote

4 Q 6/289

Résultat n°36

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

4 avril 1955-3 octobre 1955

Cote

4 Q 6/303

Résultat n°37

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 octobre 1896-12 mai 1897

Cote

4 Q 6/226

Résultat n°38

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

21 mai 1895-20 février 1896

Cote

4 Q 6/224

Résultat n°39

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

25 nivôse an X-1er prairial an X

Cote

4 Q 6/14

Résultat n°40

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

26 août 1909-11 mai 1910

Cote

4 Q 6/245