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307 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 juillet 1821-23 février 1822

Cote

4 Q 6/60

Résultat n°2

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 juin 1834-27 avril 1835

Cote

4 Q 6/79

Résultat n°3

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

4 avril 1823-8 octobre 1823

Cote

4 Q 6/63

Résultat n°4

Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

Date

1955-1955

Cote

4 Q 13/305

Résultat n°5

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

19 février 1885-31 août 1885

Cote

4 Q 6/208

Résultat n°6

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

5 juillet 1819-7 février 1820

Cote

4 Q 6/56

Résultat n°7

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

25 janvier 1811-29 juin 1811

Cote

4 Q 6/38

Résultat n°8

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

10 août 1936-25 mars 1937

Cote

4 Q 6/279

Résultat n°9

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

23 juin 1932-20 avril 1933

Cote

4 Q 6/274

Résultat n°10

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

25 ventôse an 7-22 germinal an 7

Cote

4 Q 6/2

Résultat n°11

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

24 juillet 1869-26 novembre 1869

Cote

4 Q 6/181

Résultat n°12

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

31 juillet 1925-9 avril 1926

Cote

4 Q 6/264

Résultat n°13

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

21 novembre 1906-15 juillet 1907

Cote

4 Q 6/241

Résultat n°14

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

11 mai 1864-18 juillet 1864

Cote

4 Q 6/160

Résultat n°15

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

28 avril 1824-12 novembre 1824

Cote

4 Q 6/65

Résultat n°16

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

19 mars 1850-21 octobre 1850

Cote

4 Q 6/108

Résultat n°17

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18/06/1810-18/06/1810

Cote

4 Q 6/35

Résultat n°18

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

2 janvier 1832-21 juin 1832

Cote

4 Q 6/75

Résultat n°19

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 mars 1818-28 mai 1818

Cote

4 Q 6/52

Résultat n°20

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

28 avril 1835-26 janvier 1836

Cote

4 Q 6/80

Résultat n°21

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

13 mars 1934-1er mars 1935

Cote

4 Q 6/276

Résultat n°22

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

14 juin 1813-27 août 1814

Cote

4 Q 6/43

Résultat n°23

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

7 février 1839-26 août 1839

Cote

4 Q 6/85

Résultat n°24

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

9 avril 1926-1er décembre 1926

Cote

4 Q 6/265

Résultat n°25

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

12 novembre 1841-8 juin 1842

Cote

4 Q 6/90

Résultat n°26

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 septembre 1810-24 novembre 1810

Cote

4 Q 6/36

Résultat n°27

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

30 juillet 1912-10 mai 1913

Cote

4 Q 6/249

Résultat n°28

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er décembre 1866-24 mars 1867

Cote

4 Q 6/170

Résultat n°29

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er octobre 1892-10 mai 1893

Cote

4 Q 6/220

Résultat n°30

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18 février 1817-2 juin 1817

Cote

4 Q 6/48

Résultat n°31

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

10 juillet 1873-17 février 1874

Cote

4 Q 6/189

Résultat n°32

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

13 septembre 1945-20 juin 1946

Cote

4 Q 6/287

Résultat n°33

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18 avril 1908-14 décembre 1908

Cote

4 Q 6/243

Résultat n°34

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

10 avril 1843-13 septembre 1844

Cote

4 Q 6/95

Résultat n°35

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

24 mars 1947-17 novembre 1947

Cote

4 Q 6/289

Résultat n°36

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

4 avril 1955-3 octobre 1955

Cote

4 Q 6/303

Résultat n°37

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 octobre 1896-12 mai 1897

Cote

4 Q 6/226

Résultat n°38

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

21 mai 1895-20 février 1896

Cote

4 Q 6/224

Résultat n°39

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

25 nivôse an X-1er prairial an X

Cote

4 Q 6/14

Résultat n°40

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

26 août 1909-11 mai 1910

Cote

4 Q 6/245

Résultat n°41

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

10 avril 1829-18 décembre 1829

Cote

4 Q 6/71

Résultat n°42

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

15 mars 1833-4 avril 1833

Cote

4 Q 6/77

Résultat n°43

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

29 novembre 1886-23 juillet 1887

Cote

4 Q 6/211

Résultat n°44

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

9 mars 1863-9 mai 1863

Cote

4 Q 6/155

Résultat n°45

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

29 octobre 1920-23 avril 1921

Cote

4 Q 6/256

Résultat n°46

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

6 messidor an XII-21 nivôse an XIII

Cote

4 Q 6/20

Résultat n°47

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

9 mai 1863-31 juillet 1863

Cote

4 Q 6/156

Résultat n°48

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

13 mars 1868-25 mai 1868

Cote

4 Q 6/175

Résultat n°49

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

19 février 1869-26 avril 1869

Cote

4 Q 6/179

Résultat n°50

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

27 février 1865-19 mai 1865

Cote

4 Q 6/163

Résultat n°51

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er prairial an VII-18 prairial an VII

Cote

4 Q 6/5

Résultat n°52

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

5 mai 1899-9 janvier 1900

Cote

4 Q 6/230

Résultat n°53

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

14 mars 1892-1er octobre 1892

Cote

4 Q 6/219

Résultat n°54

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

29 août 1868-19 novembre 1868

Cote

4 Q 6/177

Résultat n°55

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

11 pluviôse an XI-20 pluviôse an XII

Cote

4 Q 6/18

Résultat n°56

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18 avril 1828-8 avril 1829

Cote

4 Q 6/70

Résultat n°57

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

2 juin 1817-8 septembre 1817

Cote

4 Q 6/49

Résultat n°58

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

27 novembre 1869-18 février 1870

Cote

4 Q 6/182

Résultat n°59

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

27 août 1849-16 mars 1850

Cote

4 Q 6/107

Résultat n°60

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

23 décembre 1875-26 juillet 1876

Cote

4 Q 6/193

Résultat n°61

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er février 1904-15 octobre 1904

Cote

4 Q 6/237

Résultat n°62

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

20 juin 1946-24 mars 1947

Cote

4 Q 6/288

Résultat n°63

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

4 septembre 1862-16 décembre 1862

Cote

4 Q 6/153

Résultat n°64

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

6 octobre 1954-1er avril 1955

Cote

4 Q 6/302

Résultat n°65

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

23 janvier 1857-24 mars 1857

Cote

4 Q 6/126

Résultat n°66

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er décembre 1926-22 octobre 1927

Cote

4 Q 6/266

Résultat n°67

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

16 septembre 1840-1er avril 1841

Cote

4 Q 6/88

Résultat n°68

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

10 décembre 1872-7 juillet 1873

Cote

4 Q 6/188

Résultat n°69

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

4 février 1858-7 avril 1858

Cote

4 Q 6/131

Résultat n°70

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

9 février 1894-28 août 1894

Cote

4 Q 6/222

Résultat n°71

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

26 messidor an VIII-25 ventôse an IX

Cote

4 Q 6/11

Résultat n°72

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

26 juillet 1861-30 octobre 1861

Cote

4 Q 6/148

Résultat n°73

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

21 avril 1931-26 octobre 1931

Cote

4 Q 6/272

Résultat n°74

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

16 août 1879-7 avril 1880

Cote

4 Q 6/199

Résultat n°75

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

15 juillet 1907-18 avril 1908

Cote

4 Q 6/242

Résultat n°76

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

4 mars 1856-21 avril 1856

Cote

4 Q 6/121

Résultat n°77

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

13 septembre 1867-7 décembre 1867

Cote

4 Q 6/173

Résultat n°78

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

10 janvier 1952-5 septembre 1952

Cote

4 Q 6/297

Résultat n°79

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 février 1874-13 octobre 1874

Cote

4 Q 6/190

Résultat n°80

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er prairial an VII-1er prairial an VII

Cote

4 Q 6/4