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307 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    17 juillet 1821-23 février 1822

    Cote

    4 Q 6/60

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  2. Résultat n°2

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    17 juin 1834-27 avril 1835

    Cote

    4 Q 6/79

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  3. Résultat n°3

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    4 avril 1823-8 octobre 1823

    Cote

    4 Q 6/63

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  4. Résultat n°4

    Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

    Date

    1955-1955

    Cote

    4 Q 13/305

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
  5. Résultat n°5

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    19 février 1885-31 août 1885

    Cote

    4 Q 6/208

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  6. Résultat n°6

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    5 juillet 1819-7 février 1820

    Cote

    4 Q 6/56

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  7. Résultat n°7

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    25 janvier 1811-29 juin 1811

    Cote

    4 Q 6/38

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  8. Résultat n°8

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    10 août 1936-25 mars 1937

    Cote

    4 Q 6/279

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  9. Résultat n°9

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    23 juin 1932-20 avril 1933

    Cote

    4 Q 6/274

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  10. Résultat n°10

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    25 ventôse an 7-22 germinal an 7

    Cote

    4 Q 6/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  11. Résultat n°11

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    24 juillet 1869-26 novembre 1869

    Cote

    4 Q 6/181

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  12. Résultat n°12

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    31 juillet 1925-9 avril 1926

    Cote

    4 Q 6/264

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  13. Résultat n°13

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    21 novembre 1906-15 juillet 1907

    Cote

    4 Q 6/241

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  14. Résultat n°14

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    11 mai 1864-18 juillet 1864

    Cote

    4 Q 6/160

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  15. Résultat n°15

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    28 avril 1824-12 novembre 1824

    Cote

    4 Q 6/65

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  16. Résultat n°16

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    19 mars 1850-21 octobre 1850

    Cote

    4 Q 6/108

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  17. Résultat n°17

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    18/06/1810-18/06/1810

    Cote

    4 Q 6/35

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  18. Résultat n°18

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    2 janvier 1832-21 juin 1832

    Cote

    4 Q 6/75

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  19. Résultat n°19

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    17 mars 1818-28 mai 1818

    Cote

    4 Q 6/52

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  20. Résultat n°20

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    28 avril 1835-26 janvier 1836

    Cote

    4 Q 6/80

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  21. Résultat n°21

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    13 mars 1934-1er mars 1935

    Cote

    4 Q 6/276

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  22. Résultat n°22

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    14 juin 1813-27 août 1814

    Cote

    4 Q 6/43

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  23. Résultat n°23

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    7 février 1839-26 août 1839

    Cote

    4 Q 6/85

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  24. Résultat n°24

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    9 avril 1926-1er décembre 1926

    Cote

    4 Q 6/265

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  25. Résultat n°25

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    12 novembre 1841-8 juin 1842

    Cote

    4 Q 6/90

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  26. Résultat n°26

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    17 septembre 1810-24 novembre 1810

    Cote

    4 Q 6/36

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  27. Résultat n°27

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    30 juillet 1912-10 mai 1913

    Cote

    4 Q 6/249

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  28. Résultat n°28

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er décembre 1866-24 mars 1867

    Cote

    4 Q 6/170

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  29. Résultat n°29

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er octobre 1892-10 mai 1893

    Cote

    4 Q 6/220

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  30. Résultat n°30

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    18 février 1817-2 juin 1817

    Cote

    4 Q 6/48

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  31. Résultat n°31

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    10 juillet 1873-17 février 1874

    Cote

    4 Q 6/189

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  32. Résultat n°32

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    13 septembre 1945-20 juin 1946

    Cote

    4 Q 6/287

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  33. Résultat n°33

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    18 avril 1908-14 décembre 1908

    Cote

    4 Q 6/243

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  34. Résultat n°34

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    10 avril 1843-13 septembre 1844

    Cote

    4 Q 6/95

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  35. Résultat n°35

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    24 mars 1947-17 novembre 1947

    Cote

    4 Q 6/289

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  36. Résultat n°36

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    4 avril 1955-3 octobre 1955

    Cote

    4 Q 6/303

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  37. Résultat n°37

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    17 octobre 1896-12 mai 1897

    Cote

    4 Q 6/226

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  38. Résultat n°38

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    21 mai 1895-20 février 1896

    Cote

    4 Q 6/224

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  39. Résultat n°39

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    25 nivôse an X-1er prairial an X

    Cote

    4 Q 6/14

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  40. Résultat n°40

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    26 août 1909-11 mai 1910

    Cote

    4 Q 6/245

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires