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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Collectivités
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 Q 6/60
Date
17 juillet 1821-23 février 1822
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°2
Cote
4 Q 6/79
Date
17 juin 1834-27 avril 1835
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°3
Cote
4 Q 6/63
Date
4 avril 1823-8 octobre 1823
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°4
Cote
4 Q 13/305
Date
1955-1955
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
Résultat n°5
Cote
4 Q 6/208
Date
19 février 1885-31 août 1885
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°6
Cote
4 Q 6/56
Date
5 juillet 1819-7 février 1820
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°7
Cote
4 Q 6/38
Date
25 janvier 1811-29 juin 1811
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°8
Cote
4 Q 6/279
Date
10 août 1936-25 mars 1937
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°9
Cote
4 Q 6/274
Date
23 juin 1932-20 avril 1933
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°10
Cote
4 Q 6/2
Date
25 ventôse an 7-22 germinal an 7
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°11
Cote
4 Q 6/181
Date
24 juillet 1869-26 novembre 1869
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°12
Cote
4 Q 6/264
Date
31 juillet 1925-9 avril 1926
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°13
Cote
4 Q 6/241
Date
21 novembre 1906-15 juillet 1907
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°14
Cote
4 Q 6/160
Date
11 mai 1864-18 juillet 1864
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°15
Cote
4 Q 6/65
Date
28 avril 1824-12 novembre 1824
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°16
Cote
4 Q 6/108
Date
19 mars 1850-21 octobre 1850
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°17
Cote
4 Q 6/35
Date
18/06/1810-18/06/1810
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°18
Cote
4 Q 6/75
Date
2 janvier 1832-21 juin 1832
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°19
Cote
4 Q 6/52
Date
17 mars 1818-28 mai 1818
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°20
Cote
4 Q 6/80
Date
28 avril 1835-26 janvier 1836
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°21
Cote
4 Q 6/276
Date
13 mars 1934-1er mars 1935
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°22
Cote
4 Q 6/43
Date
14 juin 1813-27 août 1814
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°23
Cote
4 Q 6/85
Date
7 février 1839-26 août 1839
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°24
Cote
4 Q 6/265
Date
9 avril 1926-1er décembre 1926
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°25
Cote
4 Q 6/90
Date
12 novembre 1841-8 juin 1842
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°26
Cote
4 Q 6/36
Date
17 septembre 1810-24 novembre 1810
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°27
Cote
4 Q 6/249
Date
30 juillet 1912-10 mai 1913
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°28
Cote
4 Q 6/170
Date
1er décembre 1866-24 mars 1867
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°29
Cote
4 Q 6/220
Date
1er octobre 1892-10 mai 1893
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°30
Cote
4 Q 6/48
Date
18 février 1817-2 juin 1817
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°31
Cote
4 Q 6/189
Date
10 juillet 1873-17 février 1874
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°32
Cote
4 Q 6/287
Date
13 septembre 1945-20 juin 1946
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°33
Cote
4 Q 6/243
Date
18 avril 1908-14 décembre 1908
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°34
Cote
4 Q 6/95
Date
10 avril 1843-13 septembre 1844
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°35
Cote
4 Q 6/289
Date
24 mars 1947-17 novembre 1947
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°36
Cote
4 Q 6/303
Date
4 avril 1955-3 octobre 1955
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°37
Cote
4 Q 6/226
Date
17 octobre 1896-12 mai 1897
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°38
Cote
4 Q 6/224
Date
21 mai 1895-20 février 1896
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°39
Cote
4 Q 6/14
Date
25 nivôse an X-1er prairial an X
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°40
Cote
4 Q 6/245
Date
26 août 1909-11 mai 1910
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires