Direction Générale des Finances Publiques

1
Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

1910

Cote

2 Q 79
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
2
Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Traversée des fortifications, rectification de la route...
3
Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
4
Mars 1912 - novembre 1943

Date

Mars 1912 - novembre 1943

Cote

2 Q 6*
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Généralités
- Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
- Mars 1912 - novembre 1943
5
Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Vente des biens des communes.
- Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
6
1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
- 1809-1814
7
Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

1892

Cote

2 Q 81
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Salbert
- Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
8
Généralités

Date

1861-1934

Cote

2 Q 37-41
- Contexte : Domaines, enregistrement, hypothèques
- Domaine (période postérieure à la Révolution française)
- Propriétés militaires
- Généralités
Producteur :

Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
9
Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

1888-1901

Cote

2 Q 96
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
10
Fort de la Justice.

Date

1826-1832

Cote

2 Q 64
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Forts détachés, expropriations pour construction.
- Fort de la Justice.
11
Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 82
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
12
Fort de la Miotte.

Date

1833-1862

Cote

2 Q 65
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Forts détachés, expropriations pour construction.
- Fort de la Miotte.
13
« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

1891-1894

Cote

2 Q 138
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...
14
Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

1906

Cote

2 Q 102
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
15
Magasin centraux de la Justice.

Date

1882

Cote

2 Q 113
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Noyau central
- Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
- Magasin centraux de la Justice.
16
Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

Date

1917-1918

Cote

2 Q 53
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Cimetières militaires
- Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition...
17
Propriétés civiles

Date

1826-1936

Cote

2 Q 22-36
- Contexte : Domaines, enregistrement, hypothèques
- Domaine (période postérieure à la Révolution française)
- Propriétés civiles
Producteur :

Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
18
Construction du fort de Vézelois.

Date

1884-1885

Cote

2 Q 85
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Vézelois
- Construction du fort de Vézelois.
19
Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
- Registre des recettes et des dépenses.
- Novembre 1814-novembre 1826
20
Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

Date

1892

Cote

2 Q 95
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Salbert
- Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

Résultats de la recherche

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Mars 1912 - novembre 1943

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

1809-1814

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Généralités

Date

Cote

Contexte : Domaines, enregistrement, hypothèques

Producteur :

Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Fort de la Justice.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Fort de la Miotte.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Magasin centraux de la Justice.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Propriétés civiles

Date

Cote

Contexte : Domaines, enregistrement, hypothèques

Producteur :

Construction du fort de Vézelois.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Ouvrage d’infanterie de La Forêt.