Direction Générale des Finances Publiques

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

1910

Cote

2 Q 79
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
2
Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Traversée des fortifications, rectification de la route...
3
Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
4
Mars 1912 - novembre 1943

Date

Mars 1912 - novembre 1943

Cote

2 Q 6*
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Généralités
- Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
- Mars 1912 - novembre 1943
5
Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Vente des biens des communes.
- Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
6
1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
- 1809-1814
7
Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

1892

Cote

2 Q 81
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Salbert
- Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
8
Généralités

Date

1861-1934

Cote

2 Q 37-41
- Contexte : Domaines, enregistrement, hypothèques
- Domaine (période postérieure à la Révolution française)
- Propriétés militaires
- Généralités
Producteur :

Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
9
Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

1888-1901

Cote

2 Q 96
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
10
Fort de la Justice.

Date

1826-1832

Cote

2 Q 64
- Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Forts détachés, expropriations pour construction.
- Fort de la Justice.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.

Résultats de la recherche

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Mars 1912 - novembre 1943

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

1809-1814

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Généralités

Date

Cote

Contexte : Domaines, enregistrement, hypothèques

Producteur :

Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

Fort de la Justice.

Date

Cote

Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...