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  1. Résultat n°1

    Contrôle de la population étrangère et de l'immigration, travail clandestin dans le Territoire de Belfort (1976-1984) ; Démolition de la tour, rue Miellet à Offemont : rapport, presse (2002).

    Date

    1976-2002

    Cote

    1977W/19

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Contrôle de la population étrangère et de l'immigration,...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Droits des femmes dans le Territoire de Belfort : dossiers de présentation, rapports (1983-2014) ; Lutte contre le racisme, la xénophobie et l'antisémitisme : rapports, presse (1995-2005) ; Coupures de presse locale liées au commissariat du Territoire de Belfort (1998-2005).

    Date

    1983-2005

    Cote

    1977W/18

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Droits des femmes dans le Territoire de Belfort : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Surveillance des églises du Territoire de Belfort (1998-2012) ; Alcoolisme dans le Territoire de Belfort : rapports. (2000-2001) ; Commission départementale de la sécurité : comptes rendus ; Journée de la sécurité intérieure à Belfort : presse (2009) ; Pôle de compétence relative à l'immigration dans le Territoire de Belfort (2004-2006) ; Hébergement d'urgence, vagabondage et mendicité dans le Territoire de Belfort : rapports, presse (2000-2006) ; Mission d'accueil du public au commissariat : rapports, presse (1993-2007).

    Date

    1993-2012

    Cote

    1977W/17

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Surveillance des églises du Territoire de Belfort (1998-2012)...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Violences urbaines (1953-2011) ; Cybercriminalités dans le Territoire de Belfort (2009-2010).

    Date

    1953-2011)

    Cote

    1977W/15

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Violences urbaines (1953-2011) ; Cybercriminalités...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Proxénétisme et prostitution dans le Territoire de Belfort et publications nuisibles pour la jeunesse (1945-2002) ; Questions résultant de l'occupation, du rationnement et de la libération (1946-1968) ; Sectes dans le Territoire de Belfort(1997-2012) ; Commission départementale Actions violences faites aux femmes.(2002-2003).

    Date

    1945-2002

    Cote

    1977W/5

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Proxénétisme et prostitution dans le Territoire de...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Presse : coupures et communiqués de presse (1977-2002) ; Photographies n/b prises par un journaliste de l'Est républicain sur police locale (s.d).

    Date

    1977-2002

    Cote

    1975W/30

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Presse : coupures et communiqués de presse (1977-2002)...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Conditions de travail et de sécurité du personnel de la police départementale, risques psycho-sociaux

    Date

    1999-2012

    Cote

    1975W/29

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Conditions de travail et de sécurité du personnel de...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Comité départemental de l'action sociale dans la police : PV.

    Date

    1992-2001

    Cote

    1975W/28

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Comité départemental de l'action sociale dans la police...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Arrêtés (1930-2010) , Habitation insalubre (2001-2007).

    Date

    1930-2010

    Cote

    1975W/27

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Arrêtés (1930-2010) , Habitation insalubre (2001-2007).

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Carrefour Emploi-jeunes dans la police dans le Territoire de Belfort .

    Date

    1998-1999

    Cote

    1975W/26

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Carrefour Emploi-jeunes dans la police dans le Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Police de proximité (1992-2002) ; Diagnostic de l'offre privée de sécurité à Belfort et dans le Territoire de Belfort (1998) ; Phénomènes aérospatiaux (1952-1980).

    Date

    1952-2002

    Cote

    1975W/25

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Police de proximité (1992-2002) ; Diagnostic de l'offre...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville Belfort-Offemont (2000-2006) ; Contrat de ville Belfort-Montbéliard (2001) ; Police de proximité dans les quartiers belfortains (2000-2011) ; Création postes adultes/relais à Valdoie et Delle (2001-2002).

    Date

    2000-2011

    Cote

    1975W/24

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Contrat de ville Belfort-Offemont (2000-2006) ; Contrat...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Contrat de ville Belfort-Offemont

    Date

    1990-2001

    Cote

    1975W/23

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Contrat de ville Belfort-Offemont

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Contrat de ville Belfort-Offemont

    Date

    2000-2004

    Cote

    1975W/22

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Contrat de ville Belfort-Offemont

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Sécurité dans les quartiers :- Glacis (1989-1991) ; Contrat de ville Belfort-Offemont (2001 ; 2004-2005).

    Date

    1989-2005

    Cote

    1975W/21

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Sécurité dans les quartiers :- Glacis (1989-1991) ;...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Sécurité dans les quartiers : Arsot (1998-2013) ; Glacis (1989-2008).

    Date

    1989-2013

    Cote

    1975W/20

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Sécurité dans les quartiers : Arsot (1998-2013) ; Glacis...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Plan départemental de sécurité à l'initiative de la Préfecture 90 (1994) ; Circonscription de la sécurité publique de Belfort (2009) ; Contrat local de sécurité (1998 ; 2005) ; Transports bus et taxis (1948-2014) ; Règlement affichage, propagande, diffusion de la presse (1972-2000).

    Date

    1948-2014

    Cote

    1975W/19

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Plan départemental de sécurité à l'initiative de la...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Plan anti hold up dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1974-2011

    Cote

    1975W/18

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Plan anti hold up dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    La vidéosurveillance dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1997-2013

    Cote

    1975W/17

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • La vidéosurveillance dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Stupéfiants : statistiques (2004-2008) ; Comité technique de la police (1997-2013).

    Date

    1997-2013

    Cote

    1975W/16

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Stupéfiants : statistiques (2004-2008) ; Comité technique...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort