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227 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Giromagny : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°2

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

Date

1811, 1880

Cote

8 S 53

Résultat n°3

Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation

Date

An XII

Cote

8 S 81

Résultat n°4

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

Date

An XIII-1927

Cote

8 S 25

Résultat n°5

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

Date

1869, 1936

Cote

8 S 80

Résultat n°6

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

Date

1868, 1878

Cote

8 S 45

Résultat n°7

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

Date

1855, 1862

Cote

8 S 50

Résultat n°8

Petit-Croix : voir Lacollonge

Date

-

Cote

-

Résultat n°9

Lepuis-Gy : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°10

Riervescemont : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°11

Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance

Date

1805-1806

Cote

8 S 24

Résultat n°12

Plaintes, réclamations

Date

1811-1847

Cote

8 S 22

Résultat n°13

1811-1929

Date

1811-1929

Cote

8 S 1

Résultat n°14

Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard pour l'alimentation des fourneaux de Belfort et Châtenois, demande de concession des forges d'Audincourt, délimitation des concessions, plans des délimitations

Date

1811-1899

Cote

8 S 12

Résultat n°15

Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires de Lachapelle et Petitefontaine pour occupation de leurs gravières

Date

1812

Cote

8 S 29

Résultat n°16

Personnel : fixation des appointements du gardien des bâtiments

Date

1813

Cote

8 S 18

Résultat n°17

Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation, inventaire

Date

1813-1828

Cote

8 S 23

Résultat n°18

Minerais divers

Date

1815-1864

Cote

8 S 7

Résultat n°19

Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance

Date

1828-1829

Cote

8 S 9

Résultat n°20

Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs Viellard et Antonin

Date

1829

Cote

8 S 13

Résultat n°21

Roppe : demandes de concession, délimitation des concessions, plans des délimitations

Date

1830-1862

Cote

8 S 16

Résultat n°22

Eguenigue, carrière à plâtre : autorisation d'exploitation

Date

1834

Cote

8 S 46

Résultat n°23

Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

Date

1838

Cote

8 S 10

Résultat n°24

Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain communal : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur

Date

1844

Cote

8 S 15

Résultat n°25

Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans

Date

1847-1862

Cote

8 S 92

Résultat n°26

Andelnans : indemnités dues à la commune pour extraction de minerai par les forges de Belfort et d'Audincourt

Date

1847

Cote

8 S 11

Résultat n°27

Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur, correspondance, délibération du conseil municipal

Date

1848-1850

Cote

8 S 14

Résultat n°28

Auxelles-Bas : autorisation d'extraction de matériaux en forêt communale

Date

1851

Cote

8 S 30

Résultat n°29

Faverois : autorisation d'exploitation, baux

Date

1853-1896

Cote

8 S 47

Résultat n°30

Bretagne, carrière Desprez : indemnité

Date

1853

Cote

8 S 36

Résultat n°31

Bermont : autorisation d'extraction de matériaux dans la forêt communale

Date

1854

Cote

8 S 33

Résultat n°32

Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix

Date

1855-1894

Cote

8 S 52

Résultat n°33

Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale

Date

1861

Cote

8 S 49

Résultat n°34

Statistiques des carrières en France, liste des carrières en exploitation

Date

1861-1897

Cote

8 S 28

Résultat n°35

Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1862-1866) ; autorisation d'exploitation de la carrière du Mont (1920)

Date

1862-1920

Cote

8 S 54

Résultat n°36

Fêche-l'Eglise : ouverture d'une gravière dans la forêt communale

Date

1862

Cote

8 S 48

Résultat n°37

Demandes de concession de différentes mines dans plusieurs départements par Viellard-Migeon

Date

1867-1868

Cote

8 S 27

Résultat n°38

Exploitation d'une gravière sur les terrains communaux

Date

1871

Cote

8 S 39

Résultat n°39

Nomination d'inspecteurs généraux

Date

1876-1882

Cote

8 S 3

Résultat n°40

Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière

Date

1877

Cote

8 S 82

Résultat n°41

Redevances

Date

1877-1889

Cote

8 S 19

Résultat n°42

Administration : demande de rétrocession d'archives au département du Haut-Rhin

Date

1878

Cote

8 S 17

Résultat n°43

Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière

Date

1879

Cote

8 S 37

Résultat n°44

Inscription des appareils à vapeur : registre

Date

1880-1913

Cote

8 S 90

Résultat n°45

Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux publics 1880-1884, 1933-1934

Date

1880-1934

Cote

8 S 6

Résultat n°46

Belfort, carrière du vallon : plainte du directeur de l'Artillerie

Date

1881

Cote

8 S 32

Résultat n°47

Grosne : ouverture d'une gravière dans des terrains communaux, plans

Date

1884

Cote

8 S 51

Résultat n°48

Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation d'une carrière, demande d'indemnité pour dégâts causés

Date

1884

Cote

8 S 85

Résultat n°49

Instructions, circulaires

Date

1885-1934

Cote

8 S 87

Résultat n°50

Correspondance

Date

1889

Cote

8 S 20

Résultat n°51

Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres dans la carrière

Date

1889-1910

Cote

8 S 86

Résultat n°52

Sécurité des ouvriers mineurs : élection des délégués, plan de la circonscription de Giromagny

Date

1890-1894

Cote

8 S 4

Résultat n°53

Inscription, rapports de contrôle, correspondance

Date

1894-1924

Cote

8 S 91

Résultat n°54

Etats des accidents

Date

1896-1916

Cote

8 S 93

Résultat n°55

Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation

Date

1896-1898

Cote

8 S 89

Résultat n°56

Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur

Date

1906-1934

Cote

8 S 155

Résultat n°57

Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses

Date

1924, 1937

Cote

8 S 135

Résultat n°58

Boron, concession et traité pour l'éclairage : extrait de registre de délibération

Date

1906

Cote

8 S 151

Résultat n°59

Grosne, étude de construction de ligne : extrait de registre de délibérations

Date

1906

Cote

8 S 176

Résultat n°60

Auxelles-Bas, éclairage électrique (1906-1910), ligne particulière des tissages (1926-1927) : rapport de l’agent-voyer, extraits de registre de délibérations, rapports de l’ingénieur, état de recouvrement de sommes, correspondance, traité pour l’éclairage électrique, procès verbal de reconnaissance, autorisation de circulation de courant, autorisation d’établissement de ligne

Date

1906-1927

Cote

8 S 144

Résultat n°61

Suarce : projet de convention (1906), autorisation de travaux (1931), rapports, traité de l’éclairage électrique

Date

1906, 1931

Cote

8 S 198

Résultat n°62

Froidefontaine, concession : extrait de registre de délibérations

Date

1906

Cote

8 S 173

Résultat n°63

Faverois, concession du réseau : extrait de registre de délibérations, registre d’enquête, arrêtés, rapports de l’ingénieur, autorisations de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, correspondance, autorisation d’exécuter les travaux, convention, marché

Date

1906-1920

Cote

8 S 170

Résultat n°64

Delle, traité de concession, traversée de lignes de chemins de fer, extension du réseau : autorisation de circulation de courant, avenant au contrat de concession, rapport du subdivisionnaire, rapport de l’ingénieur, arrêtés, certificat d’affichage, registre d’enquête, procès verbal d’enquête, correspondance, concession, procès verbal de reconnaissance, autorisations pour l’exécution des travaux, autorisations de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique

Date

1907-1934

Cote

8 S 162

Résultat n°65

Demande de concession par la société des Houillères de Ronchamp pour la ligne Cravanche-Essert : demande, correspondance, autorisation

Date

1907-1909

Cote

8 S 121

Résultat n°66

Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux

Date

1907-1940

Cote

8 S 94

Résultat n°67

Châtenois, carrière Grassi : demande d'enquête

Date

1908

Cote

8 S 38

Résultat n°68

Danjoutin, croisement de lignes de chemins de fer, électrification d'installation particulières, extension du réseau : arrêté, procès verbal de récolement, demande d’autorisation, état des renseignements, procès verbal de réception et d’essais, conférence, autorisation de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, rapport de l’ingénieur, procès verbal d’enquête, certificat d’affichage, extrait de registre des délibérations, avenant

Date

1909-1935

Cote

8 S 161

Résultat n°69

Chaux, installation et prolongement du réseau (1922) : rapport de l’ingénieur, cahier des charges, procès verbal de réception (1909-1912), extraits de registre de délibérations, correspondance, police d’abonnement éclairage et force motrice, avis du maire, procès verbal d’enquête, arrêté, autorisation de circulation de courant, procès verbal de reconnaissance

Date

1909-1922

Cote

8 S 156

Résultat n°70

Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer, cahier des charges, conventions, avenants, procès verbaux, autorisations de circulation de courant, autorisations de travaux, arrêtés, notes, plans, état des renseignements, profil, projet, conférence, correspondance

Date

1910-1936

Cote

8 S 148

Résultat n°71

Ligne Belfort-Delle-frontière suisse : autorisation d'exécuter les travaux, plans, rapports de l'ingénieur, observations des chemins de fer Paris Lyon Méditerranée (P.L.M.)

Date

1910-1911

Cote

8 S 101

Résultat n°72

Ligne Giromagny-Saint-Germain : autorisation d'exécuter les travaux, correspondance

Date

1910

Cote

8 S 102

Résultat n°73

Rougemont, concession (1910-1914) et établissement de lignes (1914-1935) : extraits du registre de délibérations, rapports de l’ingénieur, avis, procès verbal d’enquête, arrêté, devis, bordereau de prix, traité de gré à gré, autorisation d’exécuter les travaux, traité de concession, acte de concession, autorisation de circulation de courant, procès verbal de reconnaissance et d’essais

Date

1910-1935

Cote

8 S 194

Résultat n°74

Etueffont-Haut : établissement d'un réseau d'éclairage, cahier des charges, concession, correspondance, arrêté, demande de permission de voirie, plans, rapport de l’ingénieur (1910-1911) ; électrification des usines Zeller : autorisation de passer un câble sous le chemin d'intérêt commun n° 12, correspondance, extraits de registre de délibérations, rapports de l’ingénieur, arrêtés, avenant au cahier des charges, autorisations d’exécuter les travaux, registre d’enquête, procès verbal d’enquête, avis (1935-1937)

Date

1910-1937

Cote

8 S 168

Résultat n°75

Ligne à 9000 volts entre Delle et Faverois (traversée aérienne des chemins de fer de Montbéliard à Delle) : plans, profils, correspondance, autorisation, observation de la compagnie des chemins de fer

Date

1911

Cote

8 S 103

Résultat n°76

Fêche-l'Eglise : correspondance, marché pour la fourniture d'électricité, extrait de registre de délibérations

Date

1911

Cote

8 S 171

Résultat n°77

Saint-Germain, redevance à payer par la société des Houillères : rapport de l’ingénieur, correspondance

Date

1912

Cote

8 S 196

Résultat n°78

Ligne Saint-Germain-Lachapelle-sous-Rougemont : autorisation des travaux

Date

1912-1914

Cote

8 S 104

Résultat n°79

Saint-Dizier, concession : autorisation de travaux, extraits du registre de délibérations, rapport de l’ingénieur, procès verbal d’enquête, correspondance, procès verbal de conférence

Date

1912-1920

Cote

8 S 195

Résultat n°80

Joncherey, établissement du réseau, extension : bordereau, procès verbal de conférence, autorisation d’exécuter les travaux, rapports de l’ingénieur, registre d’enquête, arrêtés, rapport du commissaire enquêteur, avenant au cahier des charges, autorisation de circulation de courant, procès verbal e réception, extrait du registre de délibérations, autorisation pour l’exécution du projet de prolongement

Date

1912-1931

Cote

8 S 177